Arrêté du ministre de l'intérieur du 2 décembre 1997, fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère de l'intérieur et les collectivités publiques locales (conseils régionaux, communes) sous tutelle

Le ministre de l'intérieur.

Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des communes, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée.

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée.

Vu la loi organique n° 89-11 du 4 février 1989, relative aux conseils régionaux, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée.

Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'arrêté du 27 mars 1996, fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère de l'intérieur et les collectivités publiques locales (conseils régionaux, communes) sous tutelle.

Arrêté :

Article premier. - Les ingénieurs principaux sont recrutés :

• dans la limite de 50 % des emplois à pourvoy par voie de concours externe sur épreuves, ouvert aux candidats âgés de trente cinq (35) ans au plus à la date du concours et ayant poursuivi avec succès un cycle d'études supérieures d'une durée minimum de cinq (05) années après le baccalauréat sanctionné par le diplôme national d'ingénieur, ou les candidats titulaires d'un diplôme jugé équivalent au cycle d'études ci-dessus mentionné.

• dans la limite de 40 % des emplois à pourvoir par voie de promotion les ingénieurs divisionnaires et les ingénieurs de travaux ayant au moins 5 années d'ancienneté dans leur grade à la date du déroulement du concours et ayant subi avec succès un concours interne sur épreuves.

Art. 2. - Les épreuves écrites et orales des concours externe et interne susvisées seront appréciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Premier ministre.

Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour faire passer aux candidats l'épreuve orale.

Art. 3. - L'arrêté portant ouverture du concours fixera :

• le nombre d'emplois mis en concours,

• la date de clôture de la liste d'inscription,

• la date de déroulement des épreuves.

Art. 4. - Les candidats aux concours susvisés doivent accompagner leurs demandes de candidature des pièces suivantes :

I - Les candidats externes :

a) lors du dépôt des candidatures :

1) une demande de candidature avec signature non légalisée,

2) une copie de la carte d'identité nationale non certifiée conforme à l'original,

3) une copie du diplôme non certifiée conforme à l'original accompagnée, pour les diplômes étrangers, d'une copie de l'attestation d'équivalence.

Pour la candidat ayant dépassé l'âge légal, il faut joindre aux pièces sus-mentionnées une attestation justifiant de l'accomplissement par l'intéressé de services civils effectifs venant en début et fin de l'âge maximum de l'intéressé.

b) que la l'admission au concours :

• le candidat doit fournir les pièces essentielles nécessaires et notamment :

1) un statut du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'un an,

2) un statut de l'acte de naissance datant de moins d'un an,

3) un certificat médical (l'original) datant de moins de trois (35), à l'option que le candidat remplit les conditions d'aptitude physique et mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoire de la République,

4) une copie certifiée conforme à l'original du diplôme.

II - Les candidats internes :

• la demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces suivantes :

1) une attestation certifiant que le dossier administratif du candidat comporte toutes les pièces justifiant que l'intéressé remplit les conditions légales requises pour l'accès à la fonction publique,

2) une pièce détaillée, avec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef du département ou par un agent habilité à cet effet,

3) une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte de nomination du candidat dans son grade actuel,

4) une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la dernière attestation administrative de l'intéressé.

Art. 5. - Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscription et obligeait au concours externe pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère de l'intérieur et les collectivités publiques locales (conseils régionaux, communes) sous tutelle.

Prix : Le concours externe comporte une épreuve orale portant sur un sujet tiré du programme fixé en annexe ci-jointe, suivie d'une conversation avec les membres du jury.

Le casier du sujet doit se faire par tirage au sort.

Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.

Il est indiqué que la épreuve orale une note exprimée en chiffres suivants est à 20.

• Le concours interne comporte des épreuves écrites pour l'admission et une épreuve orale pour l'admission.

a) Les épreuves écrites :

1) une épreuve de culture générale,

2) une épreuve technique.

b) La épreuve orale :

Une question orale sur un sujet tiré du programme fixé en annexe ci-jointe, suivie d'une conversation avec les membres du jury.

Le casier du sujet doit se faire par tirage au sort.

Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.

Le programme des épreuves écrites et orale est fixé en annexe ci-jointe.

La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :

Art. 8. - Pour les candidats internes les épreuves sont rédigées indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.

Néanmoins les candidats ayant opté pour la rédaction des épreuves en langue française sont tenus de rédiger au moins l'une des deux épreuves prévues en langue arabe.

Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves de tout candidat qui n'aura pas respecté les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent article.

Pour les candidats externes l'épreuve orale aura lieu au choix du candidat en langue arabe ou en langue française.

Art. 9. - Les épreuves écrites sont soumises à une double correction.

Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de 0 à 20.

La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deux (2) notes attribuées.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les correcteurs est supérieur à quatre (4) points pour les épreuves du concours; l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs. La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Toute note inférieure à six (6) sur vingt (20) est éliminatoire.

Il est attribué à l'épreuve orale une note chiffrée variant de 0 à 20.

Art. 10. - Pour les candidats externes nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de dix (10) points au moins.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points la priorité est donnée au plus âgé.

Pour les candidats internes : sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins à l'ensemble des épreuves écrites.

Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum quarante (40) points pour l'ensemble des épreuves écrites et orales.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour l'ensemble des épreuves écrites et orale la priorité est accordée au plus ancien dans le grade et en cas d'égalité la priorité est accordée au plus âgé.

Art. 11. - Les candidats externes seront informés par lettre indélibérée ou par affichage dans les locaux de l'administration.

Les candidats internes déclarés admirables seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu et de la date du déroulement des épreuves orales.

Art. 12. - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves ni de livres, ni de brochures, ni de notes ni de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 13. - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute étude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'amélioration des épreuves subies par le candidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratif ultérieurs.

La interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'intérieur en proportion du jury du concours.

La validité ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constaté.

Art. 14. - La liste des candidats admis définitivement aux deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'enseignants principaux est arrêtée par le ministre de l'intérieur.

Art. 15. - Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêté sur les 27 mars 1996.

La liste de 2 décembre 1997.

Le Ministre de l'Intérieur
Ali Chaouch

Vu
L'Interview de l'Intérieur
Lanord Karoui

ANNEXE

De l'arrêté fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère de l'intérieur et les collectivités publiques locales (conseils régionaux - communes) sous tutelle l'Histoire générale. (Epreuve écrite pour les internes) - Organisation administrative de la Tunisie :

• L'initialisation, décentralisation, déconcentralisation. -
• L'administration centrale.
• L'administration locale et les collectivités publiques locales.
• Les établissements publics et les groupements professionnels.
• Les entreprises nationales.
• Les sociétés à économie mixte.
• L'organisation et attribution du ministère de l'intérieur.

Le Budget de l'État :

• Définition
• Principes budgétaires.
• Elaboration et approbation du budget.
• Exécution du budget
• Contrôle du budget (contrôle administratif, judiciaire et politique)
• Les marchés de l'État :
• Textes réglementaires

• préparation du marché.
• exécution d'un marché et son règlement définitif.
• le statut général des fonctionnaires de l'État.
• le statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration.
• le statut des ouvriers de l'État et des collectivités publiques locales.
• le domaine public de l'État, le domaine privé de l'État.
• le code de la comptabilité publique.

2) Epreuve technique. (éprouves écrites ou orales : pour internes et externes)

1) Génie civil :
1/ Spécialité : ponts et chaussées :

• Généralités :

Recensement et comptage, notions élémentaires sur les véhicules et les qualités superficielles de la chaussée, caractéristiques géométriques des routes, capacité d'une route, chaux, ciments, liants hydrocarbants, béton et mortiers.

• Routes :

Classification des sols d'après les essais et essais classiques de géotechniques d'exécution, comparaison entre chaussées souple et rigide, matériel des travaux routiers, contrôle des chantiers routiers, entretien et exploitation des routes et des pistes en Tunisie (entretien courant, entretien périodique, coût de l'entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière), différents éléments et pièces d'un projet routier : normes routières et réglementation.

• Etudes routières :

Calcul des débits, calcul des débouchés superficiel et linéaire, définitions des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet routier (échelle, bande à levée ...), élaboration des projets routiers, différents stades d'élaboration, différentes pièces et éléments d'un projet routier, normes routières et réglementation, études d'un tranque de route comportant tous les problèmes ayant trait à la route projetée.

• Résistance des matériaux :
• théorie de l'élasticité.
• routes droites et flexion plane.
• effet de l'effort normal.
• caractéristiques mécaniques en essai de traction.
• les contraintes résiduelles.
• comportement des pièces en fatigue.

2) Spécialité : Bâtiment :

• nature et qualités physiques et mécaniques des sols : (différents terrains, sondages contraintes des sols, force portante ...).
• fondations : (différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système).
• conception et calcul de structure simple.

Séparatrices et grossières :

• mors (divers types, cinisons, murs rideaux, stabilité des murs, ouvertures des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie) :
• planchers : jointoiement et rejointoiement. Joints de dilatation et de rupture, enduits aux liants hydrauliques, percements et scellements, conduite et gaine, travaux de plâterie, ouvrage en zinc, escaliers, carrelages et produits céramiques.
• matériaux traditionnels : agrégats, chaux, ciments, plâtre, mortiers et bémins, mise en œuvre, transport du béton, épandage et vibration, béton coulé sous l'eau, coffrage.

Création d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans, différends, lots ... d'un lycée, d'un hôpital et d'un immeuble d'habitation), indication sur les coûts des principaux postes de travaux, différents surcharges d'exploitation adoptées pour les bâtiments (bureaux, écoles, boutiques, hôpitaux, salles de spectacle) :

• les éléments.
• fonctions.
• m. g. série.
• pl. e. r.
• d. m. élite.
• e. s. b. x.
• e. s. d. u. t.
• e. s. é. m. t. des sols et murs.
• m. i. o. x. les équipements de détails.

3/ Spécialité : Topographique et cartographique :

A/ Topographie générale :

• système de projection, feuilles de projection, coordonnées cartographiques.
• les appareils de mesures et de levée.
• mesure des longueurs, détermination des angles, détermination d'un point.
• réglementation des formes de terrain.
• mouvement direct et indirect, détermination altimétrique d'un point.
• méthode de levée.
• levée : element de précision, instruments, erreur et correction of letters.
• réglementation.

B/ Le seul :

• géolocalisation : les appareils de levée et de mesure.
• les systèmes de projection.
• mesure sur la théorie des erreurs.
• la théorie des moindres carrés et les méthodes de compensation.
• levée : element de précision.

C/ Cartographie géométrique :

• géolocalisation, les appareils de levée et de mesure, détermination des points du canevas point, du canevas du sol, triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne (pédale) à l'aide d'appareil analogue ou aérocheminement, principe triangulation analytique.
• mesure sur la théorie des erreurs de compensation.

D/ Cartographie géométrique :

• délimitation : Cartographie.
• mesure de la cartographie.
• forme de la terre et coordonnées, dimensions et forme de la terre.
• les systèmes des méridiens et parallèles.

Les applications cartographiques :

• procuration : classement des systèmes de projection.
• choix : projection en fonction des altérations.
• choix de la projection en fonction de la région à l'échange général.
• procuration : particuliers aux planisphères.
• classement de système de projection (transposition graphique optique et mécanique).
• échelle découpage et canevas de référence.
• mesure sur les cartes.

• fautes et erreurs
• origine des erreurs.
• type de mesures.

Expression et représentation graphique :

• schématisation, symboles.
• emploi de la couleur.
• les fonctions de la représentation graphique.
• théorie de l'image.
• règles de l'obligation.
• divers systèmes d'expression et de représentation cartographique.
• topographique.
• convention, spécification.
• représentation de la planimétrie.
• représentation du relief.
• cartographie thermique technique de reproduction et d'impression :
• généralités sur les procédés et les matériaux.
• reproductions photographiques.
• composition des écritures.
• procédés lithographiques.

Elaboration et rédaction :

• organisation de la carte.
• normalisation, production.
• conservation, entretien et transformation.

