Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu la loi n° 73-55 du 3 août 1973, organisant les professions pharmaceutiques,
Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978, organisant la pharmacie vétérinaire et notamment les articles 8, 10, 13 et 17,
Vu la loi n° 85-91 du 22 novembre 1985 réglementant la fabrication et l'enregistrement des médicaments destinés à la médecine humaine,
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989 relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation tel que modifié ou complété par les textes subséquents dont la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994 portant loi des finances pour la gestion 1995 et notamment le paragraphe 7.19.2 du titre II de ses dispositions préliminaires,
Vu le décret n° 90-1400 du 3 septembre 1990, fixant les règles de bonne pratique de fabrication des médicaments destinés à la médecine humaine, le contrôle de leur qualité, leur
p. 1008conditionnement, leur étiquetage, leur dénomination ainsi que la publicité y afférente,
Vu l'avis des ministres de l'industrie et de la santé publique,
Vu l'avis du tribunal administratif,
Décrète :
Article premier. - Sont fixés en annexe du présent décret, les matières premières et articles n'ayant pas de similaires fabriqués localement et destinés à la fabrication des médicaments relevant des numéros 30.03 et 30.04 du tarif des droits de douanes, et susceptibles de bénéficier de l'exonération des droits de douanes conformément au paragraphe 7-19-2 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douanes.
Art. 2. - Le bénéfice du régime fiscal privilégié prévu à l'article premier ci-dessus est subordonné au respect des conditions suivantes :
1) l'importateur doit être titulaire d'une licence d'exploitation d'un établissement de fabrication de médicaments à usage humain ou d'une licence d'exploitation d'un établissement de préparation de médicaments vétérinaires,
2) le dépôt au début de chaque année, auprès des services concernés du ministère de la santé publique, de la liste des matières premières et des articles qui seront importés exclusivement pour les besoins de la fabrication des médicaments relevant des numéros 30.03 et 30.04 pour lesquels il a été obtenu ou demandé une autorisation de mise sur le marché ou tout document équivalent,
l'importateur doit indiquer sur cette liste la désignation des médicaments à fabriquer ainsi que des matières premières et articles nécessaires à leur fabrication selon leurs positions tarifaires,
3) la production conjointement au dossier qui sera présenté aux services des douanes, en vue de bénéficier du régime fiscal
privilégié sus-indiqué, d'une copie de la liste citée à l'alinéa 2 ci-dessus, ainsi que de la facture dûment revêtues de l'avis favorable des services compétents du ministère de la santé publique et du ministère de l'industrie,
4) l'inscription sur les titres de commerce extérieur sous couvert desquels sont importés les matières premières et articles destinés à la fabrication de médicaments relevant des numéros 30.03 et 30.04 du tarif des droits de douanes ainsi que les factures commerciales de la mention suivante :
"importation destinée exclusivement aux fins de la fabrication de médicaments relevant des numéros 30.03 et 30.04 du tarif des droits de douanes",
5) la souscription lors de chaque importation d'un engagement de ne pas céder en l'état, à titre gratuit ou onéreux, les matières premières et articles importés au bénéfice du régime fiscal privilégié et d'acquitter immédiatement les droits dus aux taux en vigueur à la date d'importation des matières premières et des articles qui seraient détournés de leur destination initiale, sans préjudice des sanctions prévues par le code des douanes.
Art. 3. - Les fabricants des médicaments bénéficiaires de l'exonération des droits de douanes en vertu des dispositions du présent décret, sont soumis dans leurs établissements, lieux d'activité et dépôts, aux visites des agents des douanes qui pourraient y effectuer tous les contrôles et vérifications nécessaires.
Art. 4. - Les ministres des finances, de l'industrie et de la santé publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 24 avril 1995.
