Suivant procès verbal dressé le 1er septembre 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Fives-Call Babcock 7, rue Montalivet 75383 Paris Cédex 08 France a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Marteau pour concasseur à marteaux et rotor de concasseur équipe de tels marteaux. Priorité : Brevet français du 9 septembre 1977 sous le N° 77 27 277. Inventeur : Claude Dumoulin.
Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a trait aux concasseurs équipés d'un rotor comportant plusieurs rangées de marteaux articulés sur des axes portés par des disques espacés axialement les uns des autres et présentant des évidements sur leurs périphéries. Conformément à l'invention, chaque marteau comprend une tête prismatique à section approximativement trapézoidale, dont la génératrice est parallèle à l'axe d'articulation du marteau et dont la petite base est située du côté de cet axe, les faces de travail avant et arrière de la tête ayant un profil sensiblement complémentaire de celui des évidements des disques, et un ou plusieurs bras qui servent au montage du marteau sur l'un des axes du rotor et présentent une partie médiane rétrécie plus étroite que la tête. L'invention est utilisable dans l'industrie minérale.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.