Avis et Communications

AVIS N° 14918

Publié au Journal Officiel n° 12 du 15 février 1983, page 441

Suivant procès verbal dressé le 27 juillet 1982 au Bureau de la Propriété Industrielle Mme Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba, Tunis, Mandataire de : Société Anonyme dite : Alsthom - Atlantique 38, Avenue Kléber 75794 Paris Cédex 16 (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans. Pour procédé et dispositif d'égouttage d'un matériau granulaire mouillé. Priorité : Brevet déposé en France le 28 juillet 1981 sous le N° 8114618.

Inventeurs : Louis Berthod et Elie Condolios.

Cette invention est caractérisée une circulation d'air chaud à travers le matériau granulaire (14) facilite son égouttage, et peut permettre en outre son séchage ultérieur. Application au séchage de matériaux granulaires tels que les phosphates ou le sable.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14918, JORT n° 12 du 15 février 1983, p. 441.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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