Ministère de l'agriculture

Décret n° 90-2250 du 31 décembre 1990, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures pour la campagne 1989-1990

Publié au Journal Officiel n° 3 du 11 janvier 1991, page 45

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-654 du 15 août 1977, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures et notamment son article 4;

p. 46

Décrète :
Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la défense des cultures au titre de la campagne

1989-1990 est désigné au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Kairouan :

N° d'ordreNoms et prénomsDélégation
1Abdelwahab BoudenKairouan
2Abdelkader ZnazenSbikha
3Mustapha Ben Aïssa AbdaouiEl Oueslatia
4Abdelmajid Ben Ammar El KassadiHaffouz
5Hédi Ben Mohamed El HammamiEl Hajeb

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 31 décembre 1990

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 90-2250 du 31 décembre 1990, JORT n° 3 du 11 janvier 1991, p. 45.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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