Avis et Communications

AVIS N° 1290

Publié au Journal Officiel n° 35 du 22 mai 1981, page 1243

Un Modèle industriel relatif à un «Panneau décoratif» représentant une jeune fille portant un bouquet. Ce procédé peut s'appliquer à d'autres réalisations et peut représenter : d'autres réalisations et peut représenter différents costumes d'époque ou folkloriques.

Ce modèle a été déposé à découvert - Planche - par Madame Nafissa Gueblaoui 16, Avenue de Madrid Tunis, agissant au Nom de Madame Chakroun Jeannine -1004 El Menzah 6 Tunis- pour une période de quinze ans à compter du 28 janvier 1981.

Citer : Avis n° 1290, JORT n° 35 du 22 mai 1981, p. 1243.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro