Avis et Communications

AVIS N° 14046

Publié au Journal Officiel n° 66 du 16 novembre 1979, page 3075

Suivant procès verbal dressé au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Société civile de recheches et d'applications scientifiques (S. C. R. A. S.) 264, rue du Faubourg société honoré 75008 PARIS (France), a déposé une demande de brevet de vingt ans pour : Procède de préparation de nouvelles indolo (2,3-a) quinolizidine. Priorité : Brevet déposé en Grande Bretagne le 25 novembre 1977 sous le n° 49.201

Inventeur : Monsieur Alain Beguin.

p. 3076

Cette invention est caractérisée, en ce que les nouvelles indolo (2,3-a) quinolla/dines selon la présente invention, répondent aux formules (1) et (2) (IND14 uées dans la description) ou R représente -COOC2 H5, COOH, CN, un groupement amino méthylène primaire ou secondaire R, avec l'azote du cycle indolo, représente l'un des groupements N-CO-NH-NH2 ou N-CO, ces derniers dérivés sont des D homo azae burnamonines ou D eburnamonies.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14046, JORT n° 66 du 16 novembre 1979, p. 3075.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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