Avis et Communications

AVIS N° 1165

Publié au Journal Officiel n° 64 du 4 novembre 1980, page 2768

Un modèle industriel relatif à Calendrier caractérisé par sa présentation constituée : I par un ensemble de vues caractéristiques relatives à la Tunisie 2 par le calendrier lui-même dont chaque mois est indiqué sur une ligne horizontale, 3 les dimanches sont en couleur rouge les jours fériés en blanc et les autres jours en orange, a été déposé par Boccara Georges mandataires de la Société Kahia (SARL) pour une durée de 15 ans à partir du 23 novembre 1970.

Citer : Avis n° 1165, JORT n° 64 du 4 novembre 1980, p. 2768.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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