Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-159 du 9 janvier 1990, portant attribution du grand prix du président de la République pour la promotion de la défense des cultures au titre de la campagne 1988/1989

Publié au Journal Officiel n° 6 du 26 janvier 1990, page 117

Le Président de la République:

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture:

Vu le décret n° 77-654 du 15 août 1977, instituant le grand prix du président de la République pour la promotion de la défense des cultures et notamment son article 4:

Sur proposition du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du président de la République pour la promotion de la défense des cultures au titre de la campagne 1988/89, est décerné au gouvernorat de l'Ariana.

Art. 2. — Le grand prix du président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes relevant du gouvernorat de l'Ariana.

N° d'ordreNoms et prénomsImadaDélégation
1Mohamed Ben Houcine El HabibiEl FejjaMornaguia
2Chaker El AyadiHyanaTébourba
3Azouz BoudayaPont de BizerteKalaât El Andalous
4Jalloul DrissiMahfouraTébourba
5Tahar Ben AïssaMoubarkaSidi Thabet
6Ammar Ben H'Sine El BarraníHatermineTébourba
7Ali EzzidiMaaziaManouba
8Ahmed El AndoulsiKalaat El AndalousKalaât El Andalous
9Rizg. Ben Trad LaaouiniKsar HadidMornaguia
10Hsan Ben Amara ChouihaBejaouSidi Thabet.

Art. 2. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 9 janvier 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

TERRES COLLECTIVES

Citer : Décret n° 90-159 du 9 janvier 1990, JORT n° 6 du 26 janvier 1990, p. 117.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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