Avis et Communications

AVIS N° 1061

Publié au Journal Officiel n° 64 du 4 novembre 1980, page 2769

Un modèle industriel relatif à « Dispositif particulière du dos des cartes postales illustrées » caractérisé par une disposition particulière du dos de la carte comportant particulièrement la carte de la Tunisie indiquant par un point noir le lieu représenté par la carte postale a été déposé par Boccara Georges agissant au nom de la Société Kahia pour une durée de 15 ans à compter du 29 juillet 1977.

Citer : Avis n° 1061, JORT n° 64 du 4 novembre 1980, p. 2769.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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