Par décision du Conseil d'Administration de la Société en date du 19 juin 1978 Monsieur D. B. Grant a reçu les pouvoirs nécessaires pour représenter la Société en Tunisie

Pour extrait.

N° B-1.435.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis le 3 octobre 1978, enregistré dans la même ville A. C. le 4 octobre 1978, volume 830, série 1, case 826, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 9 octobre 1978, (reçu numéro 1016/31), il a été constitué une S.A.R.L. avec les caractéristiques suivantes :

Dénomination : Société Rapide Taxi
Objet : Mise à la disposition du public d'un service taxi.
Capital social : 15.000 dinars.
Siège social : 1, Avenue des Nations Unis - Tunis.
Durée : 99 années.
Gérance : Monsieur Hassen Kaboub est désigné comme gérant de la Société avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-1.436.

CESSION DE PARTS D'UNE SOCIETE EN VENTE

Suivant acte sous seing privé en date du 26 septembre 1978 enregistré à la recette de l'enregistrement à Gafsa, 1er bureau, en date du 26 septembre 1978, page 22, case 270, dont deux exemplaires ont été déposés au

greffe du tribunal de première instance de Gafsa le 30 septembre 1978

1°) Monsieur Mohamed Tahar Bouzaïène Ben Mohamed a vendu les 40 parts de 50 dinars chacune qu'il possède dans la Société Commerciale à Responsabilité Limitée - Casino Ain - Saltan - Lalla-Gafsa, à Madame Zbeida Bent Ahmed Sassi à 2.000 dinars.

2°) Monsieur Mabrouk Ben Mohamed Ben Belgacem Ben Lakhdhar a vendu les 10 parts de 50 dinars chacune qu'il possède dans la sus-dite Société à Madame Zbeida Ben Ahmed Sassi sus-nommée à 500 dinars.

N° B-1.437.

Société Intilaka
pour la fabrication du pain
Rue Farhat Hached
TATAOUINE

Suivant procès-verbal en date du 30 juin 1978, enregistré à Tataouine, le 27 septembre 1978, folio 77, case 157, volume 4, acte sous seing privé de même date, enregistré également le 27 septembre 1978, folio 77, case 156, volume 4 et procès-verbal de dépôt numéro 371 au greffe du tribunal de première instance de Médenine, de deux exemplaires des nouveaux statuts, enregistrés à Médenine, le 9 octobre 1978, sous le N° 6, folio 19, volume 29, les statuts de la société à responsabilité limitée Intilaka pour la fabrication du pain ont été mis à jour de sorte que désormais, les statuts ont pour :

Objet : L'exploitation d'une boulangerie pour la fabrication et le commerce du pain et d'une façon générale, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou de nature à faciliter l'extension et la promotion de la Société.

Dénomination : Société Intilaka.
Durée : 50 ans.
Siège social : Tataouine Rue Farhat Hached.
Capital social : 3.000 dinars.
Gérance : Elle est confiée à Monsieur Saad El Arbi Ben Ahmed El Marzougui pour la durée sociale avec les pouvoirs les plus étendus.

Pour extrait :

Le Gérant
Saad El Arbi Ben Ahmed
El Marzougui.
N° B-1.438.

COTUGRAS SARL
Siège social
7, Rue Général Housseine
MUTUELLEVILLE

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 mars 1976, enregistré à Tunis, le 29 avril 1976, volume 20, case 406, Messieurs Tahar, Imad, Karim, Nabil et Sami Hassine, ont cédés respectivement à Monsieur Mohamed Ammar Hassine les parts sociales suivantes : 113, 11, 11, 11, et 11 parts soit au total 157 parts de 1.000 dinars chacune, selon le même procès-verbal :

— Messieurs Tahar et Mohamed Ammar Hassine deviennent gérants avec pouvoirs collectifs à deux ainsi que la signature conjointe pour tout acte.
— Le siège de la Société est transféré au 19, Rue Abdelwahab à Tunis;
— Démission de Monsieur Hédi Hassine comme co-gérant.

N° B-1.439.

Le Sieur Mahmoud Ben Mohamed Ben Hadj Arbi El Mebarki informe le public que son père est décédé et a laissé comme héritiers : sa mère Fatima Bent Habib El Omri et ses frères Ibrahim, Youssef, Tahar et Salah.

Ce dernier a quitté la Tunisie depuis l'année 1945 pour une destination inconnue et depuis il n'a plus donné signe de vie. Il avait à ce moment là 50 ans environ.

Et pour son intérêt le sieur Mahmoud est obligé de le considérer comme mort vu l'âge qu'il avait en quittant le pays. En conséquence il a intenté une action juridique à ce sujet auprès du tribunal de première instance de Gabès, sous le numéro 18582 dont audience aura lieu le 23 octobre 1978.

Et pour cela il prend en charge les frais de la publication et prie, tous ceux qui connaisse la dite personne ou son adresse, d'informer Monsieur le Président du Tribunal de première instance de Gabès dans un délai d'un mois à compter de la parution de cet avis.

Le Président du Tribunal.

N° B-1.440.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société Tunisienne
de Développement des Procédés
de Collage et Habillage
des Préfabriqués
« SOCOHAP S.A. TUNISIE »
Société Anonyme
Au capital de 40.000 dinars
Siège social
57, Rue Oum Kalthoum - Tunis

I. — Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 10 août 1978, enregistré à Tunis A. C. le 6 septembre 1978, volume 830, série ter, case 109, dont un exemplaire a été déposé préalablement au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 10 août 1978, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme, dont extrait suit :

Dénomination : Société Tunisienne de Développement des Procédés de Collage et Habillage des Préfabriqués « SOCOHAP S.A. TUNISIE ».

