Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2251 du 31 décembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures Sous-Serre au titre de la campagne 1989-1990

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1991, page 46

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 80-1097 du 27 août 1980, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous-Serres.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures Sous-Serres au titre de la campagne 1989-1990 est désigné au gouvernorat de Tozeur.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Tozeur :

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégation
1Hadj OthmanRas El AinTozeur
2Hamdani RadouaneEl HammaDeguèche
3Ali Ben SaïdBouguittaNefta
4Youssef SaidiRas El AinTozeur
5Mohamed El Hédi LakhdarEl HammaDeguèche

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 31 décembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 90-2251 du 31 décembre 1990, JORT n° 3 du 11 janvier 1991, p. 46.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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