Zine El Abidine Ben Ali
p. 1009LA LISTE DES MATIERES PREMIERES ET ARTICLES DESTINES A LA FABRICATION DES MEDICAMENTS
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 05.10 | 051000 0 | Ambre gris,castoräum,civatte et musc; cantharides; bile,même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation des produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire: |
| 11.02 | Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de métall: | |
| 110210 0 | - Farine de seigle | |
| 110220 0 | - Farine de maïs | |
| 110230 0 | - Farine de riz | |
| 110290 0 | - Autres | |
| 11.08 | Amidons et fécules; Inuline: | |
| 110811 0 | - Amidons et fécules: | |
| 110812 0 | -- Amidon de froment (blé) | |
| 110813 0 | -- Amidon de maïs | |
| 110814 0 | -- Fécule de pommes de terre | |
| 110819 1 | - Fécule de manioc (cassave) | |
| 110819 9 | - Autres amidons et fécules: | |
| * Autres amidons | ||
| * Autres fécules | ||
| 11.09 | 110900 0 | Gluten de froment (blé),même à l'état sec. |
| 12.08 | Farine de graines ou de fruits oléagineux, autre que la farine de moutarde: | |
| 120810 0 | - de fève de soja | |
| 120890 0 | - Autres | |
| 13.01 | Gomme laque; gommes,résines,gommes-résines et baumes, naturels: | |
| 130110 0 | - Gomme laque | |
| 130120 0 | - Gomme arabique | |
| - Autres: | ||
| 130190 1 | * Baumes naturelles | |
| 130190 9 | * Autres | |
| 13.02 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: | |
| 130211 0 | - Sucs et extraits végétaux: | |
| 130212 0 | -- Opium | |
| -- De réglisse |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 15.04 | 130213 0 130214 0 130219 0 130220 0 130231 0 130232 0 130239 0 | -- De houblon -- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone -- Autres - Matières pectiques, pectinates et pectates - Mucileges et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: -- Agar-agar -- Mucileges et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés -- Autres Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: - Huiles de foies de poissons et leurs fractions: * Huile de foies de morue |
| 15.07 | 150410 1 | Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: - Huile brute, même dégommée - Autres |
| 15.08 | 150710 0 150790 0 | Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: - Huile brute - Autres |
| 15.13 | 150810 0 150890 0 | Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions: -- huile brute -- Autres |
| 15.15 | 151311 0 151319 0 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées: - Huile de lin et ses fractions: -- Huile brute -- Autres |
| 15.16 | 151511 0 151519 0 | Huile de ricin et ses fractions: * Huile brute * Autres |
| 151530 1 151530 9 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réastérifiées ou élaldinisées, même raffinées, mais non autrement préparées: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 15.20 | 151610 0 151620 0 | - Graisses et huiles animales et leurs fractions - Graisses et huiles végétales et leurs fractions |
| 15.21 | 152010 0 152090 0 | Glycérine,même pure; eaux et lessives glycérineuses: - Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses - Autres,y compris la glycérine synthétique |
| 17.01 | 170191 0 170199 1 170199 9 | cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés: - Cires végétales - Autres - Autres sucres,y compris le lactose,le maltose,le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs,à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: |
| 17.02 | 170210 1 170210 9 | - Lactose et sirop de lactose: * Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants * Autres |
| 170220 1 170220 9 | 170220 1 170220 9 | - Sucre et sirop d'érable: * Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants * Autres |
| 170230 1 170230 9 | 170230 1 170240 1 170240 9 | - Glucose et sirop de glucose,ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose * Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants * Autres |
| 170250 0 | 170250 0 | - Fructose chimiquement pur - Autre fructose et sirop de fructose,contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose: * Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants * Autres |
| 170260 1 170260 9 | 170260 1 170290 1 | - Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants * Autres - Autres,y compris le sucre inverti (ou interverti): * Autres sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 18.03 | 170290 9 | * Autres Pâte de cacao,même dégraissée: |
| 18.04 | 180310 0 180320 0 | - Non dégraissée - Complètement ou partiellement dégraissée |
| 22.07 | 180400 0 | Beurre,graisse et huile de cacao: Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres: - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus: |
| 22.07 | 220710 9 220720 9 | * Autres (2) - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres: * Autres (2) |
| 25.01 | 250100 1 250100 9 | Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur,même en solution aqueuse; eau de mer: * Chlorure de sodium pur * Autres |
| 25.03 | Soufres de toute espèce,é l'exclusion du soufre sublimé,du soufre précipité et du soufre colloïdal: | |
| 25.03 | 250310 0 250390 0 | - Soufres bruts et soufres non raffinés - Autres |
| 25.08 | Autres argiles (é l'exclusion des argiles expansées du n 68.06),andalouette,cyanite,sillimanite,même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas: | |
| 25.08 | 250810 0 | - Bentonite |
| 25.11 | Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite),même calciné,é l'exclusion de l'oxyde de baryum du n 28.16: | |
| 25.11 | 251110 1 251110 9 | - Sulfate de baryum naturel (barytine): * Sulfate de baryum en roche * Autres |
| 25.19 | Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée é mort (frittée),même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium,même pur: | |
| 25.19 | 251910 0 251990 0 | - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) - Autres |
| 25.20 | Gypse; anhydrite; plâtres,même colorés ou additionnés tionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs: | |
