Avis et Communications

AVIS N° 14336

Publié au Journal Officiel n° 58 du 10 octobre 1980, page 2572

Suivant procès-verbal dressé le 24 janvier 1980 au Bureau de la propriété industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Rhone Poulenc Agrochimie 14, 20, Rue Pierre Baizet 69009 - Lyon, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour produits dérivés de l'aniline ayant une activité antifongique ainsi que leur procédé de préparation. Priorité : Brevet français du 24 janvier 1979 n° 79.02580.

Inventeurs : Jean Abblard et Guy Lacroix.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne des produits soufrés à groupe amide dérivés de l'aniline. Ces composés ont pour formule (indiquée dans la description). Ils servent comme antifongiques.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14336, JORT n° 58 du 10 octobre 1980, p. 2572.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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