Le Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur;
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment la loi n° 63-104 du 3 décembre 1985;
Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominations des délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature de secteurs relevant de chacune des délégation des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis des Gouverneurs de l'Ariana, Bizerte, Kasserine, Kébili, Gabès, Sfax, Mahdia, Monastir, Nabeul et Ben Arous;
Arrête :
Article Premier. — l'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne quelques délégations des Gouvernorats de l'Ariana, Bizerte, Kasserine, Kébili, Gabès, Sfax, Mahdia, Monastir, Nabeul et Ben Arous comme suit :
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p. 526GOUVERNORAT DE L'ARIANA
1) Délégation de la Cité Etthadamoun 9 secteurs à savoir :
Cité Etthadamoun, 9 Avril, 18 Janvier, 2 Mars, En-Nasr, Khaled Ibn El Oualid, Douar Hicher, El Bassatine, El-Ménihla.
2) Délégation de Manouba 5 secteurs à savoir :
Manouba, Den-Den, El-Goubâa, Oued Elfil, Sanhaja.
GOUVERNORAT DE BIZERTE
1) Délégation d'El Alia 2 secteurs à savoir :
El Alia, Khetmin.
2) Délégation de Menzel Djemil 3 secteurs à savoir :
Menzel Djemil, Menzel Abderrahman, El-Azib.
GOUVERNORAT DE KASSERINE
1) Délégation de Kasserine Sud 3 secteurs à savoir :
Megdoudech, El Aouija, Belhijet.
2) Délégation de Hassi El Frid 4 secteurs à savoir :
Hassi El Frid, El Hachim, Kanguet Djezia, El Kamour.
GOUVERNORAT DE KEBILI
1) Délégation d'El Faouar 3 secteurs à savoir :
Es-Sabria, Ghérib, Rejem Maâtoug.
2) Délégation de Douz 6 secteurs à savoir :
Douz-Est, Douz-Ouest, El Adhara, El Aouina, El Golâa, Nouil.
GOUVERNORAT DE GABES
1) Délégation de Matmata 3 secteurs à savoir :
L'ancienne Matmata, Techine, Tamezret.
2) Délégation de la Nouvelle Matmata 5 secteurs à savoir :
Nouvelle Matmata, Haddaj, Zéraoua, Béni-Aïssa, Béni Zelten.
GOUVERNORAT DE SFAX
1) Délégation de Ghériba 5 secteurs à savoir :
Ghériba, El Manar, Hachichina, Es-Soudan, Châal.
2) Délégation de Maharès 5 secteurs à savoir :
Maharès, Chaffar, Aïthat Ech-Chelala, Sidi Ghrib, Es-Semara.
GOUVERNORAT DE MAHDIA
1) Délégation d'Ouled Chamekh 8 secteurs à savoir :
Ouled Chamekh Sud, Ouled Chamekh Nord, Ouled Amor, Chhimet Nord, El-Ajilet, Essamra, Bouslim, Maharza Nord.
2) Délégation de Chorbane 10 secteurs à savoir :
Chorbane, Mâati, Echahda Sud, Echahda Est, Kouassem Ouest, Kouassem Est, Echarat, El-Gradha Ouest, El-Gradha Est, Ouled Hanachi.
3) Délégation de Hbira 5 secteurs à savoir :
Hbira, Menzel Hached, Regaïga, Echahda Ouest, Maharza Sud.
GOUVERNORAT DE MONASTIR
1) Délégation de Monastir 6 secteurs à savoir :
La Médina, Bab El Gharbi, Er-Ribat, El Hylia, Skanès, Khnis.
2) Délégation d'Ouardanine 5 secteurs à savoir :
Ouardanine Nord, Ouardanine Sud, Menzel Khir, Sidi Bou Othman, Oued El Jebès.
3) Délégation de Djemmal 9 secteurs à savoir :
Djemmal Sud, Djemmal Nord, Djemmal Est, Djemmal Ouest, Zaouiet Kontech, Bir Et-Taïeb, Menzel Kamel, Hadadra, Ettyaâra.
4) Délégation de Sahline 4 secteurs à savoir :
Sahline, Sidi Ameur, Maâtmeur, Mesjed Aïssa.
5) Délégation de Bembla 5 secteurs à savoir :
Bembla, M'nara, Menzel En-Nour, Masdour, Menzel Harb.
GOUVERNORAT DE NABEUL
1) Délégation de Nabeul 3 secteurs à savoir :
Nabeul Est, Nabeul Ouest, Bir-Romaine.
2) Délégation de Korba 7 secteurs à savoir :
Béni Ayech, Garâat Sassi, Diar El Hajej, Korba Est, Korba Ouest, Tazerka, Bou-Djerida.
3) Délégation de Kélibia 5 secteurs à savoir :
Oued El Khatf, Melloul, Azmour, Kélibia Est, Kélibia Ouest.
4) Délégation de Menzel Bou-Zelfa 5 secteurs à savoir :
Damous El Hajja, Er-Rahma, Menzel Bou-Zelfa Nord, Menzel Bou-Zelfa Sud, Menzel Bou-Zelfa Ouest.
5) Délégation de Grombalia 8 secteurs à savoir :
Fondouk-Djedid, Chammès, Nianou, Turki, Khanguet El Hadjaj, Grombalia Est, Grombalia Ouest, Djebel Trif.
6) Délégation de Béni-Khalled 5 secteurs à savoir :
Béni-Khalled Nord, Béni-Khalled Sud, Zaouiet Djedidi, El Kobba El Kébira, Bir Drassen.
7) Délégation de Hammam El Ghézaz 2 secteurs à savoir :
Hammam El Ghézaz, Dar Allouch.
8) Délégation de Dar Châabane El Fehri 3 secteurs à savoir :
Dar Châabane, El Fehri, Frinine.
GOUVERNORAT DE BEN AROUS
1) Délégation d'Hammam-Lif 7 secteurs à savoir :
Hammam-Lif Médina, Hammam-Lif Bou-Kornine, Hammam-Lif Malâab, Bou Méhal, Bordj Cedria, Cité Mohamed Ali, Bir El Bey.
2) Délégation d'Ez-Zahra 3 secteurs à savoir :
Ez-Zahra Médina, Ez-Zahra Bassatine, 18 janvier.
Art. 2. — Les Gouverneurs de l'Ariana, Bizerte, Kasserine, Kébili, Gabès, Sfax, Mahdia, Monastir, Nabeul et Ben Arous sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 28 mars 1985
Le Premier Ministre
Ministre de l'Intérieur
Mohamed MZALI