Avis et Communications

AVIS N° 15046

Publié au Journal Officiel n° 68 du 25 octobre 1983, page 2712

Suivant procès verbal dressé le 23 mars 1983, au Bureau de Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba Tunis, mandataire de : Hoechst Aktiengesellschaft D.6230 Frankfurt/Main 80 Allemagne Fédérale, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour procédé de préparation de nouveaux dérivés d'acides aminés Bicycliques.

Priorité : Brevet déposé en Allemagne Fédérale le 23 mars 1982 sous le N° P 32 10.496.0

Cette invention est caractérisée par la préparation de nouveaux dérivés des acides aminés bicycliques de formule I dans laquelle les symboles ont des significations précisées.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 15046, JORT n° 68 du 25 octobre 1983, p. 2712.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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