Ministère de l'agriculture

Décret n° 93-2439 du 13 décembre 1993, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères au titre de la campagne 1992/1993

Publié au Journal Officiel n° 96 du 17 décembre 1993, page 2103

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 77-631 du 5 août 1977, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères et notamment son article 4.

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères au titre de la campagne 1992/1993 est décerné au gouvernorat de Béja.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes suivantes du gouvernorat de Béja.

Nom et prénomSecteursDélégationsMontant
Ismail B. Mabrouk B. IsmailMouatissMedjez El Bab1000 dinars
Ahmed Bel Hédi
B. Med MatususiMouatissMedjez El Bab1000 dinars
Abdessatar Ben AtiaMedjez El BabMedjez El Bab1000 dinars
Salah B. FerjaniEl HeriMedjez El Bab1000 dinars
Salah B. Mokhtar MatoussiMouatissMedjez El Bab1000 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 13 décembre 1993.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 93-2439 du 13 décembre 1993, JORT n° 96 du 17 décembre 1993, p. 2103.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture