Le ministre de l'agriculture ;
Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988 portant refonte du code forestier et notamment son article 9 ;
Vu le décret n° 58-194 du 11 août 1958 réglementant le régime de l'habillement des fonctionnaires et notamment son article 21 ;
Vu le décret n° 87- du 1987 portant statut particulier des agents du corps des services actifs des forêts et notamment son article 13.
Arrête :
CHAPITRE I
Uniforme des ingénieurs des forêts
Art. 1er. — L'uniforme des ingénieurs des forêts comporte :
1) Une tenue n° 1, dite tenue d'hiver.
2) Une tenue n° 2, dite tenue d'été.
Art. 2. — Le modèle des différentes tenues est déposé à l'administration forestière à Tunis.
Art. 3. — Leurs caractéristiques sont les suivantes :
Tenues n° 1 d'hiver :
Vareuse : en drap vert reseda, avec écusson de col en drap vert et arbre stylisé brodé métal et boutons en métal de forme demi-sphérique sans ornement.
Pantalon : en drap vert reseda, avec double bande vert forestier.
Chemise : blanche.
Ceinture : en drap vert forestier.
Cravate : verte foncée.
Chaussettes noires.
Coiffure casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en drap vert reseda, avec insigne de la République, galon métallisé rond en passe-poil et cordelière torsadée. La cordelière sera double pour les ingénieurs en chef et pour les ingénieurs généraux.
Brodequins et bottes en caoutchouc.
Tenue n° 2 d'été :
Pantalon en drap kaki.
Chemise en toile kaki, avec poches apparente et pattes d'épaule.
Chaussures cuir naturel.
Coiffure bonnet de police, bandeau et fond en toile kaki, avec liséré métallisé et insigne de grade.
Les brodequins font toujours partie de la tenue d'été.
Avec les tenues n° 1 et 2, il pourra être porté soit un imperméable droit de teinte gris vert, soit une capote droite en gabardine, de forme trois-quarts et de teinte vert forestier.
Comme accessoires des tenues 1 et 2, des ceintures phosphorescentes sont portées pour le service de nuit, ainsi qu'une lampe torche.
p. 812Art. 4. — Les insignes de grade des officiers des forêts sont portés sur les pattes d'épaule, de couleur vert forestier et sont constitués par des étoiles, ou des galons.
Corps des ingénieurs des forêts :
- Ingénieurs général des forêts : 2 étoiles en métal doré.
- Ingénieurs en chef des forêts : 5 galons dorés.
- Ingénieurs principal de 7 et 8 échelons : 4 galons dorés.
- Ingénieurs principal de 4 au 6 échelon : 3 galons dorés.
- Ingénieurs principal 2 et 3 échelons : 2 galons dorés.
- Ingénieurs principal stagiaire : 1 galon doré.
- Ingénieur divisionnaire : 3 galons argentés et 1 galon doré.
Corps des ingénieurs des travaux :
- Ingénieurs des travaux de 6 au 11 échelons : 4 galons argentés.
- Ingénieurs des travaux de 3 au 5 échelon : 3 galons argentés.
- Ingénieurs stagiaires des travaux : 2 galons argentés.
En outre, les insignes, boutons, cordelières et passe poil de l'ingénieur général, de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur principal seront en tissu métallisé doré ; ceux de l'ingénieur divisionnaire et de l'ingénieur des travaux forestiers, en tissu métallisé argenté.
CHAPITRE II
Uniforme des techniciens des forêts
Art. 5. — L'uniforme des ingénieurs adjoints, des adjoints techniques et agents techniques des forêts comporte :
- Une tenue n° 1, dite tenue de travail d'hiver.
- Une tenue n° 2, dite tenue de travail d'été.
Art. 6. — Le modèle de ces différentes tenues est déposé à l'administration forestière à Tunis.
Art. 7. — Leurs caractéristiques sont les suivantes :
- Tenue n° 1 :
- Vareuse : en drap vert reseda, avec écusson de col en drap vert arbre stylisé brodé argent et boutons en métal blanc, de forme demi-sphérique, sans ornement.
- Pantalon : en drap vert reseda.
- Chemise : blanche avec poches apparentes et pattes d'épaule.
- Ceinture : drap vert reseda.
- Cravate : verte foncé.
- Chaussettes : noires.
- Chaussures : noires cuir naturel.
- Coiffure : casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en drap vert reseda, avec écusson de drap vert avec l'insigne de la République.
Outre les chaussures, de brodequins et des bottes en caoutchouc font partie de la tenue.
- Tenue n° 2 :
- Les mêmes caractéristiques que la tenue n° 1, mais la chemise, le pantalon et le bonnet de police sont en toile kaki.
Le bonnet de police comporte un liseré métallisé et l'insigne de grade.
Les brodequins font également partie de la tenue d'été.
Avec les tenues 1 et 2, il peut être porté soit une capote droite, forme trois-quarts en gabardine vert forestier soit un imperméable droit kaki. Les accessoires indiqués à l'article 3 ci-dessus font également partie de l'uniforme des techniciens.
Art. 8. — Les insignes de grade des ingénieurs adjoints, adjoints techniques et agents techniques sont portés sur des pattes d'épaule, de couleur vert forestier.
Ingénieurs adjoints :
- du 8 au 12 échelons : 3 galons argentés avec filet vert.
- du 2 au 7 échelon : 2 galon argenté avec filet vert.
Stagiaire : 1 galon argenté avec filet vert.
Adjoints techniques :
- du 9 au 13 échelon : 3 chevrons dorés.
- du 2 au 8 échelon : 2 chevrons dorés.
Stagiaire : 1 chevron doré.
Agents techniques :
- du 10 au 14 échelon : 3 chevrons argentés.
- du 5 au 9 échelon : 2 chevrons argentés.
- du 1 au 4 échelon : 1 chevron argenté.
Art. 9. — Est abrogé l'arrêté du 2 janvier 1967 fixant l'uniforme des ingénieurs et agents des forêts.
Art. 10. Le directeur général des forêts est chargé de l'application du présent arrêté.
Tunis, le 24 mai 1988.
Le ministre de l'agriculture
LASSAAD BEN OSMAN
VU
Le Premier ministre
HEDI BACCOUCHE