Ministère de l'agriculture

Décret n° 93-2441 du 13 décembre 1993, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1992 - 1993

Publié au Journal Officiel n° 96 du 17 décembre 1993, page 2103

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

p. 2104

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu la décret n° 76-320 du 2 avril 1976 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 4,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1992/93 est décerné au gouvernorat de Béja.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant du gouvernorat de Béja :

Nom et prénomsImadaDélégationMontant du prix
Abdallah OueslatiMuncharBéja Nord1 000 dinars
Abdelkarim OuchtatiMuncharBéja Nord1 000 dinars
Afouane Ben ChiboubSidi SmallBéja Sud1 000 dinars
Brahim Ben Béchir OueslatiCrémeGoubellat1 000 dinars
Moncef Ben Mouldi HedhliAzraBéja Nord1 000 dinars
Total5 000 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 13 décembre 1993.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 93-2441 du 13 décembre 1993, JORT n° 96 du 17 décembre 1993, p. 2103.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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