Sociétés anonymes
Annulation de l'avis de convocation à l'assemblée générale ordinaire
MAGHREB PARTICIPATION HOLDING SA
Lire le texte intégral →Annulation de l'avis de convocation à l'assemblée générale ordinaire
"INVESTEC S.A. - تلامسات ج.د."
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
STARS
SARL au capital de 10 000 dinars
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Suivant acte sous seing privé, enregistré à la recette des finances Mornaguia Mannouba le 01/4/2021, sous le n°21200775 Mme Amira Ben Salem a vendu le fonds de commerce à usage créche et jardin d'enfant, sis au 16 rue de Tunis cité essaaada Mornaguia Mannouba avec les éléments corporels et incorporels à Mme Sourour…
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Ariana
Suivant acte sous seing privé légalisé le 24/3/2021 enregistré à la recette des finances Raoued sous n° 21201134 quittance M0280216 Monsieur Anouar Charfedi et Madame Hbiba Charfedi ont désisté toutes leurs parts dans le fonds de commerce tout commerce sis au 59 Av Habib Bourguiba Cité Gazella Ariana à Madame Rabia…
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Tunis
Mr Aymen Abed informe qu'il a acheté de la part de la Sté Tunisian Technogate Sté unipersonnelle matricule fiscal M1208014 représentée légalement par son gérant Mr Imed Zarouk l'ensemble du F.C avec ses éléments corporels et incorporels dédié au commerce (vente matériels informatique en détails) sis au magasin n°39…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Zaghouan
Suivant acte de vente daté du 01/4/2021 enregistré à la recette des finances El Fahs daté du 02/4/2021 n° de quittance M012391 n° d'enregistrement 21200555 Mr Najib Bin Ibrahim bin al-Taher al-Kilani CIN n°00923004 et Chokri Bin Ibrahim Bin
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Nabeul
Suivant acte sous seing privé en date du 11/3/2021 enregistré à Nabeul le 11/3/2021 Quittance n° M011437, enregistrement n°21200550, Sté L'ART DE MARBRE SARL a cédé à la Sté MARBRERIE JAOUADI et FILS, la totalité du fonds de commerce exploité dans le local sis à la rue Korba zone Industrielle Dar Chabaane El fehri…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Suivant acte SSP enregistré à la recette des finances rue d'Autriche le 6/4/2021 enregistrement n° 2120478 quittance n°25417 Société La Vue SUARL M.F n°0035527R. Représentée par sa gérante Mme Yosr Ben Miled CIN n°00300870 Mr Fadhel Gassoumi a vendu à Mr Seif Nour Ben Mohamed El Jeni CIN n°06543277 tous le fonds de…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Béja
Par acte S.S.P daté le 19/02/2021 enregistré à la recette des finances de Béja le 22/02/2021 reçu n° M008924 enregistrement 21201149 Mm Thouraya Abidi a vendu à Mr Mohamed Omar Gharbi la totalité du fonds de commerce et ses éléments corporels et incorporels de la boulangerie Gabsi sis à la rue Khair-Eddine Pacha…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Bizerte
En vertu du contrat de vente du fonds de commerce enregistré à la recette des finances palais des finances Bizerte sous le numéro 21201173, reçu n°024489 en date du 31/3/2021.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Hammamet
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de Hammamet le 31-3-2021, quittance n°M037066 sous le n°21201605 du 31-3-2021 Mrs Marouene Ennaser a vendu à Mme Ghinoua Chamkhi la totalité du fonds de commerce de café de première catégorie, sis à GP1 Mnaret Hammamet.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Gafsa
Suivant un acte sous seing privé daté le 31/3/2021 enregistré à la recette des finances de Gafsa le 5/4/2021 quittance n°MO10876, Seifeddin Ben Abdalah Abbasi titulaire de la CIN n°06244652 a vendu à Mohamed Sghaier Ben Ahmed Guwadria titulaire de la CIN n°03023399, la totalité du fonds de commerce avec tous ses…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Mornag
Suivant acte ssp enregistré à la RF de Mornag le 25 Mars 2021 quittance n°M020552, enregistrement n° 21200711.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ezzahra
Par acte sous seing privé enregistré à la recette des finances d'Ezzahra, le 2 avril 2021 (Quittance n°M016292, Enregistrement n°21200713) Houssem Ben Kamel Guesmi, titulaire du matricule fiscal n° 1710650 P, immatriculé au RNE sous le n°1710650 P et de la CIN n°04737337 le fonds de commerce avec tous ses éléments…
Lire le texte intégral →Donation d'un fonds de commerce
Suivant acte Notarié du 30/3/2021 rédigé par Mme Daloula Ilahi et Mr Rabah Chaabani enregistré à la recette des finances de Feriana le 31/3/2021 quittance n°M008577 Mr Mohamed Khamess Mbarki donné à sa femme Mme Rim Boualague le fonds de commerce sis à l'avenue Habib Bourguiba Feriana Gasrine avec tous ses éléments…
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Sousse
En vertu d'un acte enregistré à la recette des finances Rue Mohamed Maarouf Sousse le 23/3/2021 sous le n°21200703, quittance n°MO22129, Mr Fakereddin Ben Elfitouri Dhifallah, CIN n°05550942, a vendu à Mr Elyes Ben Taieb Ben Mohamed Alkhayechi, CIN n°09337550, la totalité du fonds de commerce, situé à la Rue Léopold…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 22/3/2021, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes de sociétés à Sousse le 31/3/2021 sous n°21201082, quittance n°M001195, La société «ROZ'ART» Sarl (RC : B2746002006) dont le siège sis à la Rue Tarek Ibn Zied - Kalaa Séghira représentée par son gérant Mr…
Lire le texte intégral →Donation d'un fonds de commerce
Par acte sous seing privé en date du 26 mars 2021 enregistré à la recette des finances de Msaken le 2/4/2021 sous le n°21201132, quittance n°M032861, monsieur Fathi Ben Mohamed Daynoyni, demeurant à la route de Sfax Msaken Sousse, inscrit au registre national des entreprises sous le n°0339537F, CIN n°02952953 a donné…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
En vertu du contrat de vente en date du 29/3/2021 enregistré le 30/3/2021 à la recette des finances de Cité Erriadh sous le n° d'enregistrement 21200638 et le n° de quittance M017465, M. Najib Ben Habib Bouzazza a vendu à Mme. Ghezela Bent Abdelhefidh Haouani tout le fonds de commerce situé à l'avenue Ibn Charaf,…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un acte sous-seing privé du 17/3/2021 enregistré à la recette des finances à Sidi Bouali le 31/3/2021 sous le n°21200253 reçu n°M007415
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Par acte SSP du 22/12/2020 enregistré le 24/12/2020 n°20202373 la société de l'automobile Allemand RC : B0929662010 a vendu à Karima Agrebi le fonds de commerce sis à la Rue Iben Khaldoun Sousse objet du contrat de location avec Ameur Belkhiria du 9/2/1984 enregistré à Sousse Vol 404 n°644. Pour le prix de 4000 D.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Par acte sous seing privé enregistré à Sousse le 25 février 2021 sous le n°M010087 reçu n°21200385, Mr Bachir Ben Ahmed Ben Hssin Ben Brahim cin n°08495228 a cédé à Mohammed Hédi Saoudi cin n° 07601819 le fonds de commerce situé à l'avenue Achifa cité Erriadh Sousse affecté à l'activité de commerce.
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Par acte sous seing privé daté du 25/01/2021 enregistré à la recette des finances rue Farhat Hached Msaken le 10/02/2021, reçu n°MO14638 l'enregistrement n°21200481, Madame Rima Bent Samir Ben Med Osman, demeurant à la rue Sahib Ben Snan Cité Erriadh Sousse titulaire de la C.I.N 09255025 datée le 10/02/2020 à Tunis,…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous seing privé, en date 02/12/2020, enregistré le 18/3/2021 à la recette des finances rue Abou el Kacem Chebi Sfax sous le n°21201099 quittance n°M029949 Sté Henteti de délice MF 1151916/J/A/M/000 a vendu à Mohamed Ali Kolssi CIN°08861451, tout le fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous seing privé, en date 5/02/2021, enregistré le 22/02/2021 à la recette des finances route de Tunis Sfax sous le n°21200555 quittance n°M015795 Nabila El Ech CIN° 01265472 a vendu à Henda Kamoun CIN°01283960, tout le fonds de commerce avec tous ses éléments incorporels exploité dans le local situé au…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous seing privé légalisé en date du 18/3/2021, enregistré à la recette des finances rue Larbi Zarrouk Sfax le 29/3/2021 sous le n°M019713 et suivant un récépissé n°21200935, Mr Mohamed Hedi Habaieb CIN n°01135933, sis à la route de Gremda avenue Bourguiba impasse 15 n°11 - 2 municipalité Gremda Sfax, a…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
En vertu d'un acte sous seing privé en date du 31/3/2021 enregistré à la recette des finances Diar Elwafa Sfax le 02/4/2021 selon reçu n°31774 enregistrement n°21201886 madame Rathia Elechi (cin 08150777) a vendu à monsieur Melek Chtourou (cin 08808016) la totalité du fonds de commerce "Extra phone" de vente et…
Lire le texte intégral →Contrat de vente d'un fonds de commerce
Par acte sous seing privé en date du 31 mars 2021 enregistré à la recette des finances de Bab Souika, le 31/3/2021 Quittance n°M020048, enregistrement n°21200890, Madame Zohra Aloulou, titulaire de la carte d'identité nationale n°01267809, et de l'identifiant unique n°0383099F, demeurant à la résidence El Azhar rue…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Le Kef
Suivant contrat en date de 25/3/2021 enregistré à la recette des finances d'Al Sers Le Kef, le 31/3/2021 quittance n°M004290 enregistrement n°21200267 Mr. Wassim Aloui a vendu un fonds de commerce d'un local de boulangerie avec ses éléments matériels et moraux, sis à 07 Rue Hédi Hfaiidh Al Sers Le Kef à Mme. Chalbiya…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Menzel Temime
En vertu d'un ASSP daté du 25/3/2021 enregistré à la recette des finances Menzel Temime le 29/3/2021 (Quittance n°M019936), enregistrement (n°21200571), Aleya Boudiche (titulaire ci n°01784625) a vendu à Mohamed Boudiche (n° Cin 06424473) un fonds du commerce consistant en une quincaillerie sise à la rue Bey Rem…
Lire le texte intégral →Location gérance libre à Ariana
Location d'un fonds de commerce
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce (Gérance libre) à Tunis
Suivant acte sous seing enregistré à Tunis le 25/3/2021 quittance n°M017010 enregistrement n°21300845 Mr Hamed Seddik gérant de la «Société Kamel et Rafika Seddik» a loué la totalité du fonds de commerce (Gérance libre) sis à 13 Rue d'Allemagne Tunis avec tous les éléments corporels et incorporels à Mr Montassar Ben…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte s.s.p en date du 1 octobre 2019, enregistré à la recette des finances rue al-jazira Tunis en date du 25 octobre 2019 sous n°19302607 quittance n°M066803. Monsieur Najib Agrebi loue à la société star négoces et distribution identifiant unique 1596536V un fonds de commerce sis à Tunis 40 rue de la commission.
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte s.s.p en date du 2 mars 2021, enregistré à la recette des finances rue al-jazira Tunis en date du 2 mars 2021 sous n°21300675 quittance n°M013491. Monsieur Mohamed Ali Agrebi loue à la société Najib de Distribution identifiant unique 0768519R un fonds de commerce sis à Tunis 37/35 rue Al-Jazira magasin n°5.
Lire le texte intégral →Location du fonds de commerce (Gérance libre) à Tunis
Suivant acte sous seing enregistré à Tunis le 02/4/2021 quittance n°M018810 enregistrement n°21300965 Mr Hamed Seddik a loué la totalité du fonds de commerce (Gérance libre) sis à 11 Rue Charles De gaulles Tunis avec tous les éléments corporels et incorporels à Mme Rabiaa Bent Habib Ben Ibrahim El Hammami.
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce à Monastir
En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la recette des finances Fouchena le 5/4/2021 quittance n°M026760 Mr Ridha Ben Habib Ben Hatab Tarchoun Titulaire de la CIN n°07108373 a loué le fonds de commerce avec tous ses éléments corporels et incorporels sis à cité Jawhra avenue Monastir Mhamdia Ben Arous et dont…
Lire le texte intégral →Constitutions
Constitution d'une association — Association des anciens du lycée de Sbeitla
Association des anciens du lycée de Sbeitla
Lire le texte intégral →Constitution d'une association — Nom de l'association : «Je t'aime mon pays»
Nom de l'association : «Je t'aime mon pays»
Lire le texte intégral →Constitution d'une association
L'association «Pont de la paix» pour l'échange culturel et intellectuel à Sbeitla.
Siège : Maison de culture de Sbeitla
Objectifs : culturel, scientifique, intellectuel
Membres de l'association :
Président : Tlili Faicel
Secrétaire général : Dhaya Sihem
Trésorier : Dhahri Tlili.
Syndic des Propriétaires à La Résidence
Avenue Hédi Nouira - Cité Ennasr II - Ariana
Lire le texte intégral →Ventes aux enchères publiques
- Ajournement de l'audience de l'adjudication et rabaissement de quarante pour cent 40 (%)
- De la mise à prix initiale - Etude Maître Abderrazak Chebbah Elbey - Avocat à la Cour d'Appel - Rue de la Justice immeuble Molka Mahdia - Matricule Fiscal : 1226849/C
Lire le texte intégral →Vente aux enchères à Nabeul
Avenue de la République - Grombalia
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques d'un immeuble sur saisie immobilière à Jendouba
Etude Maître Anis Ben Youssef
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Suite à une saisie Immobilière
Triki Frej, employé à l'étranger, demeurant à la Rue Mzali Sidi Seri Monastir.
Lire le texte intégral →Etude Maître Atitallah Adel Avocat
Rue Salem Harzallah Imm. Banque du sud 3ème étage Sfax
Lire le texte intégral →Suite à une saisie immobilière
Partie poursuivante : Souad Bent Kacem Abid, demeurant route Manzel Cheker km 2,5 Sfax.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Etude Maître Imed Mseddi
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Etude Maître Imed Mseddi
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Etude Maître Imed Mseddi
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques d'un immeuble à Sfax
Suite à une saisie immobilière
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière à Nabeul
Le créancier saisissant : la société CONSEIL TECHNIQUE INGENIERIE DU BATIMENT «COTUB » en la personne de son représentant légal, société anonyme, immatriculée au registre de commerce sous le numéro B177791996 Matricule Fiscal numéro 03755C, dont le siège social est situé à la Route de Tunis k 0.5/3002 Sfax.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques (Folle enchère) à Tunis
1- Créancier poursuivant : AMEN BANK SA RC : B176041996 représentée par son président directeur général demeurant à l'avenue Mohamed V Tunis créancier hypothécaire, élisant domicile au cabinet Maître Nabil Yassine Seffen Avocat près la cour de cassation ayant son cabinet à la rue d'Iraq n°06 Tunis 1002 avocat…
Lire le texte intégral →Faillite
LA SOCIETE REN CAST TUNIS
Lire le texte intégral →Jugement déclaratif de Faillite
N° 25 Av Ali Ibn Abi Taleb Monastir 5000
Lire le texte intégral →Liquidation
SOCIETE DARKLIGHT TUNISIE
Société unipersonnelle à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Clôture de séquestration judiciaire
En vertu du jugement du référé rendu par le tribunal de première de Tunis le 02/3/2021 dans l'affaire n° 26569 il a été décidé la clôture de la séquestration judiciaire déclenchée en vertu du jugement du référé n°882 du 11/7/2011 sur l'ensemble des biens meubles et immeubles de Ahmed Nacef, Ahmed Nacef héritier de…
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Convocation à une assemblée générale extraordinaire — TRUCK INTERNATIONAL MOBILITY
TRUCK INTERNATIONAL MOBILITY
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société INSSIPE
SA au capital de 50.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société SECURAS
SA au capital de 550.000DT
Lire le texte intégral →Convocation
QNB
S.A au capital de 260.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Qatar National Bank - Tunisia
S.A au capital de 260.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Qatar National Bank - Tunisia «QNB»
S.A au capital de 260.000.000 dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Société INSTITUT O2LIVOTECNIA MEDITERRANNE
Société INSTITUT O2LIVOTECNIA MEDITERRANNE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — De la société ZITOUNA TAKAFUL S.A
De la société ZITOUNA TAKAFUL S.A
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société de Matériel de Climatisation «SMC»
Société de Matériel de Climatisation «SMC»
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Industrielle de Carrosserie Automobile et Matériel Elévateur SICAME
Société Industrielle de Carrosserie Automobile et Matériel Elévateur SICAME
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire
CAVEO AUTOMOTIVE TUNISIA S.A au capital : 55 000 000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Touristique Tunisie Golfe - STTG
Société Touristique Tunisie Golfe - STTG
Lire le texte intégral →Convocation de l'assemblée générale ordinaire annuelle — SOCIETE DE FABRICATION DES BOISSONS DE TUNISIE
SOCIETE DE FABRICATION DES BOISSONS DE TUNISIE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société L'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE
Pour le mercredi 5 mai 2021
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — LA SOCIETE ENNAKL Automobiles SA
LA SOCIETE ENNAKL Automobiles SA Capital social : 30000 000 TND Siège social : Zone Industrielle La Charguia II - Tunis Identifiant unique : 0001949C CNSS : 29840-61
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — LA GENERALE ALIMENTAIRE
LA GENERALE ALIMENTAIRE SA au capital de 2 500 000 dinars Siège social : 01, Rue Hassouna El Mourali - 1001 Tunis I.U : 0000836P MF : 000836P/A/M/000 CNSS : 0035204-90
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société d'Investissement à capital Variable
Tuniso-Emiratie SICAV Société d'Investissement à capital Variable Régie par le code des OPC promulgué par la loi 2001-83 du 24 Juillet 2001 Paru au JORT n°59 du 24 juillet 2001 Agrément du CMF N° 45/2006 du 8 novembre 2006 Siège social : 5 bis, Rue Mohamed Badra, 1002 Tunis
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du vendredi 7 mai 2021 — SOTACER
Au capital de 9.150.000,000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du jeudi 6 mai 2021 — SOCIETE EL ATHIR SERVICE
Au capital de 14.500.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du jeudi 6 mai 2021 — Société EL ATHIR SERVICE
Au capital de 14.500.000 DT
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire du jeudi 6 mai 2021 — COMPAGNIE TUNISIENNE D'ELECTRONIQUE EL ATHIR
COMPAGNIE TUNISIENNE D'ELECTRONIQUE EL ATHIR
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du jeudi 6 mai 2021 — COMPAGNIE TUNISIENNE D'ELECTRONIQUE EL ATHIR
COMPAGNIE TUNISIENNE D'ELECTRONIQUE EL ATHIR
Lire le texte intégral →Convocation à la réunion de l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE SLAMA FRERES SA
Avenue de l'Environnement Oued Ellil 2021
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — TUNISIENNE ENGIEERING TECHNOLOGY
TUNISIENNE ENGIEERING TECHNOLOGY
Lire le texte intégral →SOCIETE PH DIAGNOSTICS & MEDICAL ENVIRONNEMENT
Société à responsabilité limitée
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale — SOCIETE MUTUELLE NASR ALLAH NASR ALLAH - KAIROUAN
SOCIETE MUTUELLE NASR ALLAH NASR ALLAH - KAIROUAN
Lire le texte intégral →Avis au public
Perte de Titre Foncier
Mr Mohamed Ben Tohami Ben Hcine Friji titulaire de la carte d'identité Nationale n°00195630 délivrée le 24/11/1999 habite à 2 rue Kairouan annonce la perte du certificat n°13/67687 de titre foncier n°70644 Sidi Bouzid nommé (Saada) situé à Awled Hafouz Sidi Bouzid Selon le certificat de perte numéro 688 du 19/11/2018…
Lire le texte intégral →Perte de titre de propriété
Mr Hssen Ben Salah Khardani titulaire de la cin n°1974389 du 18/5/2013 déclare la perte de titres de propriété n°18681/11 objet de titre 52437 Kairouan et 18682/11 objet de titre 43061 Kairouan sise à Jhina délégation Chrarda gouvernorat de Kairouan. Une attestation de perte a été délivrée par la garde nationale…
Lire le texte intégral →Perte d'un acte de propriété
Mme Radhia Ismail ép. Jouili, titulaire de la CIN n°06820306 pour le compte du feu Ahmed Jouili, déclare la perte de l'acte de propriété n°03/3121 du 24/12/2003 objet du titre foncier n°37937 Monastir sis à Masdour Gouvernorat de Monastir. Une attestation de perte a été délivrée sous n°279 le 6/4/2021 par la garde…
Lire le texte intégral →Avis au public
REPUBLIQUE TUNISIENNE
MINISTERE DES DOMAINES DE L'ETAT ET DES AFFAIRES FONCIERES Commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Kasserine
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