Objet : La fabrication et la vente tant à l'exportation que sur le marché intérieur, de tous produits de collage et d'habillage d'éléments préfabriqués de la construction et des constructions elles-mêmes, ainsi que de tous éléments matériels et matériaux concourant au développement de l'activité principale, ou à même de la promouvoir;

— L'achat et la distribution de tous éléments matériels et matériaux à même de concourir au développement de l'activité principale pour son compte, à la commission ou de toute autre manière.

Durée : 89 années à compter du jour de sa constitution définitive, soit le 7 septembre 1978, sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation prévues par la loi et les statuts.

Capital social : Quarante mille dinars (40.000 dinars) divisé en quatre mille actions (4.000) nominatives de 10 dinars chacune à souscrire en numéraire et à libérer intégralement lors de la souscription.

Administration de la Société : La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins et de douze au plus.

Durée des fonctions des Administrateurs : Six ans.

Constitution des réserves : Répartition :

Sur le bénéfice net, est prélevé 5% pour constituer le fonds de réserve prescrit par la loi. Le surplus appartiendra aux actionnaires sauf toutefois que l'assemblée générale pourra décider de reporter à nouveau ou porter à des comptes de réserves tout ou partie du dit surplus des bénéfices.

II. — Constitution : — Déclaration faite par le fondateur quant à la souscription des 4.000 actions nominatives composant le capital social et le versement par chacun des souscripteurs d'une somme égale à l'intégralité du montant de la valeur nominale des actions par lui souscrites, suivant acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, le 6 septembre 1978, auquel acte a été annexé un état de souscription et de versement.

III. — Du procès-verbal d'une délibération prise le 7 septembre 1978 par l'assemblée générale constitutive des actionnaires de la Société, il appert que cette assemblée a :

— reconnu la sincérité de la déclaration de souscription et de versement sus énoncée;

— nommé les premiers administrateurs pour une durée qui prendra fin lors de la réunion de l'assemblée générale ordinaire annuelle qui statuera sur les comptes du cinquième exercice social, savoir :

Monsieur Rachid Naceur, de nationalité tunisienne, Directeur de Société, demeurant 2, Rue Moncef Bey. La Marsa;

Monsieur Ridha Ben Mansour, de nationalité tunisienne, Directeur de Société, demeurant 10, Rue Astarté - Carthage;

La Société «SOCOHAP S.A.», de nationalité suisse, ayant son siège à Engstringerstrasse 5 - CH 89.52 - Schlieren - Suisse;

Monsieur Moncef Abidi, de nationalité tunisienne, technicien, demeurant 12, Rue des Hafsides - Le Bardo;

Lesquels ont accepté leurs dites fonctions;

— nommé pour les trois premiers exercices sociaux Monsieur Ali Fathallah en qualité de commissaire aux comptes titulaire et Monsieur Hédi Hamza en qualité de commissaire suppléant;

Lesquels ont accepté les dites fonctions;

— Et enfin, approuvé les statuts et déclaré la Société définitivement constituée.

IV. — Du procès-verbal de la première délibération du Conseil d'Administration réuni le 7 septembre 1978, il appert que le Conseil a nommé Monsieur Rachid Naceur comme Président Directeur Général à qui il a délégué les pouvoirs nécessaires pour assurer la Direction générale de la Société et également Monsieur Moncef Abidi en qualité de Directeur Général Adjoint avec les mêmes pouvoirs que ceux conférés au Président et en accord avec ce dernier.

V. — Dépôt au greffe du tribunal de première instance de Tunis, en date du 26 septembre 1978.

a) deux exemplaires des statuts, enregistrés à Tunis A.C. le 6 septembre 1978, volume 830, série ter, case 109;

b) deux expéditions de la déclaration de souscription et de versement en date du 6 septembre 1978, volume 830, série ter, case 112;

c) deux copies certifiées conforme à l'original de la liste des souscripteurs en date du 6 septembre 1978, enregistrées à Tunis A.C. le 6 septembre 1978, volume 830, série ter, case 110;

d) deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assemblée générale constitutive unique du 7 septembre 1978, enregistrés à Tunis A.C. le 23 septembre 1978, volume 830, série ter, case 311;

e) deux exemplaires du procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration du 7 septembre 1978, enregistrés à Tunis A.C. le 23 septembre 1978, volume 830, série ter, case 312.

Pour extrait :

Le Conseil d'Administration
N° B-1.441.

NOMINATION D'UN PRÉSIDENT

DIRECTEUR GÉNÉRAL
Au Palais Arabe
3, Rue de Rome - Tunis

Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 28 septembre 1978, enregistré à Tunis le 5 octobre 1978 volume 773, série IV, case 269, déposé au greffe de Tunis le 12 octobre 1978 reçu n° 1028/43.

Après en avoir délibéré et conformément aux statuts de la société, le conseil à l'unanimité de ses membres désigne Monsieur Ahmed Trimech, comme président directeur général, pour la durée de son mandat d'administrateur.

Le Conseil d'Administration
N° B-1442

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Suivant acte sous seing privé enregistrée à Tunis A.C. le 30 mai 1977 volume 27, série 5, case 478, dont 2 exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 6 juillet 1977 sous le n° 724 - 7, a été constitué une S.A.R.L.

Dénomination : Société de production image et animation culturelle S.P.I.C.

Objet : Activités d'industrie cinématographique, notamment la production de l'image et l'animation culturelle : (films - théâtre - soirées musicales - festivales).