| 25.20 | 252010 0 | - Gypse; anhydrite |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 25.30 | 252020 0 | - Plâtres |
| Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs: | ||
| 253010 0 | - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées | |
| 253020 0 | - Kieserité, capsomité (sulfates de magnésium naturels) | |
| 253030 0 | - Tarres colorantes | |
| 253040 0 | - Oxydes de fer micacés naturels | |
| 27.07 | 253090 0 | - Autres |
| Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques: | ||
| 270710 9 | - Benzols: * Autres | |
| 270720 9 | - Toluols: * Autres | |
| 270730 9 | - Xylols: * Autres | |
| 270740 9 | - Naphtalène * Autres | |
| 28.01 | Fluor, chlore, brome et iodé: | |
| 280110 0 | - Chlore | |
| 280120 0 | - Iodé | |
| 280130 0 | - Fluor; brome | |
| 28.02 | 280200 0 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal: |
| 28.04 | Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques: | |
| 280480 0 | - Arsenic | |
| 280490 0 | - Sélénium | |
| 28.05 | Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure: | |
| 280521 0 | - Métaux alcalino-terreux: | |
| 280522 0 | -- Calcium | |
| 280540 0 | -- Strontium et baryum | |
| 28.06 | Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.07 | 280610 0 280620 0 | - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) - Acide chlorosulfurique |
| 28.08 | 280700 0 280800 0 | Acide sulfurique; oléum: Acide phosphorique et acides polyphosphoriques: - Pentaxyd de diphosphore; acide polyphosphorique: Oxydes de bore; acides boriques: |
| 28.10 | 281000 0 | Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques: - Autres acides inorganiques: -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) -- Autres |
| 28.11 | 281111 0 281119 0 | - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques: -- Dioxyde de carbone -- Dioxyde de silicium -- Dioxyde de soufre -- Autres |
| 28.14 | Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque): | |
| 28.15 | 281410 0 281420 0 | - Ammoniac anhydre - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) |
| 281511 0 281512 0 | Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium: - Hydroxyde de sodium (soude caustique) -- Solide -- En solution aqueuse (lessive de soude caustique) - Hydroxyde de potassium (potasse caustique): * Solide * En solution aqueuse | |
| 28.16 | 281610 0 281620 0 | - Peroxyde de sodium ou de potassium Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes,hydroxydes et peroxydes,de strontium ou de baryum: - Hydroxyde et peroxyde de magnésium - Oxydes,hydroxydes et peroxyde de strontium |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.17 | 281630 0 | - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum |
| 28.17 | 281700 0 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc: |
| 28.18 | Oxyde d'aluminium corindon artificiel, chimiquement défini ou non; hydroxyde d'aluminium: | |
| 281810 0 | - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non | |
| 281820 0 | - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel | |
| 281830 0 | - Hydroxyde d'aluminium | |
| 28.22 | 282200 0 | Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce: |
| 28.23 | 282300 0 | Oxydes de titane: |
| 28.25 | Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux: | |
| 282510 0 | - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques | |
| 282520 0 | - Oxyde et hydroxyde de lithium | |
| 282550 0 | - Oxydes et hydroxydes de cuivre | |
| 282570 0 | - Oxydes et hydroxydes de molybdène | |
| 282580 0 | - Oxydes d'antimoine | |
| 28.26 | Fluorures, fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor: | |
| - Fluorures | ||
| 282611 0 | -- D'ammonium ou de sodium | |
| 282612 0 | -- D'aluminium | |
| 282619 0 | -- Autres | |
| 28.27 | Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures: | |
| 282710 0 | - Chlorure d'ammonium | |
| 282720 0 | - Chlorure de calcium | |
| - Autres chlorures: | ||
| 282731 0 | -- De magnésium | |
| 282732 0 | -- D'aluminium | |
| 282733 0 | -- De fer | |
| 282734 0 | -- De cobalt | |
| 282735 0 | -- De nickel | |
| 282736 0 | -- De zinc | |
| 282737 0 | -- D'étain | |
| 282738 0 | -- De baryum | |
| 282739 0 | -- Autres | |
| 282741 0 | - Oxychlorures et hydroxychlorures: | |
| -- De cuivre |
| n posi- tion | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.28 | 282749 0 | -- Autres |
| 282751 0 282759 0 | - Bromures et oxybromures: -- Bromures de sodium ou de potassium -- Autres | |
| 282760 0 | - Iodures et oxylodures | |
| Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; merce; chlorites; hypobromites: | ||
| 282810 0 | - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium | |
| 28.29 | Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates ; iodates et periodates: | |
| 282911 0 282919 0 | - Chlorates: -- De sodium -- Autres | |
| Dithionites et sulfoxylates: | ||
| 28.31 | 283110 0 | - De sodium |
| 283190 0 | - Autres | |
| 28.32 | Sulfites; thiosulfates: | |
| 283210 0 283220 0 | - Sulfites de sodium - Autres sulfites | |
| 283230 0 | - Thiosulfates | |
| 28.33 | Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates): | |
| 283311 0 | - Sulfates de sodium: -- Sulfates de disodium | |
| 283319 0 | -- Autres | |
| - Autres sulfates: -- De magnésium | ||
| 283321 0 | -- D'aluminium | |
| 283322 0 | -- D'chromium | |
| 283323 0 | -- De chrome | |
| 283324 0 | -- De nickel | |
| 283325 0 | -- De cuivre | |
| 283326 0 | -- De zinc | |
| 283327 0 | -- De baryum | |
| 283329 0 | -- Autres | |
| 283330 0 | 283330 0 | - Aluns |
| 283340 0 | - Peroxosulfates (persulfates) | |
| 28.34 | Nitrites; nitrates: | |
| 283410 9 | Nitrites: * Autres | |
| - Nitrates: -- De potassium | ||
| 283421 9 | * Autres: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.35 | 283422 0 | -- De bismuth |
| 283429 9 | -- Autres: * Autres | |
| Phosphinates (hypophosphites),phosphonates (phosphites),phosphates et polyphosphates: | ||
| 283510 0 | - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) | |
| - Phosphates: | ||
| 283521 0 | -- De triammonium | |
| 283522 0 | -- De mono- ou de disodium | |
| 283523 0 | -- De trisodium | |
| 283524 9 | -- De potassium: * Autres | |
| 283525 0 | -- Hydrogénourthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") | |
| 283526 0 | -- Autres phosphates de calcium | |
| 28.36 | -- Autres | |
| - Polyphosphates: | ||
| 283531 0 | -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) | |
| 283539 0 | -- Autres | |
| Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonates d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium: | ||
| 283610 0 | - Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium | |
| 283620 0 | - Carbonate de disodium | |
| 283630 0 | - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium | |
| 283640 9 | - Carbonates de potassium: * Autres | |
| 283650 0 | - Carbonate de calcium | |
| 28.37 | 283660 0 | - Carbonate de baryum |
| 283670 0 | - Carbonate de plomb | |
| - Autres: | ||
| 283691 0 | -- Carbonates de lithium | |
| 283692 0 | -- Carbonate de strontium | |
| 283693 0 | -- Carbonate de bismuth | |
| 283699 0 | -- Autres | |
| Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes: | ||
| 283711 0 | -- Cyanures et oxycyanures: -- De sodium | |
| 283719 0 | -- Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.38 | 283720 0 | - Cyanures complexes |
| 28.39 | 283800 0 | Fulminates, cyanates et thiocyanates: |
| Silicates, silicates des métaux alcalins du commerce: | ||
| 283911 0 | - De sodium | |
| 283919 0 | -- Métasilicates | |
| 283920 0 | -- Autres | |
| 283990 0 | - De potassium | |
| 28.40 | - Autres | |
| Borates; peroxoborates (perborates): | ||
| 284011 0 | - Tétraborate de disodium (borax raffiné) | |
| 284019 0 | -- Anhydre | |
| 284020 0 | -- Autre | |
| 284030 0 | - Autres borates | |
| - Peroxoborates (perborates) | ||
| 28.41 | Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques: | |
| 284110 0 | - Aluminates | |
| 284120 0 | - Chromates de zinc ou de plomb | |
| 284130 0 | - Dichromate de sodium | |
| 284140 0 | - Dichromate de potassium | |
| 284150 0 | - Autres chromates et dichromates, peroxochromates | |
| 284160 0 | - Manganites, manganates et permanganates | |
| 284170 0 | - Malydates | |
| 284180 0 | - Tungstates (wolframates) | |
| 284190 0 | - Autres | |
| 28.42 | Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures: | |
| 284210 0 | - Silicates doubles ou complexes | |
| 284290 1 | - Autres | |
| 284290 9 | * Arsénites et arséniates | |
| * Autres | ||
| 28.43 | Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux; |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 28.46 | 284310 0 | - Métaux précieux à l'état colloïdal |
| 284321 0 | - Composés d'argent: | |
| 284329 0 | -- Nitrate d'argent | |
| 284330 0 | -- Autres | |
| 284390 0 | - Composés d'or | |
| 284390 0 | - Autres composés; amalgames | |
| Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux: | ||
| 284610 0 | - Composés de cérium | |
| 284690 0 | - Autres | |
| 28.47 | 284700 0 | Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée: |
| 29.01 | Hydrocarbures acycliques: | |
| 290110 0 | - Saturés | |
| 29.02 | Hydrocarbures cycliques: | |
| 290211 0 | - Cycleniques, cycléniques ou cycloterpéniques: | |
| 290219 0 | -- Cyclohexene | |
| 290220 0 | - Autres | |
| 290230 0 | - Benzène | |
| - Toluène | ||
| 290241 0 | - Xylènes: | |
| 290242 0 | -- o-Xylène (ortho-xylène) | |
| 290243 0 | -- m-Xylène (métho-xylène) | |
| 290244 0 | -- p-Xylène (para-xylène) | |
| 290250 0 | -- Isomères du xylène en mélange | |
| 290260 0 | - Styrène | |
| 290270 0 | - Ethylbenzène | |
| 290290 0 | - Cumène | |
| 29.03 | Dérivés halogénés des hydrocarbures: | |
| 290311 0 | - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques: | |
| 290312 0 | -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) | |
| 290313 0 | -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) | |
| 290314 0 | -- Chloroforme (trichlorométhane) | |
| 290315 0 | -- Tétrachlorure de carbone | |
| 290316 0 | -- 1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène) | |
| 290319 0 | -- 1,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) et dichlorobutanes | |
| -- Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.04 | 290321 0 | -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) |
| 290322 0 | -- Trichloroéthylène | |
| 290323 0 | -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) | |
| 290329 0 | -- Autres | |
| 290330 0 | - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques | |
| 290340 0 | - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogénés différents | |
| Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés: | ||
| 290410 0 | - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques | |
| 290420 0 | - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés | |
| 290490 0 | - Autres | |
| Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | ||
| - Monoalcools saturés: | ||
| 290511 0 | -- Méthanol (alcool méthylique) | |
| 290512 0 | -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) | |
| 290513 0 | -- Butane-1-ol (alcool n-butylique) | |
| 290514 0 | -- Autres butanols | |
| 290515 0 | -- Pentanol (alcool amylique) et ses isomères | |
| 290516 0 | -- Octanol (alcool octylique) et ses isomères | |
| 290517 0 | -- Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) | |
| 290519 0 | -- Autres | |
| - Monoalcools non saturés: | ||
| 290521 0 | -- Alcool allylique | |
| 290522 0 | -- Alcools terpéniques acycliques | |
| 290529 0 | -- Autres | |
| - Diels: | ||
| 290531 0 | -- Ethylène glycol (éthanediol) | |
| 290532 0 | -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) | |
| 290539 0 | -- Autres | |
| - Autres polyalcools: | ||
| 290541 0 | -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane) | |
| 290542 0 | -- Pentaérythritol (pentahérythrite) | |
| 290543 0 | -- Mannitol | |
| 290544 0 | -- D-glucitol (sorbitol) | |
| 290549 0 | -- Autres | |
| 290550 0 | - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.06 | 290611 0 290612 0 290613 0 290614 0 290619 0 290621 0 290629 0 | Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés: - Cyclaniques,cycléniques ou cyclo-terpéniques: -- Menthol -- Cyclohexanol,méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols -- Stérols et inositols -- Terpinéols -- Autres - Aromatiques: -- Alcool benzylique -- Autres |
| 29.07 | 290711 0 290712 0 290713 0 290714 0 290715 0 290719 0 290721 0 290722 0 290723 0 290729 0 290730 0 | Phénols; phénols-alcools: - Monophénols: -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels -- Crésols et leurs sels -- Octylphénol,nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits -- Xylénols et leurs sels -- Naphtols et leurs sels -- Autres - Polyphénols: -- Résorcinol et ses sels -- Hydroquinone et ses sels -- 4,4'-Isopropylidénediphénol (bisphénol A,diphénylol - propane) et ses sels -- Autres - Phénols-alcools |
| 29.08 | 290810 0 290820 0 290890 0 | Dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools: - Dérivés seulement halogénés et leurs sels - Dérivés seulement sulfonés,leurs sels et leurs esters - Autres |
| 29.09 | 290911 0 290919 0 290920 0 | Ethers,éthers-alcools,éthers-phénols,éthers- alcools-phénols,peroxydes d'alcools,peroxydes d'éthers,peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non),et leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés: - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés: -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) -- Autres - Ethers cycléniques,cycléniques,cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.10 | 290930 0 | - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés |
| - Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés: | ||
| 290941 0 | -- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) | |
| 290942 0 | -- Ethers monométhyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol | |
| 290943 0 | -- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol | |
| 290944 0 | -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol | |
| 290949 0 | -- Autres | |
| 290950 0 | - Ethers-phénols,éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés | |
| 290960 0 | - Peroxydes d'alcools,peroxydes d'éthers,peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés | |
| Epoxydes,époxy-alcools,époxy-phénols et époxy- éthers,avec trois atomes dans le cycle,et leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés: | ||
| 291010 0 | - Oxiranne (oxyde d'éthylène) | |
| 29.12 | Aldéhydes,même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde: | |
| - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | ||
| 291211 0 | -- Méthanal (formaldéhyde) | |
| 291212 0 | -- Ethanal (acéthaldéhyde) | |
| 291213 0 | -- Butanal (butyraldéhyde,isomère normal) | |
| 291219 0 | -- Autres | |
| - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: | ||
| 291221 0 | -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) | |
| 291229 0 | -- Autres | |
| 291230 0 | - Aldéhydes-alcools | |
| 29.14 | - Aldéhydes-éthers,aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées: | |
| 291241 0 | -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) | |
| 291242 0 | -- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) | |
| 291249 0 | -- Autres | |
| 291250 0 | - Polymères cycliques des aldéhydes | |
| 291260 0 | - Paraformaldéhyde | |
| Cétones et quinones,même contenant d'autres fonctions oxygénées,et leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.15 | 291411 0 | - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: -- Acétone |
| 291412 0 | -- Butanone (méthyléthylcétone) | |
| 291413 0 | -- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) | |
| 291419 0 | -- Autres | |
| 291421 0 | - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cyclo-terpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées: -- Camphre | |
| 291422 0 | -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones | |
| 291423 0 | -- Ionones et méthylionones | |
| 291429 0 | -- Autres | |
| 291430 0 | - Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées | |
| 291441 0 291449 0 | - Cétones-alcools et cétones-aldéhydes: -- 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool) -- Autres | |
| 291450 0 | - Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées: -- Anthraquinone -- Autres | |
| 291461 0 291469 0 | - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés | |
| 291470 0 | Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxy-acides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 29.15 | 291511 0 | - Acide formique, ses sels et ses esters: -- Acide formique |
| 291512 0 | -- Sels de l'acide formique | |
| 291513 0 | -- Esters de l'acide formique | |
| 291521 0 | - Acide acétique et ses sels; anhydride acétique: -- Acide acétique | |
| 291522 0 | -- Acétate de sodium | |
| 291523 0 | -- Acétates de cobalt | |
| 291524 0 | -- Anhydride acétique | |
| 291529 0 | -- Autres | |
| 291531 0 | - Esters de l'acide acétique: -- Acétate d'éthyle | |
| 291532 0 | -- Acétate de vinyle | |
| 291533 0 | -- Acétate de n-butyle | |
| 291534 0 | -- Acétate d'isobutyle | |
| 291535 0 | -- Acétate de 2-éthoxyéthyle | |
| 291539 0 | -- Autres | |
| 291540 0 | - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters | |
| 291550 0 | - Acide propionique, ses sels et ses esters | |
| 291560 0 | - Acides butyriques, acides valériques, leurs sels et leurs esters |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.16 | 291570 0 291590 0 | - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters - Autres |
| Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | ||
| - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: | ||
| 291611 0 291612 0 291613 0 291614 0 291615 0 291619 0 | -- Acide acrylique et ses sels -- Esters de l'acide acrylique -- Acide méthacrylique et ses sels -- Esters de l'acide méthacrylique -- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters -- Autres | |
| 291620 0 | - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cyclésniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés | |
| 291631 0 291632 0 291633 0 291639 0 | - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle -- Acide phénylacétique, ses sels et ses esters -- Autres | |
| 29.17 | Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: | |
| 291711 0 291712 0 291713 0 291714 0 291719 0 | - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés: -- Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: -- Acide oxalique, ses sels et ses esters -- Acide adipique, ses sels et ses esters -- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters -- Anhydride maléique -- Autres | |
| 291720 0 | - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cyclésniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés | |
| 291731 0 291732 0 291733 0 291734 0 291735 0 291736 0 291737 0 291739 0 | - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: -- Orthophtalates de dibutyle -- Orthophtalates de dioctyle -- Orthophtalates de dinoctyle ou de didécyle -- Autres esters de l'acide orthophtalique -- Anhydride phtalique -- Acide téréphtalique et ses sels -- Téréphtalate de diméthyle -- Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.18 | 291811 0 291812 0 291813 0 291814 0 291815 0 291816 0 291817 0 291819 0 | Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides,halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés,nitrés ou nitrosés: |
- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:
-- Acide lactique,ses sels et ses esters
-- Acide tartrique
-- Sels et esters de l'acide tartrique
-- Acide citrique
-- Sels et esters de l'acide citrique
-- Acide gluconique,ses sels et ses esters
-- Acide phénylglycolique (acide mandélique),ses sels et ses esters
-- Autres
- Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée,leurs anhydrides,halogénures,peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:
-- Acide salicylique et ses sels
-- Acide O-acétylsalicylique,ses sels et ses esters (1)
-- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
-- Autres |
| 29.19 | 291900 0 | Esters phosphoryliques et leurs sels,y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés: |
| 29.20 | 292010 0 | Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés: |
| 292090 1 292090 9 | - Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels, leurs dérivés halogénés,sulfonés,nitrés ou nitrosés - Autres: * Esters de l'acide silicique et leurs sels * Autres | |
| 29.21 | 292111 0 292112 0 292119 0 | IX. - COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES |
Composés à fonction amine:
- Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits:
-- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
-- Diéthylamine et ses sels
-- Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.22 | 292121 0 292122 0 292129 0 | - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: -- Ethylènediamine et ses sels |
| -- Hexaméthylènediamine et ses sels | ||
| -- Autres | ||
| - Monoamines et polyamines cyclaniques, cyclésniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits | ||
| - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits: | ||
| 292141 0 292142 0 292143 0 292144 0 292145 0 | -- Aniline et ses sels | |
| -- Dérivés de l'aniline et leurs sels | ||
| -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits | ||
| -- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits | ||
| -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (béta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits | ||
| -- Autres | ||
| 292151 0 292159 0 | - Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits: -- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminitoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| -- Autres | ||
| Composés aminés à fonctions oxygénées: | ||
| - Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits: -- Monoéthanolamine et ses sels -- Diéthanolamine et ses sels -- Triéthanolamine et ses sels -- Autres | ||
| 292211 0 292212 0 292213 0 292219 0 | - Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits: | |
| -- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels | ||
| -- Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels | ||
| -- Autres | ||
| 292221 0 292222 0 292229 0 | - Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits | |
| - Amino-acides et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits: | ||
| -- Lysine et ses esters; sels de ces produits | ||
| 292230 0 | -- Acide glutamique et ses sels | |
| -- Autres | ||
| - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées | ||
| 292241 0 292242 0 292249 0 | Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides: | |
| - Choline et ses sels | ||
| - Lécithines et autres phosphoaminolipides | ||
| 292310 0 292320 0 |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.24 | 292390 0 | - Autres Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique: |
| 292410 0 | - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| 292421 0 292429 0 | - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits: -- Urènes et leurs dérivés; sels de ces produits -- Autres | |
| 29.25 | Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine: | |
| 292511 0 292519 0 | - imides et leurs dérivés; sels de ces produits: -- Saccharine et ses sels (2) -- Autres | |
| 292520 0 | - imines et leurs dérivés; sels de ces produits | |
| 29.26 | Composés à fonction nitrile: | |
| 292610 0 | - Acrylonitrile | |
| 292620 0 292690 0 | - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) - Autres | |
| 29.27 | 292700 0 | Composés diazolques, azolques ou azoxyques: |
| 29.28 | 292800 0 | Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxy-lamine: |
| 29.29 | Composés à autres fonctions azotées: | |
| 292910 0 292990 0 | - isocyanates - Autres | |
| 29.30 | Thiocomposés organiques: | |
| 293010 0 | - Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates) | |
| 293020 0 | - Thiocarbamates et dithiocarbamates | |
| 293030 0 | - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame | |
| 293040 0 | - Méthionine | |
| 293090 0 | - Autres | |
| 29.31 | Autres composés organo-inorganiques: | |
| 293100 1 293100 2 293100 9 | * Composés organo-mercuriques * Plomb tétraéthyle * Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.32 | 293211 0 293212 0 293213 0 293219 0 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement: |
Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé:
-- Tétrahydrofuranne
-- 2-Furaldéhyde (furfural)
-- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
-- Autres |
| 293221 0 293229 0 | - Lactone: -- Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines -- Autres lactones | |
| 293290 1 293290 9 | Autres: * Acides giberelliques * Autres | |
| 29.33 | 293311 0 293319 0 | Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement; acides nucléiques et leurs sels: |
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé:
-- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
-- Autres |
| 293321 0 293329 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé: -- Hydantoine et ses dérivés -- Autres | |
| 293331 0 293339 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé: -- Pyridine et ses sels -- Autres | |
| 293340 0 | - Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogéné ou non), sans autres condensations |
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine; acides nucléiques et leurs sels: |
| 293351 0 293359 0 | -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sels de ces produits -- Autres | |
| 293361 0 293369 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé: -- Mélamine -- Autres | |
| 293371 0 293379 0 293390 0 | - Lactames: -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) -- Autres lactames - Autres: | |
| 29.34 | Autres composés hétérocycliques: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.35 | 293410 0 | - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé |
| 293420 0 | - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations | |
| 293430 0 | - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations | |
| 293490 1 | - Autres: * Sultones et sultames | |
| 293490 9 | * Autres | |
| 293500 0 | Sulfonamides: | |
| 293610 0 | Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques: | |
| 293621 0 | - Provitamines, non mélangées | |
| 293622 0 | - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés: -- Vitamines A et leurs dérivés | |
| 293623 0 | -- Vitamine B1 et ses dérivés | |
| 293624 0 | -- Vitamine B2 et ses dérivés | |
| 293625 0 | -- Acide D-ou-DL-pentothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés | |
| 293626 0 | -- Vitamine B6 et ses dérivés | |
| 293627 0 | -- Vitamine B12 et ses dérivés | |
| 293628 0 | -- Vitamine E et ses dérivés | |
| 293629 0 | -- Autres vitamines et leurs dérivés | |
| 293690 0 | - Autres, y compris les concentrats naturels | |
| 29.37 | Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones: | |
| 293710 0 | - Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et leurs dérivés | |
| - Hormones corticosurrénales et leurs dérivés: | ||
| 293721 0 | -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) | |
| 293722 0 | -- Dérivés halogénés des hormones corticosurrénales | |
| 293729 0 | -- Autres | |
| 293791 0 | - Autres hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones: | |
| 293792 0 | -- Insuline et ses sels | |
| 293799 0 | -- Oestrogènes et progestogènes | |
| -- Autres |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 29.38 | 293810 0 293890 0 | Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés: - Rutoside (rutine) et ses dérivés - Autres |
| 29.39 | 293910 0 293921 0 293929 0 | Alcaloides végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés: - Alcaloides de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (3) - Alcaloides du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits -- Quinine et ses sels (3) -- Autres (3) |
| 293930 0 | 293940 0 | - Caféine et ses sels (3) |
| 293950 0 | 293960 0 | - Ephédrines et leurs sels (3) |
| 293970 0 | 293990 1 293990 9 | - Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits (3) - Alcaloides de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (3) - Nicotine et ses sels (3) - Autres: * Cocaine et ses sels (3) * Autres (3) |
| 29.40 | 294000 0 | Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n 29.39* s 29.37,29.38 ou |
| 29.41 | 294110 0 | Antibiotiques: - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique sels de ces produits |
| 294120 0 | 294130 0 | - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits |
| 294140 0 | 294150 0 | - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits |
| 294150 0 | 294190 0 | - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits |
| 294200 0 | Autres composés organiques |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 31.02 | 310210 0 | Engrais minéraux ou chimiques azotés: - Urée, même en solution aqueuse - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium: - Sulfate d'ammonium - Autres |
| 310221 0 | ||
| 310229 0 | ||
| 310230 0 | - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse | |
| 310240 0 | - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant | |
| 310250 0 | - Nitrate de sodium | |
| 310260 0 | - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium | |
| 310270 0 | - Cyanamide calcique | |
| 310280 0 | - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales | |
| 310290 0 | - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes | |
| 31.03 | Engrais minéraux ou chimiques phosphatés: | |
| 310310 0 | - Superphosphates | |
| 310320 0 | - Scories de déphosphoration | |
| 310390 0 | - Autres | |
| 32.03 | 320300 0 | Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale: |
| 32.04 | Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie: - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes: | |
| 320411 0 | -- Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants | |
| 320412 0 | -- Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 33.01 | 320413 0 | -- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants |
| 320414 0 | -- Colorants directs et préparations à base de ces colorants | |
