Avis et Communications

AVIS N° 14003

Publié au Journal Officiel n° 29 du 27 avril 1979, page 1203

Suivant procès verbal dressé le 25 août 1978 au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : E.I. du pont de nemours and company Wilmington, State of Delaware U.S.A. a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Phosphonates herbicides, Priorités : Brevets déposés aux U.S.A. les : 26 août 1977 sous le N° 828,213 14 juin 1978 sous le N° 914,757, 23 juin 1978 sous le N° 917,388, Inventeurs : Richard Frank Sauers.

Cette invention est caractérisée. Un composé de formules indiquées dans la description dans laquelle q est un hydrogène ou une colonne, X est un oxygène ou un sulfur, R est un alkyl de 1-4 carbones, cycloalxyle de 5-8 carbones, alkyl cycloalkyl de 6-8 carbones, cycloalkylaxyl de 6-7 carbones, alkenyl de 3-4 carbones, arylaxyl de 7-8 carbones, thyenyl, naphtyl, biphenyl.

p. 1204

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14003, JORT n° 29 du 27 avril 1979, p. 1203.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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