Avis et Communications

AVIS N° 14055

Publié au Journal Officiel n° 66 du 16 novembre 1979, page 3074

Suivant procès verbal dressé le 10 décembre 1978 au Bureau de Propriété Industrielle. Monsieur Boccara Georges 45, avenue Bourguiba Tunis (Tunisie) mandataire de : Shell Internationale Research Maatschappij B. V. Carel Van Bylandtlaan 30 the Haugue (Pays-Bas), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Derives de 3,4- méthano pyrrolidine et leur préparation, compositions les contenant et utilisation comme agents pour régler la croissance de plantes. Priorité : Brevet Britanique du 22 décembre 1977 sous le n° 53502-77.

Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne de nouveaux dérivés de 3,4 méthano pyrrolidine qui présente une activité biologique intéressante. Elle concerne aussi des compositions comprenant comme ingrédient actif un dérivé de 3,4-méthano pyrrolidine selon l'invention. Elle concerne aussi un procédé pour stériliser des anthères mâles dans des plantes, en particulier dans des céréales à petit grain par utilisation d'un composé selon la présente invention ou d'une composition comprenant au moins un composé selon la présente invention.

Certains des composés présentent une activité herbicide utile.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14055, JORT n° 66 du 16 novembre 1979, p. 3074.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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