| 320415 0 | -- Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants | |
| 320416 0 | -- Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants | |
| 320417 0 | -- Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants | |
| 320419 0 | -- Autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des n s 3204.11 à 3204.19 | |
| 320490 0 | - Autres | |
| - Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: | ||
| - Huiles essentielles d'agrumes: | ||
| 330111 0 | -- De bergamote | |
| 330112 0 | -- D'orange | |
| 330113 0 | -- De citron | |
| 330114 0 | -- De lime ou limette | |
| 330119 0 | -- Autres | |
| - Huiles essentielles autres que d'agrumes: | ||
| 330121 0 | -- De géranium | |
| 330122 0 | -- De jasmin | |
| 330123 0 | -- De lavande ou de lavandin | |
| 330124 0 | -- De menthe poivrée (Mentha piperita) | |
| 330125 0 | -- D'autres menthes | |
| 330126 0 | -- De vétiver | |
| -- Autres: | ||
| 330129 1 | * De romarin, de myrte, d'armoise blanche et de marjolaine | |
| 330129 9 | * Autres | |
| 330130 0 | - Résinoïdes | |
| - Autres: | ||
| 330190 1 | * Solutions concentrées d'huiles essentielles | |
| 330190 2 | * Sous-produits terpéniques | |
| 330190 3 | * Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles | |
| 33.02 | Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 35.01 | 330290 0 | - Autres |
| 35.01 | 350110 0 | Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: - Caséines |
| 35.03 | 350300 1 | Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolles; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n 35.01: * Gélatines et leurs dérivés |
| 35.07 | 350710 0 | Enzumes ; enzumes préparées non dénommées ni comprises ailleurs: _ Présure et ses concentrats |
| 35.07 | 350790 0 | _ Autres |
| 38.02 | 380210 0 | Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé: - Charbons activés |
| 38.02 | 380290 0 | - Autres |
| 38.05 | 380510 0 | Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinol comme constituant principal: - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
| 38.05 | 380520 0 | - Huile de pin |
| 38.05 | 380590 0 | - Autres |
| 38.06 | 380610 0 | Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues: - Colophanes |
| 38.06 | 380620 0 | - Sels de colophanes ou d'acides résiniques |
| 38.06 | 380630 0 | - Gommes esters |
| 38.06 | 380690 1 | - Autres: * Gommes fondues |
| 38.06 | 380690 9 | * Autres |
| 39.01 | 390110 0 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires: - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 |
| 39.01 | 390120 0 | - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 |
| 39.01 | 390130 0 | - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle - Autres: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.05 | 390190 1 900190 9 | * Matières plastiques sous forme primaires obtenues par recyclage des déchets rognures et débits des matières plastiques * Autres sous formes primaires |
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires: |
| 390511 0 390519 0 | - Polymères d'acétate de vinyle: -- En dispersion aqueuse -- Autres |
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires: |
| 39.07 | 390710 0 390720 0 390730 0 390740 0 | - Polyacétals - Autres polyéthers - Résines époxydes - Polycarbonates |
- Résines alkydes:
- Polyalkydes glycérophthaliques
- Autres |
| 390750 1 390750 9 | - Polyéthylène téréphtalate | |
| 390760 0 | - Autres polyesters: -- Non saturés -- Autres | |
| 390791 0 | - Autres polyesters sous forme primaire obtenues par analyse des des déchets, rognures et débits des matières plastiques | |
| 390799 9 | * Autres polysters sous formes primaires | |
| Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: | ||
| - Acétates de cellulose: -- Non plastifiés -- Plastifiés | ||
| 39.12 | 391211 0 391212 0 | - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose: -- Carboxyméthylcellulose et ses sels |
| 391220 0 | - Autres | |
| 391231 0 391239 0 391290 0 | - Autres | |
| Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.20 | 391310 0 391390 0 | - Acide alginique, ses sels et ses esters - Autres Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support: |
| 39.23 | 392042 0 | - En polymères du chlorure de vinyle: -- Souples Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques: |
| 392330 0 392350 0 392390 0 | 40.16 | - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres |
| 40.17 | 401699 9 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci: -- Autres: * Autres |
| 44.02 | 401700 2 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris, ouvrages en caoutchouc durci: * Duvrages en caoutchouc durci (ébonite) |
| 48.23 | 440200 9 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré * Autres |
| 70.10 | 482390 9 | Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrage en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose: -- Autres: * Autres |
| 701010 0 701090 1 | 482390 9 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre: - Ampoules - Autres: * D'une contenance n'excedant pas 0,125 litre |
| n position | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 76.07 | 701090 2 701090 9 | * Autres bouteilles en verre coloré * Autres |
Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris): |
| 760711 0 | - Sans support: -- Simplement laminées -- Autres: | |
| 760719 1 760719 9 | * Non imprimées * Imprimées | |
| 760720 1 760720 9 | - Sur support: * Non imprimées * Imprimées | |
| 76.12 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge: | |
| 761210 0 761290 0 | - Etuis tubulaires souples - Autres | |
| 76.16 | Autres ouvrages en aluminium: - Autres: * Autres | |
| 81.04 | Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris: - Magnésium sous forme brute: -- Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium | |
| 81.11 | Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris: * Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres | |
| 83.09 | Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs: - Autres: * Bouchons * Autres |