Suivant procès-verbal dressé le 4 décembre 1979 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société à responsabilité limitée dite : Machines et Produits Nouveaux, 7, Rue Général Mangin, 38100 - Grenoble, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour dispositif pour casser des fruits en coquilles. Priorité : Brevet français déposé le 7 décembre 1978 sous le n° 78 34544.
Inventeur : Monsieur Joseph Clavel, 92, Rue Alfred de Vigny, 38100 - Grenoble, France.
Cette invention est caractérisée :
Machine pour casser des fruits en coquilles comprenant un rotor 1 constitué de deux plateaux 2 et 3, et comprenant des cavités 4, les axes des plateaux 2 et 3 étant inclinés pour faire varier les dimensions générales des cavités 4 et comprenant en outre un dispositif d'alimentation constitué notamment par des tubes de transfert 19 et des godets 20 montés sur un disque 18.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.