Siège Social : 34, Rue Charles de Gaulle - Tunis -

B.P : 1356.

Gérance : Monsieur Hassan Makâa est désigné comme gérant de la société avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-1443

SPACE

S.A.R.L. Au Capital de : 1.500 dinars
Siège Social :
16, rue des Fleurs - Nouvelle Ariana

Par décision collective des associés en date du 9 octobre 1978 dont procès-verbal a été enregistré à Tunis AC le 10 octobre 1978, volume 830, série bis, case 912, une délégation de signature a été donnée par le gérant au profit des associés Messieurs Jean Tortorici et Francis Demaertelaere qui pourront agir séparément.

Deux originaux de ce procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 12 octobre 1978, reçu N° 1030/45.

N° B-1444

HEVEA

S.A.R.L. Au Capital de : 30.000 dinars
Siège Social :
16, Rue des Fleurs - Nouvelle Ariana

Par décision collective des associés en date du 18 septembre 1978 dont procès-verbal a été enregistré à Tunis AC le 27 septembre 1978, volume 36, série 5, case 695, une délégation de signature a été donnée par le gérant au profit des associés Messieurs Jean Tortorici et Francis Demaertelaere qui pourront agir séparément.

Deux originaux de ce procès-verbal ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 27 septembre 1978, reçu n° 964/80.

N° B-1445

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société Tunisienne de Travaux Publics et Bâtiments

Suivant acte sous seing privé en date du 9 octobre 1978 enregistré à Tunis, A. C., le 10 octobre 1978, volume 830, série bis, case 919, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis, il a été constitué une société à Responsabilité limitée.

Dénomination : Société Tunisienne de Travaux Publics et Bâtiments SOTRAB.

Objet : Travaux Publics et Bâtiments.

Siège Social : c/o SOGEX, 7, Rue Ibn Khaldoun à Tunis.

Capital Social : 10.000 dinars.

Gérance : Monsieur Jouini Naji est nommé gérant avec les pouvoirs les plus absolus.

N° B-1446

AUGMENTATION DU CAPITAL

Société

« Les Tricotages Modernes »

• SOTRIMO -

Société Anonyme
Au capital de 80.000 dinars
Siège social
Zone Industrielle de la Charguia
TUNIS

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 20 mai 1978, enregistré à Tunis A. C. le 7 juin 1978, volume 34, série 5, case 493, il a été décidé l'augmentation du capital de 80.000 dinars à 160.000 dinars.

Dépôts : Il a été déposé le 23 septembre 1978 au greffe du tribunal de première instance de Tunis, deux exemplaires des documents suivants :

• procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 20 mai 1978 enregistré à Tunis, A. C. le 7 juin 1978 volume 34, série 5, case 493.

Liste des souscripteurs enregistrée à Tunis A. C. le 8 septembre 1978, volume 830, série ter, case 130.

Décoration de souscription et de versement en date du 8 septembre 1978 enregistré à Tunis A. C. le 8 septembre 1978, volume 830, série ter, case 132.

L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence.

N° B-1.447.

AVIS DE LOCATION

D'UN FONDS DE COMMERCE

Suivant acte sous seing privé enregistré à Bizerte le 9 octobre 1978, folio 97, case 872, Monsieur Mohamed Gloulou, 31, Rue Ibn Khaldoun - Mégrine, a loué à Monsieur Ali Ben Brahim Ben Khelifa le fonds de commerce de boulangerie sis route de Ben Negro à Zarzouna - Bizerte. Cette location est faite pour deux ans à compter du 1er octobre 1978 finissant le 30 septembre 1980.

Le présent avis est fait en conformité de l'article 231 du code de commerce.

Mohamed Gloulou

N° B-1.448.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Par acte sous seing privé enregistré le 23 juin 1978 à la recette de Nabeul, volume 78, case 169, folio 30, il appert qu'une S.A.R.L. a été constituée :

Dénomination : S.A.R.L. Marhaba.

Siège social : Avenue Thomeur à Nabeul.

Objet : Exploitation d'un café 1ère catégorie.

Capital : 1.000 dinars.

Gérant : Abdelhamid Khiari.

Dépôt : 2 copies des statuts de la Société ont été déposées le 29 juin 1978 au greffe du tribunal de Grombalia.

N° B-1.449.

La Méditerranée Coral Compagny « M. C. C. », société spécialisée dans le façonnage du Coral, a transféré son siège social ainsi que ses ateliers initialement sis à Tunis - El Menzah V - à la nouvelle adresse route n

méro 13 de la Zone Industrielle de la Charguia près dépôt S.N.T (Entreprise KHLIF).

N° B-1.450.

CONSTRUCTION D'UNE S.A.R.L.

Entreprise Hamadi Chtourou et Cie
E. H. C. C.

Suivant acte sous seing privé en date du 21 septembre 1978 enregistré à Sfax le même jour sous le numéro folio 70, numéro 284, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 10 octobre 1978 sous le numéro 4461, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée E.H.C.C.

Capital : 25.000 dinars.

Siège social : 44, Rue Tahar Sfar à Sfax.

Objet : Entreprise de bâtiment et de travaux publics et en général toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières se rattachent directement ou indirectement à l'objet social.

Durée : 99 ans.

Géranc : Monsieur Chtourou Hamadi est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-1.451.

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

La Passementerie
Ouertani et Fils
4, Rue Jamel Abdennaceur
TUNIS

Suivant acte sous seing privé en date du 6 octobre 1978 enregistré à Tunis A. C. le 7 octobre 1978, volume 830, série bis, case 882, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 11 octobre 1978, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée.

Dénomination : La Passementerie Ouertani et Fils.

Objet : La fabrication des franges de toute nature et de toute article entrant dans le cadre des passementeries et généralement toute activité industrielle, commerciale, mobilière ou immobilière se rattachant directement ou indirectement à l'activité de la passementerie.

Durée : 99 ans.

Siège social : 4, Rue Jamel Abdennaceur - Tunis.

Capital : 12.000 dinars.

Géranc : Monsieur Hamadi Ouertani avec les pleins pouvoirs.

N° B-1.452.

AVIS DE CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Société d'Organisation de Révision et de Techniques Comptables
4, Rue des Dardanelles
TUNIS

Manufacture Tunisienne de Textile
MATUTEX

Suivant acte sous-seing privé enregistré à Ksar Hellal le 22 septembre 1978 numéro 117 folio 53/8 A.C. dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Monastir, a été constitué une S.A.R.L.

Dénomination : MATUTEX :

• Manufacture Tunisienne de Textile.

Objet : — Le tricotage, la confection de toutes sortes de vêtements et tissus. — L'importation, exportation de la production, et de tout ce qui touche l'activité.

• Le commerce et la distribution de toute la production et de tout ce qui touche l'activité à travers la République.

Capital social : 29.000 dinars divisé divisé en 2.900 parts sociales de 10 dinars chacune.

Siège social : Route de Sousse — Ksar Hellal.

Durée : 20 ans.

Géranc : Monsieur Kooli Habib est nommé Gérant pour toute la vie de la Société et dispose des pouvoirs les plus étendus sans aucune limitation.

N° B-1.453.

CESION DE PARTS SOCIALES

SO. RE. COM.
14, Rue Houcine Bouzainne - Le Kram

Par acte sous seing privé en date du 6 octobre 1978 enregistré à Tunis le 6 octobre 1978 volume 830, série ter, case 590, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 11 octobre 1978 reçu n° 1026/41.

1) Monsieur Ben Brahim Mohamed Ridha cède la totalité des parts qu'il possède à Madame Nicole Ben Hamed soit 75 titres à 10 dinars chacun.

2) Monsieur Azzabi Mohamed cède les 75 titres de participation qu'il possède à Monsieur Ben Hamed Mohamed.

COGEF
N° D-397

NOMINATION DE GERANT

El-Khammar et Abbès
Société à Responsabilité Limitée
à Jammal

Suivant procès-verbal en date du 30 avril 1978, enregistré à Jammal le 22 mai 1978 volume 15, folio 75, case 321, dépôt fait à Monastir le 16 juin 1978 sous le N° 201, il appert que Monsieur Mohamed Salah Abbès est désigné gérant de la société - les pouvoirs les plus étendus lui ont été donnés et ce en remplacement de Monsieur Mohamed El Khammar qui a démissionné de son propre gré libre de tout engagement.

Le Gérant
N° D-398

CHANGEMENT DE DENOMINATION

Société Commerciale,
« Toufik Dziri et Fils »
S.A.R.L.: Au Capital de : 1.500 dinars
Siège Social :
Ellouza, Délégation de Djebeniana
Sfax

Suivant procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire en date du 25 juillet 1978, enregistré à Sfax, A C le 26 juillet 1978, folio 68, N° 301, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 16 août 1978 sous le N° 4.419.

Il appert que les associés de la dite Société ont décidé de changer la dénomination de la société « Société Commerciale, Taoufik Dziri et Fils » en remplacement de l'ancienne dénomination « Société Commerciale Dehmani Frères ».

L'article 3 des statuts de la Société est modifié en conséquence.

N° D-399

CHANGEMENT DE DENOMINATION

Société de Fabrication
de Buses en Ciment
« Karray et Fils »
S.A.R.L. Au Capital de : 2.000 dinars
Siège Social :
Route de Tunis km 4, Sfax

Suivant procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire en date du 20 juillet 1978, enregistré à Sfax, A.C. le 21 juillet 1978, folio 61, N° 276, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 10 août 1978 sous le N° 4410.

Il appert que les associés de la dite Société ont décidé, de changer la dénomination de la société « Société Karray et Fils » en remplacement de l'ancienne dénomination « Société Karray et Jribi ».

L'article 3 des statuts de la société est modifié en conséquence.

N° D-400

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DESIGNATION D'UN NOUVEAU GERANT

Société Régionale
des Produits de Carrières
par Abréviation « SORÉPCA »
S.A.R.L. Au Capital de : 4.500 dinars
Siège Social :
Route de Lafrance km 1,5 Sfax

1°) Suivant procès-verbal de la réunion extraordinaire du 10 juillet 1978 enregistré à Sfax « AC » le 7 août 1978, folio 87, numéro 382, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 16 août 1978, sous le numéro 4.418 il résulte que :

— Le siège social est transféré de l'avenue Habib Bourguiba N° 2 / imm 28 Sfax, à l'adresse suivante : Route de Lafrance kms 1.500 Sfax.

— Le premier paragraphe de l'article 4 des statuts est modifié à cet effet.

2°) Suivant procès-verbal de la réunion extraordinaire du 25 août 1978, enregistré à Sfax « AC » le 2 septembre 1978, folio 30, N° 123, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de première instance de Sfax, le 18 septembre 1978, sous le N° 4.446, il appert que :

— Monsieur Rachid Ben Ameur Choura, est nommé nouveau gérant de la société en remplacement de Monsieur Abdessatar Ben Hédi Choura, gérant démissionnaire.

— Le 2ème paragraphe de l'article 15 des statuts est modifié en conséquence.

