Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2249 du 31 décembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1989/90

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1991, page 45

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1989/90 est décerné au gouvernorat de Jendouba à concurrence de 5 600 dinars et au gouvernorat de Bizerte à concurrence de 1 400 dinars.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes :

1) Gouvernorat de Jendouba

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégationMontant des prix
1Sekouhi Kaddour Ben BrahimBouhertmaBou-Salem700 D
2Mejri Mondher Ben BéchirEl BrahmiBou-Salem700 D
3Karoui Ali Ben LakhdarEl BrahmiBou-Salem700 D
4Lammouchi Abdelmajid Ben AmorBir LakhdarBou-Salem700 D
5Khilfi Mohamed FehiSouk EssebetJendouba700 D
6Jemmazi Mohamed El KamelEl ZemenzaBou-Salem700 D
7Ayachi Lakhdar Ben AyachiGhardimaouGhardimaou700 D
8Ouerchi Belaied Ben AliGhardimaouGhardimaou700 D

2) Gouvernorat de Bizerte

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégationMontant des prix
1U.C.P. KdoudBerraisJoumine700 D
2Belgacem OurariGhezalaGhezala700 D

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 31 décembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 90-2249 du 31 décembre 1990, JORT n° 3 du 11 janvier 1991, p. 45.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture