Avis et Communications

AVIS N° 1289

Publié au Journal Officiel n° 35 du 22 mai 1981, page 1243

Un Modèle industriel relatif à un Capuchon de bouteille destiné à recouvrir le goulot des bouteilles, caractérisé par sa forme cylindrique qui peut être de toutes dimensions en diamètre et hauteur. Il est divisé en deux parties. La partie inférieure étant de couleur grise et la partie supérieure est rouge, la partie grise comportant l'inscription «Exgiez la signature» suivie de la signature «Boukhobsa Frères». La partie rouge comporte un petit étranglant surmonté par des stries verticales en relief et sur sa face extérieure l'inscription «Boukha Boukhobsa», imprimée sur le bord de sa circonférence. Cette inscription étant entourée d'un cercle et d'une étoile en son centre.

Ce Modèle a été déposé par Mlle Sarah Hachaichi agissant en qualité de mandataire de la société dite S.A Boukhobsa Frères - La Soukra Tunisie pour une durée de quinze ans à compter du 6 décembre 1980.

Citer : Avis n° 1289, JORT n° 35 du 22 mai 1981, p. 1243.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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