Pour Extrait
Le Gérant
Rachid Choura

N° D-401

CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

SOMATRAL S.A.
Au Capital de : 270.000 dinars
Sousse - Route de Monastir

Messieurs les actionnaires de la Société Tunisienne de Fabrication de Matelas à ressorts et articles de literie SOMATRAL S.A. Sousse, sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège de la Société Tunisienne de Banque 1, avenue Habib Thameur, à Tunis le mercredi 8 novembre 1978 à 16 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

— Rapports du conseil d'administration et du commissaire aux comptes relatifs à l'exercice 1977.

— Approbation de ces rapports.

— Quitus aux administrateurs.

— Questions diverses.

Cette assemblée générale remplace celle initialement fixée au 20 septembre 1978 (décision du conseil d'administration du 13 septembre 1978, l'ensemble des actionnaires en ayant été averti).

Le Conseil d'Administration

N° D-402

Société le Progrès
Société à Responsabilité Limitée
Au capital de 50.000 dinars
Siège social
23, Rue Mongi Slim - Sfax

Suivant acte sous seing privé le 17 décembre 1973, enregistré à Sfax A.C. folio 96, numéro 398 du 23 juillet 1974, Monsieur Ali Moalla, Gérant de la Société, délégué les pouvoirs qui lui ont été donnés suivant acte fait le 15 janvier 1967 et enregistré à Sfax le 17 septembre 1973, folio 2, numéro 8, à Monsieur Abderrazak Moalla, actionnaire et membre Directeur de la Société.

Ces pouvoirs sont notamment :

Faire le dépôt à toutes Banques ou caisse publiques ou particulières de toutes sommes, valeurs et titres de quelque nature qu'ils soient, emprunter pour la caisse de la Société, aliéner ou hypothéquer l'ensemble des immeubles sociaux.

Suivant procès-verbal de la séance du 24 juin 1974 enregistré à Sfax le 22 juillet 1974, folio 92, n° 92, 381.

Les associés ont décidé de déléguer à Monsieur Abdelwaheb Moalla la signature de tous les papiers de la Société pour les opérations courantes. Notamment, signer et acquitter les factures, les feuilles de paie, encaisser toutes sommes pour la Société, faire des retraits de fonds des caisses, Compte Courant Postal et des Compte Courant Bancaire, effectuer des achats de machines, marchandises, de matières premières et toutes autres opérations courantes d'administration.

N° D-403

Adjudications et appels d'offres

APPEL D'OFFRES N° 5/78

Ministère de la Santé Publique

Le Ministère de la Santé Publique lance un appel d'offres pour l'acquisition du matériel hospitalier divers (mobilier, médical et Electro-Ménager).

Les fournisseurs intéressés peuvent prendre connaissance de la liste détaillée du matériel et du cahier de charge qui se trouve au Ministère de la Santé Publique - Place Bab Saïdoun (Direction des Bâtiments et de l'Équipement - 4e) étage - Tunis.

Les soumissions doivent parvenir à l'adresse sus-indiquée sous plis cachetés portant la mention « Appel d'Offres N° 5/78 ».

Le dernier délai d'envoi des offres est fixé au 30 octobre 1978.

N° E-596

AVIS D'ADJUDICATION

Ministère de l'Equipement

La direction de grands travaux des eaux au Ministère de l'Equipement se propose d'acquérir un tracteur de transport des matériaux d'une charge de 50 à 60 tonnes et une quantité de pièces de rechanges.

Les importateurs intéressés et spécialisés doivent consulter le dossier de l'adjudication à la direction de grands travaux des eaux 12, avenue de la République Tunis à compter du 17 octobre 1978.

Les soumissions doivent être envoyées dans des enveloppes recommandés à l'adresse sus mentionnée au nom de Monsieur l'ingénieur principal directeur de grands travaux des eaux portant la mention « Acquisition d'un tracteur de transport à ne pas ouvrir ».

La date limite de réception des offres est limitée au 15 novembre 1978.

N° E-597

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Commune de Téboursouk

La commune de Téboursouk lance un appel d'offres pour les travaux de construction d'entrées à la cité Ezzayatine II.

L'ouverture des plis aura lieu le vendredi 10 novembre 1978. Les entrepreneurs intéressés par cet appel d'offres doivent présenter leur demande recommandée dans un délai ne dépassant pas le 5 novembre 1978.

(Les enveloppes doivent porter la mention : Appel d'Offres pour la construction d'entrées à la cité Ezzayatine). Elles doivent contenir les pièces suivantes.

• Certificat d'affiliation à la CNSS.
• Certificat attestant qu'il est en règle au regard de la direction des impôts.
• Certificat de non faillite.

— Recipissé du cautionnement provisoire de 1% de Monsieur le receveur des finances de Téboursouk.

Pour de plus amples renseignements s'adresser à l'administration de la Commune.

N° E-598

DEUXIEME AVIS D'APPEL D'OFFRES

Gouvernorat de Siliana

Dans le cadre du programme de développement rural 1978 le gouvernorat de Siliana se propose de lancer un appel d'offres pour l'acquisition de 23.800 arbres fruitiers.

10.000 plants d'ammandier, 8.000 plants de pommier et 5.800 plants de poirier.

Les fournisseurs intéressés par ces offres au l'une d'elle peuvent contacter Monsieur le Chef d'arrondissement de la production végétale de Siliana pour consultation du dossier technique et cahier des charges tous les jours ouvrables.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés au nom de Monsieur le Gouverneur de Siliana, portant la mention « Avis d'Adjudication pour acquisition d'oliviers de table et d'arbres fruitiers » avant le 31 octobre 1978.

