Suivant procès verbal dressé le 18 mars 1983, au Bureau de Propriété Industrielle Melle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba Tunis, mandataire de : Agence National de Valorisation de la Recherche (ANVAR) 43, rue Caumartin - 75436 Paris Cedex 09 et Société Nationale Elf Aquitaine Tour Aquitaine 92400 Courbevoie (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : «Electrolytes formés de solutions solides de Closoboranes dans un matériau macromoléculaire plastique et générateur Electrochimique contenant de tels Electrolytes».
Priorité : Brevet déposé en France le 18 mars 1982 sous le N° 82.04623.
Inventeur : Michel Armand.
L'invention a pour objet un électrolyte solide polymère comprenant au moins en partie une solution d'un ou plusieurs composés ioniques contenant au moins chacun un cation et un anion, lesdits composés ioniques étant dissous au sein d'un matériau macromoléculaire formé en partie au moins par un ou plusieurs homo-et/ou copoltmères dérivés d'un ou plusieurs monomères comprenant un hétéroatome capable de former des liaisons du type donneur, accepteur avec le composé ionique, lesdits composés ioniques étant choisis parmi les Closoboranes de formule : M2-Bn-Xa-Yb dans laquelle n est un nombre entier égal à 8, 10 ou 12 M peut représenter un métal alcalin X et Y peuvent représenter des groupes hydrocarbonés, a et b sont des nombres entiers dont la somme est égal à n.
Application à la réalisation de générateurs électrochimiques de production de courant.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.