Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 30 mars 1982, fixant les secteurs de quelques délégations du gouvernorat de Sousse

Le Ministre de l'Intérieur;

Vu le décret du 21 juin 1986, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu le décret N° 80-769 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominations des délégations territoriales des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis du Gouverneur de Sousse;

Arrête :

Article Premier. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne quelques délégations du gouvernorat de Sousse comme suit :

GOUVERNORAT DE SOUSSE

Délégation de Bou-Ficha, 7 secteurs à savoir :

Bou-Ficha, Sidi Khalifa, Sidi Saïd, Es-Safha, Aïn-Errahma, Salloum, Sidi M'Tir.

Délégation d'Enfidha, 11 secteurs à savoir :

Enfidha, Nahdha, Grimith-Est, Chegarnia, Ouled Abdallah, Takrouna, Menzel-Fatah, Garci, Aïn M'dhaker, Hicher, Menzel Dar Bel Ouar.

Délégation de Kondar, 9 secteurs à savoir :
Kondar, Bir Jedid, El-Belalma, El Bechschma, Ouled Abed, El-Gmata, Ouled Ameur, M'Rabet Hached, Grimigh-Ouest.

Délégation de Hergla, 3 secteurs à savoir :
Hergla, El-Aribet, Essouaieh.

Délégation de Sidi Bou-Ali, 7 secteurs à savoir :
Sidi Bou-Ali, Es-Sed-Sud, Essatah, Ech-Chouicha, Ourima, Menzel El Mahatta, Mebedba.

Délégation de Kalaâ-Srira, 6 secteurs à savoir :
Kalaâ-Srira-Est, Kalaâ-Srira Hached, Kalaâ-Srira Médina, En Negr, Oued Laya.

Délégation de Sousse Médina, 5 secteurs à savoir :
Bou-Jaâfar, La Médina, Ali Belhaouane, M'Hamed Maârouf, Khézama.

Délégation de Sousse Erriadh, 4 secteurs à savoir :
Zaouiet-Sousse, Ksibet-Sousse, Thrayet, Ezzouhour.

Délégation de Sousse Jawhara, 5 secteurs à savoir :
Oued Blibane, Hached, Hédi Chaker, Tafeb El M'Hiri, Kaibet Ech-Chott.

Délégation de M'Saken, 13 secteurs à savoir :
Touara, Djedidine, Moureddine, M'Naama, Knaïs, Kebiline, El-Fradi, Bordjine, Béni-Rabia, Béni-Khaïthoum, En-Najajra, Messaddine.

Délégation de Sidi El Hani, 5 secteurs à savoir :
Sidi El Hani-Nord, Sidi El Hani-Sud, Ouled Ali Belhani, Kroussia-Ouest, Kroussia-Centre.

Art. 2. — Le gouverneur de Sousse est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 30 mars 1982

Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA

Vu

Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

INDEMNITE DE RISQUE