Date d'ouverture des plis à 10 heures au siège de gouvernorat.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

• Bordereau des prix.
• Cautionnement provisoire égal à 1% du montant de la soumission.
• Certificat attestant que l'intéressé est en règle avec la direction des impôts.

N° E-599

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Ministère de l'Equipement

Direction de la Construction

Service des Bâtiments Civils

Un appel d'offres pour les travaux d'Equipement du lot : Chauffage Central au Gouvernorat de Zaghouan est prévu dont l'ouverture des plis aura lieu à Tunis, le 31 octobre 1978 à 9 heures, dans les bureaux de l'ingénieur général - Directeur de la construction.

Le montant des travaux est évalué à : (20.000.000 dinars) vingt mille dinars.

Les entrepreneurs agréés de la catégorie « B. 8 » plafond minimum 20.000.000 dinars et désirant participer, doivent présenter leur demande au service des bâtiments civils direction de la construction, où il pourront également prendre connaissance du dossier d'appel d'offres.

La date limite de remise des offres est fixée au 30 octobre 1978 avant 12 heures.

N° E-600

AVIS D'APPEL D'OFFRES CONCOURS REPORT

Ministère de l'Equipement

L'appel d'offres concours pour les travaux d'extension du central automatique avenue de Carthage - Lot : Elevateurs prévu, dont l'ouverture des plis fixée au 3 octobre 1978 est reportée au 24 octobre 1978, à 9 heures 30, dans les bureaux de l'ingénieur général, directeur de la construction.

Les entrepreneurs agréés, et désirant participer doivent présenter leur demande au service des bâtiments civils direction de la construction, où ils pourront également prendre connaissance du dossier d'appel d'offres.

La date limite de remise des offres est fixée au 23 octobre 1978 avant 12 heures.

N° E-601

AVIS D'APPEL D'OFFRES REPORT

Ministère de l'Equipement

L'appel d'offres pour les travaux d'installation du lot : Electricité à l'hôpital de Kasserine prévu, dont l'ouverture des plis fixée au 10 octobre 1978 est reportée au 17 octobre 1978 à 9 heures 30, dans les bureaux de l'ingénieur général, directeur de la construction.

Le montant des travaux est évalué à : (145.000.000 dinars) cent quarante cinq mille dinars.

Les entrepreneurs agréés de la catégorie B.5. plafond minimum 150.000.000

dinars, et désirant participer doivent présenter leur demande au service des batiments civils direction de la construction, où ils pourront également prendre connaissance du dossier d'appel d'offres.

La date limite de remise des offres est fixée au 16 octobre 1978 avant 12 heures.

N° E-602

APPEL D'OFFRES N° 895

Le Ministère de la Défense Nationale envisage de passer des marchés pour l'acquisition de :

— Viandes, poulets, oeufs, fruits, légumes et denrées d'épiceries.

Pour retirer le dossier de l'Appel d'Offres, les fournisseurs intéressés pourront s'adresser au Service du Commissariat de la Marine section vivres-base navale de la pêcherie-Bizerte.

La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 8 heures 30, à 13 heures et de 15 heures à 17 heures 30, les vendredi et samedi de 8 heures 30, à 13 heures.

Les soumissions doivent parvenir en 3 exemplaires à l'adresse suivante :

Ministère de la Défense Nationale
Service du Commissariat de la Marine
La pêcherie - Bizerte -

Avant le 28 octobre 1978, sous plis recommandés portant la mention « Ne pas ouvrir appel d'offres N° 895 ».

N° E-603

APPEL D'OFFRES N° 894

Le Ministère de la Défense Nationale envisage de passer un marché pour la fourniture de :

— Distributeurs à carburant.

Pour retirer le dossier de l'appel d'offres, les fournisseurs intéressés pourront s'adresser au service des essences Bab Saïdoun Tunis.

La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 8 heures 30, à 13 heures et de 15 heures à 17 heures 30, les vendredi et samedi de 8 heures 30, à 13 heures.

Les soumissions doivent parvenir en 3 exemplaires à l'adresse suivante :

Ministère de la Défense Nationale
Service Central des Marchés
Boulevard Bab Ménara - Tunis

Avant le 28 octobre 1978, sous plis recommandés portant la mention « Ne pas ouvrir appel d'offres N° 894 ».

N° E-604

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Gouvernorat de Siliana

Dans le cadre du programme de développement intégré, le gouverneur de Siliana se propose de lancer un appel d'offres pour la construction de 7 citernes de 100 m³ avec impluvium artificiel dans la délégation de Rohia.

Les entrepreneurs intéressés doivent consulter le dossier technique à l'arrondissement du Génie Rural (C.R.D.A. de Siliana).

Les offres doivent revenir sous plis recommandés portant la mention « (Avis d'Appel d'Offres pour la construction de 7 citernes à Rohia) au nom de Monsieur le gouverneur de Siliana président du conseil du gouvernorat et ce avant le 31 octobre 1978 à 10 heures date de l'ouverture des plis.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

• La soumission datée et signée et timbrée.
• Le devis estimatif daté et signé.
• Le cahier des charges techniques et administratives daté et signé.
• Un certificat de non faillite.
• Une attestation justifiant que l'entrepreneur est en règle avec la direction des impôts.
• Un cautionnement provisoire de 1% du montant de la soumission.

N° E-605

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Hôpital Régional de Nabeul

L'Hôpital Régional de Nabeul se propose de lancer une adjudication sur appel d'offres pour des travaux d'installation et de réparation du chauffage central aux Hôpitaux de Nabeul et Grombalia.