Organismes cartographiques :

• organisation cartographique nationale.
• organisations cartographiques internationales.
• associations.

4/ Spécialité : hydraulique et génie civil :

Généralités sur l'écoulement d'eau :

• matériaux et procédés de construction : agrégats, liants hydrauliques.
• les fondations.
• différents systèmes d'assainissement urbain.
• calcul des réseaux.
• postes et essai des réseaux - moyens techniques utiles.
• problème pratique de calcul d'un réseau de distribution.

Conduites simples ou en dérivation :

• conduites d'aspiration de refoulement.
• mesures des pressions et de débits.
• divers types de pompe.
• canalisation : divers types, caractéristiques - qualités - principes de fabrication accessoires de conduites.
• définition du bassin versant et ses caractéristiques.
• calcul de la pluviométrie sur un bassin versant.
• différents modes de jaugeage d'une rivière.
• équipement d'une station de jaugeage.
• matériel utilisé et principe d'utilisation.
• calcul d'une crue rivière.
• différents types de barrages et matériaux, le constituant.
• essai de compactage - matériel employé et mode opératoire.
• contrôle d'exécution d'une digue en terre et mode opératoire.

7/ spécialité : aménagement du territoire urbanisme et hôtels :

Elaboration de plans d'aménagement, procédure des plans d'aménagement.

Gilibre régional.

Evidence des plans des villes.

Problèmes des voies publiques et des places publiques.

Bâtiments (hauteur des bâtiments et zones des hauteurs).

Bilances qui posent l'occupation au sol.

Architecture :

Dessin :

Dessin d'architecture.

Dénégement :

Dénégement d'implantation.

Dénégement de détails.

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Déligitation :

Spécialité : l'aménagement de l'étail :

Spécialité : l'aménagement de la construction.

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Spécialité : électronique :

Journal Officiel de la République T. INAR 1097 --- 12 décembre 1997

• cinématique d'un corps solide, translation, relation, mouvement hélicoïdal, composition des vitesses et accélérations, vitesse de glissement.
• généralités sur les transmissions de puissance.
• les moteurs.
• les récepteurs.
• les arbres de transmission.
• les accouplements.

VI - Spécialité : électricité :

• instrumentation et mesure.
• loi d'Ohm et de Kechert en courant alternatif.
• puissance et énergie active.
• puissance et énergie réactive.
• puissance apparente.
• courant triplissé.
• production de courant alternatif triplissé.
• montages en étoile et en triangle.
• les composants électriques résistance, transformateur, condensateur.
• les moteurs à courant continu.
• les moteurs à synchrones et asynchrones.
• dipôle et quadriplites.
• physique électronique.
• diodes et transistors.
• amplification.
• circuit intégré.

VII - Spécialité : informatique :

• architecture des ordinateurs.
• système d'exploitation.
• langages de programmation.
• méthodologie de conception.
• gestionnaires des bases de données.
• généralités sur les réseaux.
• bureautique.

VIII - Spécialité : génie agricole :

• Le climat :
• les facteurs climatiques.
• définition du climat à partir de ces facteurs.
• les grands types de climat.
• les climats luminières.

• Le sol :
• le sol et ses propriétés physiques.
• le sol et ses propriétés chimiques.
• le sol milieu vivant.
• genèse des sols.
• appréciation pratique des sols.
• action de l'homme sur le sol.
• les façons culturales.
• la fertilisation.
• les amendements.
• l'eau.
• action de l'homme sur les plantes.
• assolement et rotation.

• Fluvage :
• aspect des animaux d'élevage en relation avec la production.
• alimentation des animaux d'élevage.
• reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage.

• chimie rovin.
• élimination.
• élimination.
• élimination de l'arbre.
• importance économique.
• en de la plantation.
• pour les sanitaires.
• la production.
• en importance de l'irrigation.
• la production et la commercialisation.

• L'élevage manachère :
• les types de feuilles.
• les types de racines.
• la production : importance économique, multiplication, culture.

• Le travail :
• durée, appui : arpentage : levée de plans : altimétrie.
• durée en : conservation des eaux et du sol.
• mode de vie agricole.
• la nature à combustion interne.