Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2248 du 31 décembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1989/1990

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1991, page 44

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 76-320 du 2 avril 1976, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1989-1990, est décerné aux gouvernorats de Kairouan et de Bizerte.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant des gouvernorats de Kairouan et de Bizerte.

1) Gouvernorat de Kairouan

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégation
1Mohamed Ben Gacem ChérifAin JloulaOueslatia
2Haj Hamouda KhelibiDraiatSbikha
3Mohamed Sghaier AyadiNasrallah BanlieuNasrallah
4Ali Ben Farhat OutayChouamekhBouhajla
5Abdallah Ben Chedly SelmiSidi Ali Ben SalemChebika
p. 45

2) Gouvernorat de Bizerte

N° d'ordreNoms et prénomsSecteurDélégation
1Jedidi AyedKef GuerabJoumine
2Abdelkrim El MimouniBehayaMateur
3Ahmed Ben Mohamed EzzidiArab MajourMateur
4Abdelhamid El BéjaouiBehayaMateur
5Ridha Ben Ammar Ben KhamsaBehayaMateur

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 31 décembre 1990.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 90-2248 du 31 décembre 1990, JORT n° 3 du 11 janvier 1991, p. 44.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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