Ministère de l'agriculture

Décret n° 93-2440 du 13 décembre 1993, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1992-93

Publié au Journal Officiel n° 96 du 17 décembre 1993, page 2103

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu la décret n° 76-906 du 21 octobre 1976 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 4,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1992/93 est décerné au gouvernorat de Jenicouba pour un montant de 4900 dinars et au gouvernorat de Béja pour un montant de 2100 dinars.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes :

1°) du gouvernorat de Jendouba

Nom et prénomsImadaDélégationMontant du prix
Méchichi Rachid Ben MohamedBoubertma IBou Salem700 dinars
Lakhoua Mohamed RidhaBoubertma IIBou Salem700 dinars
Méchichi Naceur Ben OthmanBoubertma IIBou Salem700 dinars
Lakhdhiri Leila Ben MohamedBir LakhdarBou Salem700 dinars
Jammari Mahmoud Ben AbdellaizirZmemzaBou Salem700 dinars
Hacha Béchir Ben GzouniSouk EssebetJendouba700 dinars
Khémissi Mosbah Ben BrahimGhardimaouJendouba700 dinars
Total4900 dinars

2°) du gouvernorat de Béja

Nom et prénomsImadaDélégationMontant du prix
Abdessatar Ben YoussefMedjez ElbabMedjez Elbab700 dinars
Mohamed Ben Lakhdar
Ben Hassouna KoukiSidi IsmailBéja Sud700 dinars
UCP Ain ZebdaMkhachbiaBéja Sud700 dinars
Total2100 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 13 décembre 1993.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 93-2440 du 13 décembre 1993, JORT n° 96 du 17 décembre 1993, p. 2103.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture