Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2252 du 31 décembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères au titre de la campagne 1989-1990

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1991, page 46

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-631 du 5 août 1977, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères au titre de la campagne 1989-1990 est désigné au gouvernorat de Bizerte.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Bizerte :

N° d'ordreNoms et prénomsDélégationSecteur
1Hassen B. Ali KarmousMenzel JmilMenzel Jmil
2Kilani DhaouadiZouaouinUtique
3Brahim Moumen El MekkiMenzel JmilMenzel Jmil
4Mohamed KarmousAzibMenzel Jmil
5Abdel Fetteh Ben MeftahAzibMenzel Jmil

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 31 décembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

p. 47

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 90-2252 du 31 décembre 1990, JORT n° 3 du 11 janvier 1991, p. 46.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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