Pour plus renseignements s'adresser à l'économat de l'Hôpital de 8 h. à 13 h.

Les offres doivent être adressées au nom du Directeur de l'Hôpital sous plis fermés au plus tard le 25 octobre 1978.

N° E-606

ADJUDICATION

Collège Secondaire Professionnel

Haffouz
Tél. 07 - 55.044

Le directeur du collège secondaire professionnel de Haffouz se propose de mettre en adjudication pour l'acquisition des fournitures ci-dessous indiquées durant la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979 :

• Durées alimentaires et produits d'épiceries : 1° cat.
• Viande boeuf tampon vert.
• Viande agneau tampon vert.
• Pain.
• Fruits et légumes.
• Volailles et oeufs.

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures au bureau de l'économe.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés portant la mention soumission avant le 7 novembre 1978 à 10 heures ; date de la séance d'ouverture des plis.

N° E-607

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Collège Secondaire Professionnel

Rue de Fès à Kairouan

Le directeur du collège secondaire professionnel rue de Fès à Kairouan lance une adjudication sur appel d'offres pour la fourniture des denrées alimentaires à ses pensionnaires (470 élèves) du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979.

1°) Lot — Epicerie.
2°) Lot — Pain.
3°) Lot — Fruits et légumes.
4°) Lot — Viande de boeuf.
5°) Lot — Oeufs et poulets.

Les intéressés pourront consulter le cahier des charges à l'économat de l'établissement sus-indiqué tous les jours ouvrables.

L'ouverture des plis aura lieu le 6 novembre 1978 à 10 heures du matin dans le bureau du directeur.

N° E-608

AVIS D'ADJUDICATION

Ecole Normale d'Institutrices
Kairouan
Tél : 20.602 20.925

Le directeur de l'École Normale d'Institutrices de Kairouan se propose de mettre en adjudication d'acquisition des fournitures ci-dessous indiquées pour la période allant du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979.

• Denrées alimentaires et Produits d'épicerie 1° choix.
• Pain.
• Poisson Frais.
• Légumes et fruits.
• Poulets et Oeufs.

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures au bureau de l'économie.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés portant la mention « Soumission » avant le 6 novembre 1978 à 15 heures date de la séance d'ouverture des plis.

N° E-609

ADJUDICATION

Les établissements du gouvernorat de Kasserine se proposent de mettre en adjudication pour l'acquisition des fournitures ci-dessous indiquées durant la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979 :

• Lot N° 1 : Denrées alimentaires et produits d'épicerie 1ère catégorie.
• Lot N° 2 : Pain.
• Lot N° 3 : Légumes et fruits.
• Lot N° 4 : Poulets et oeufs.
• Lot N° 5 : Viande.
• Lot N° 6 : Poissons frais.

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures aux bureaux des économies des dits établissements.

Les offres doivent parvenir sous-plis recommandés et cachetés portant la mention (Soumission) aux noms des chefs des établissements avant le 8 novembre 1978.

L'ouverture des plis aura lieu le :

1) Collège Secondaire de Fériana : Tél : 14 le jeudi 9 novembre 1978 à 9 heures.
2) Lycée de Jeunes filles de Kasserine : Tél : 70016 le jeudi 9 novembre 1978 à 12 heures.
3) Lycée de Thala - Tél : 78 le jeudi 9 novembre 1978 à 16 heures.
4) Lycée de Sbeitla - Tél : 75 le vendredi 10 novembre 1978 à 10 heures.
5) Collège Sbiba - Tél : 45 le vendredi à 12 heures.
6) Collège Secondaire de Kasserine : Tél : 70.700 le samedi 11 novembre 1978 à 9 heures.
7) Lycée Technique Kasserine : Tél : 70.808 le samedi 11 novembre 1978 à 11 heures.

N° E-610

AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL

Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux (SO.N.E.D.E.)
23, Rue Jawaher Lel Nehru - Tunis
ADJUDICATION DE TUNIS ET CAP BON

La Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux (SONEDE) lance un appel d'offres international pour la fourniture de canalisation en béton précontraint ou en fonte ductile et des pièces spéciales afférentes.

La fourniture porte sur 11.000 ml. de conduites de diamètre compris entre 600 et 1600 mm.

Les fournisseurs originaires des pays membres de la B.I.R.D. et de la Suisse peuvent se procurer le dossier d'appel d'offres contre paiement de la somme de 100 (cent) dinars Tunisiens au service marchés de la SO.N.E.D.E. 23, rue Jawaher Lel Nehru à Tunis.

La date limite de remise des offres est fixée au vendredi 22 décembre 1978 à 10 heures.

L'ouverture des plis aura lieu le même jour à 11 heures.

N° E-611

AVIS D'APPEL D'OFFRES INTERNATIONAL

Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux (SO.N.E.D.E.)
23, Rue Jawaher Lel Nehru
MONTFLEURY - TUNIS
Alimentation
en eau potable du Sahel
à partir du Canal des Eaux
du Nord

La Société Nationale d'Exploitation et de Distribution des Eaux (SO.N.E.D.E.) lance un appel d'offres international pour la fourniture de tuyaux, joints et pièces spéciales afférents pour conduites d'adduction d'eau.

L'appel d'offres comporte deux sous-lots :

• le sous lot A 11 concerne la fourniture de 31.107 m. de tuyaux de diamètre 1250 mm. et 1400 mm.
• le sous lot A 12 concerne la fourniture de 17.593 m. de tuyaux de diamètre compris entre 500 mm. et 800 mm.

