Le ministre de l'agriculture
Vu la loi n° 88/20 du 13 avril 1988, portant réforme du code forestier et notamment son article 9;
Vu le décret n° 58-194 du 11 août 1958, réglementant le régime de l'habillement des fonctionnaires et notamment son article 21.
Arrête ;
CHAPITRE PREMIER
Uniforme des ingénieurs des forêts
Article premier. — L'uniforme des ingénieurs des forêts comporte :
1) une tenue n° 1, dite tenue d'hiver
2) une tenue n° 2, dite tenue d'été
Art. 2. — Le modèle des différents tenues est déposé à la direction générale des forêts à Tunis.
Art. 3. — Leurs caractéristiques sont les suivantes :
Tenue n° 1 : Vareuse : en drap Kaki ainsi que la ceinture, avec écusson de col en drap vert forestier et arbre stylisé brodé métal et boutons en métal de forme demi-sphérique sans ornement.
Pantalon : en drap Kaki
Chemise : blanche avec poches apparentes et pattes d'épaule
p. 1688Cravate : verte forestier
Chaussettes : noires
Coiffure : casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en drap kaki, avec insigne de la République, galon métallisé rond en passe-poil et cordelière torsadée. La cordelière sera double pour les ingénieurs en chef et pour les ingénieurs généraux
Chaussures : noires en cuir naturel
Bottes : en caoutchouc.
Tenue n° 2 :
pantalon : en toile kaki
Chemise : en toile kaki, avec poches apparentes et pattes d'épaule.
Cravate : noire
Chaussures : noires en cuir naturel
Coiffure : casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en toile kaki avec insigne de la République, galon métallisé rond en passe-poil et cordelière torsadée.
La cordelière sera double pour les ingénieurs en chef et pour les ingénieurs généraux
Des brodequins noires en cuir naturel font toujours partie de la tenue d'été.
Ecusson de poitrine en drap vert forestier et arbre stylisé brodé doré.
Avec les tenues n° 1 et 2, il pourra être porté soit un imperméable droit de teinte gris vert, soit une capote droite en gabardine, de forme trois-quarts et de teinte vert forestier.
Comme accessoires des tenues 1 et 2, des ceintures phosphorescentes sont portées pour le service de nuit, ainsi qu'une lampe torche.
Chaussettes : noires.
Art. 4. — Les insignes de grade des officiers des forêts sont portés sur les pattes d'épaule, de couleur vert forestier et sont constitués par des étoiles, ou des galons.
Corps des ingénieurs des forêts :
— Ingénieur général des forêts : 2 étoiles en métal doré
— Ingénieur en chef des forêts : 5 galons dorés
— Ingénieur principal des forêts de 7e et 8e échelons : 4 galons dorés
— Ingénieur principal des forêts de 4e au 6e échelons : 3 galons dorés
— Ingénieur principal des forêts 2e et 3e échelons : 2 galons dorés
— Ingénieur principal des forêts stagiaire : 1 galon doré
— Ingénieur divisionnaire : 3 galons argentés et 1 galon doré
— Ingénieur des travaux de 6e au 11e échelon : 4 galons argentés
— Ingénieur des travaux de 3e au 5e échelon : 3 galons argentés
— Ingénieur stagiaire des travaux : 2 galons argentés
En outre, les insignes, boutons, cordelières et passe poil de l'ingénieur général, de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur principal seront en tissu métallisé doré; ceux de l'ingénieur divisionnaire et de l'ingénieur des travaux forestier, en tissu métallisé argenté.
CHAPITRE II
Uniforme des techniciens des forêts
Art. 5. — L'uniforme des ingénieurs adjoints, des adjoints techniques et agents techniques des forêts comporte :
Une tenue n° 1, dite tenue d'hiver
Une tenue n° 2, dite tenue d'été.
Art. 6. — Le modèle de ces différentes tenues est déposé à la direction générale des forêts à Tunis.
Art. 7. — Leurs caractéristiques sont les suivantes :
Tenue n° 1 :
Vareuse : en drap kaki ainsi que la ceinture, avec écusson de col en drap vert forestier arbre stylisé brodé argent et boutons en métal blanc de forme demi-sphérique, sans ornement.
Pantalon : en drap kaki
Chemise : blanche avec poches apparentes et pattes d'épaule
Cravate : vert forestier
Chaussettes : noires
Chaussures : noires en cuir naturel
Coiffure : casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en drap kaki avec l'insigne de la République, galon métallisé plat en passe-poil.
Outre les chaussures, des brodequins noires en cuir naturel et des bottes en caoutchouc font partie de la tenue.
Tenue n° 2 :
Pantalon : en toile kaki
Chemise : en toile kaki avec poches apparentes et pattes d'épaule.
Cravate : noire
Coiffure : casquette avec visière en cuir noir, bandeau et fond en toile kaki, galon métallisé plat en passe-poil avec insigne de la République.
Chaussures : noires en cuir naturel
Ecusson de poitrine en drap vert forestier et arbre stylisé brodé argent.
Chaussettes : noires
Des brodequins noires en cuir naturel font également partie de la tenue d'été.
Avec les tenues 1 et 2, il peut porter soit une capote droite, de forme trois-quarts en gabardine vert forestier soit un imperméable droit kaki. Les accessoires indiqués à l'article 3 ci-dessus font également partie de l'uniforme des techniciens.
Art. 8. — Les insignes de grade des ingénieurs adjoints, adjoints techniques et agents techniques sont portés sur des pattes d'épaule, de couleur vert forestier.
— Ingénieurs adjoints :
du 8e au 12e échelon : 3 galons argentés avec filet vert
du 2e au 7e échelon : 2 galons argentés avec filet vert
stagiaire : 1 galon argenté avec filet vert.
— Adjoints techniques :
du 9e au 13e échelon : 3 chevrons dorés
du 2e au 8e échelon : 2 chevrons dorés
stagiaire : 1 chevron doré.
— Agents techniques :
du 10e au 14e échelon : 3 chevrons argentés
du 5e au 9e échelon : 2 chevrons argentés
du 1er au 4e échelon : 1 chevron argenté.
Art. 9. — Est abrogé l'arrêté du 24 mai 1988 fixant l'uniforme des ingénieurs et agents des forêts.
Art. 10. — Le directeur général des forêts est chargé de l'application du présent arrêté.
Tunis, le 29 novembre 1988.
Le ministre de l'agriculture
SLAHEDDINE BEN M'BAREK
VU
Le Premier ministre
HEDI BACCOUCHE