Avis et Communications

AVIS N° 14220

Publié au Journal Officiel n° 12 du 26 février 1980, page 596

Suivant procès verbal dressé le 18 août 1979, au bureau de la propriété industrielle. M. Bouassida Abdelwaheb O-MI-V-A-N la Taffala Sousse a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Invention d'un nouveau poste de radio comportant trois nouveaux plans.

Cette invention est caractérisée :

  • Le premier plan est fait pour des fins pédagogiques.
  • Le deuxième et le troisième plan sont faits pour la distraction.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14220, JORT n° 12 du 26 février 1980, p. 596.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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