Cet appel d'offres s'inscrit dans le cadre d'un projet financé par le fonds Saoudien pour le Développement Economique Arabe (F.S.D.E.A.).

Les entreprises qui désirent participer à cet appel d'offres pourront se procurer le dossier auprès de la SO.N.E.D.E. (Service Marchés) 23, Rue Jawaher Lel Nehru - Montfleury - Tunis, contre paiement de la somme de : cent cinquante dinars tunisiens (150 D.T.).

La date limite des remises des offres est fixée au vendredi 22 décembre 1978 à 10 heures.

L'ouverture des plis aura lieu le même jour à 11 heures.

N° E-612.

ADJUDICATION

Lycée de Nasrallah

Le Lycée de Nasrallah se propose de mettre en adjudication pour l'acquisition des denrées alimentaires et produits d'épicerie indiqués ci-après :

1 — Viande de boeuf;
2 — Viande d'agneau;
3 — Pain;
4 — Fruits et légumes;

5 — Denrées alimentaires et produits d'épiceries;
6 — Valailles et œufs;
7 — Poissons.

Et ce pour la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cacheté portant la mention (soumission) au nom de Monsieur le Proviseur du Lycée, avant le 6 novembre 1978 à 10 heures; date de séance d'ouverture des plis.

Le cahier des charges peut être consulté tous les jours ouvrables de 9 heures à midi au bureau de l'Economie.

Chaque soumissionnaire doit payer un cautionnement provisoire de 1 % (un pour cent) du montant de son offre, ce cautionnement est restitué au soumissionnaire non retenu après l'ouverture des plis et le choix de l'adjudication.

Chaque adjudicataire doit payer un cautionnement définitif de 3 % (trois pour cent) du montant de son offre.

Ce cautionnement est restitué à l'adjudicataire à la fin de l'année 1979 (date de l'expiration du marché).

N° E-613.

APPEL D'OFFRES

Lycée Technique El Mansoura KAIROUAN

Le Lycée Technique El Mansoura de Kairouan se propose de mettre en adjudication sur appel d'offres la fourniture des produits suivants :

• Pain;
• Produits d'épicerie;
• Légumes et fruits de saison;
• Poulets et œufs;
• Poissons frais.

Pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1979.

Les fournisseurs intéressés doivent envoyer leurs offres sous plis recommandé portant la mention soumission conformément aux modèles fournis par l'administration avant l'ouverture des plis au nom de Monsieur le Directeur du Lycée Technique El Mansoura de Kairouan.

Les cahiers des charges peuvent être consultés à l'Economat du Lycée tous les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

L'ouverture des plis aura lieu le 7 novembre 1978 à 15 heures au bureau de Monsieur le Directeur.

N° E-614.

AVIS D'APPEL D'OFFRES

Municipalité de Sfax

La Municipalité de Sfax, lance un appel d'offres de prix pour les travaux de construction d'un complexe Culturel Arrondissement Gremda - Sfax (1ère tranche).

Les entrepreneurs agréés et intéressés par ces travaux peuvent présenter leurs propositions de prix accompagnées des pièces suivantes :

• La soumission;
• Le bordereau de prix;
• L'attestation de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale, valable à la date de l'appel d'offres.
• L'attestation de la Direction des Impôts;
• Le récipissé de cautionnement provisoire.
• Le certificat de non faillite ou concordat préventif;
• L'attestation de l'agrément.

Le dossier relatif à ces travaux (modèle de soumission plans et cahier des charges) est déposé aux bureaux de la Division des Etudes et du Service des Marchés de la Municipalité de Sfax où il pourra être consulté durant les heures d'ouverture de l'Administration.

Les entrepreneurs devront envoyer leur soumission sous pli recommandé suffisamment à temps pour qu'elles parviennent à la Municipalité de Sfax au plus tard le 2 novembre 1978.

Outre l'adresse, l'enveloppe devra porter la mention :

« Appel d'offres pour la construction d'un complexe culturel arrondissement Gremda - Sfax (1ère tranche) ».

N° E-615.

AVIS D'ADJUDICATION

Collège Secondaire de Nefza

Le Directeur du Collège Secondaire de Nefza, se propose de mettre en adjudication la fourniture des denrées alimentaires nécessaires aux élèves internes pour la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979.

Les fournitures sont groupées en lots :

1) Denrées d'épicerie homologuées;
2) Denrées d'épicerie non homologuées;
3) Pain;
4) Légumes et fruits de saison;
5) Œufs et volailles;
6) Poissons;
7) Viande de boeuf;
8) Viande d'agneau.

Les offres doivent parvenir sous plis recommandés avec la mention (Adjudication) au nom de Monsieur le Directeur du Collège Secondaire de Nefza au plus tard le 10 novembre 1978 le cachet de la poste faisant foi.

Les cahiers des charges pour les dites fournitures peuvent être consultés tous les jours ouvrables à l'Economat de l'Etablissement.

L'ouverture des plis aura lieu le 11 novembre 1978 à 10 heures du matin au Collège. Pour le plus amples rendu Collège. Pour de plus amples renseignements téléphoner au n° 37 - Observations :

Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à la caisse de l'Etablissement un cautionnement provisoire égal à 1 % du montant de son offre ou à défaut s'il ne produit pas une attestation en tenant lieu, délivrée par un établissement bancaire.

Le cautionnement provisoire est restitué :

a) au soumissionnaire non retenu après l'ouverture des plis et le choix de l'adjudicataire.
b) à l'adjudicataire après versement d'un cautionnement définitif de 3 % du montant de son offre.

N° E-616.