Suivant procès-verbal dressé le 21 janvier 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Sarah Hachaichi (Cabinet Hachaichi, Conseils en Propriété Industrielle) 4, Rue du Maroc à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société dite : Monsanto Company, Société américaine, organisée selon les lois de l'État de Delaware, E.U.A., docilillée à 800 North Lindberg Boulevard, St. Louis, Missouri 63166, E.U.A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour procédé de préparation de dérivés immunorégulateurs de copotymères de monomères oléfiniques et d'anhydrides polycarboxyliques et nouvelles compositions ainsi obtenues. Priorité : Demande de brevet américaine n° 006.638 du 22 janvier 1979, aux
p. 2572noms de Joseph Edward Fields, Samuel Simon Asculai et John Harpster Johnson.
Inventeurs : Joseph Edward Fields, Samuel Simon Asculai et John Harpster Johnson.
Cette invention est caractérisée par la description des copolymères de monomères oléfiniques, ayant 2 à environ 4 atomes de carbone et d'anhydrides polycarboxyliques à insaturation en ayant 4 à environ 6 atomes de carbone, à poids moléculaire moyen d'environ 300 à environ 1500, et dont on a constitué des dérivés pour qu'ils contiennent une fonction semi-amide, semi-sel formé de carboxylate et une fonction imide, cette fonction imide formant environ 5 % à environ 40 % de cette fonction dérivée ; ces copolymères sont utilisés pour la conduite de la thérapie des tumeurs, afin d'empêcher la récurrence de tumeurs ou le développement de métastases par un mécanisme immunorégulateur. Figure 1.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.