Journal Officiel n° 5 du 24 janvier 1992 (JORT)

Sommaire

Décrets et arrêtés

Premier ministère

Décret n° 92-34 du 9 janvier 1992 — Madame Ismail Sabah, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des greffes du contentieux de l'appel, de la… p. 91

Ministère de la justice

Décret n° 92-35 du 7 janvier 1992 — Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent : p. 91

Ministère des finances

Décret n° 92-36 du 10 janvier 1992 — Monsieur Maouia Kaabi, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de sous-directeur à la direction de la… p. 92
Décret n° 92-37 du 10 janvier 1992 — Monsieur Khereddine Ben Said, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service des accords bilatéraux à la… p. 92

Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-38 du 10 janvier 1992 — Monsieur Daoud Aissa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat… p. 92
Décret n° 92-39 du 9 janvier 1992 — Monsieur Hasni Larbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production audio-visuelle et de l'édition à l'agence de… p. 92
Décret n° 92-40 du 10 janvier 1992 — Monsieur Dridi Mohamed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des projets de développement des petites et moyennes… p. 92
Décret n° 92-44 du 9 janvier 1992 — Monsieur Nouicer Abderrahmen, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au… p. 92
Décret n° 92-45 du 9 janvier 1992 — Monsieur Dhiab Abdelli, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au… p. 92
Décret n° 92-47 du 9 janvier 1992 — Monsieur Boubaker Chouchène, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat… p. 92
Décret n° 92-49 du 9 janvier 1992 — Monsieur Saad Seddik, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au… p. 92
Décret n° 92-41 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Larbi Waer, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement… p. 92
Décret n° 92-42 du 9 janvier 1992 — Monsieur Youssef Bouslimi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production… p. 92
Décret n° 92-43 du 9 janvier 1992 — Monsieur Houcine Toukabri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production… p. 92
Décret n° 92-46 du 9 janvier 1992 — Monsieur Hédi Ben Salem, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement… p. 92
Décret n° 92-48 du 9 janvier 1992 — Monsieur Houcine Touil, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au… p. 92
Décret n° 92-50 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Mouldi Jemaa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et matériels au commissariat… p. 92
Décret n° 92-51 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Ben Merai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au… p. 93
Décret n° 92-52 du 10 janvier 1992 — Monsieur Ridha Ghribi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement… p. 93

Ministère de l'équipement et de l'habitat

Décret n° 92-53 du 10 janvier 1992 — Monsieur Rejeb Khouadja, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement et de l'habitat de Nabeul. p. 93
Décret n° 92-54 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Barsaoui, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des moyens généraux à la direction des services communs au… p. 93
Décret n° 92-55 du 9 janvier 1992 — Madame Mongia Mahjoubi, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur de la formation des cadres à la direction générale de la… p. 93
Décret n° 92-56 du 9 janvier 1992 — Monsieur Abdelhamid Boukadida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de… p. 93
Décret n° 92-57 du 9 janvier 1992 — Monsieur Ahmed Harzallah, urbaniste en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de… p. 93
Décret n° 92-58 du 9 janvier 1992 — Monsieur Karim Yanoubli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et… p. 93
Décret n° 92-59 du 9 janvier 1992 — Monsieur Karim Frikha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de Kasserine. p. 93
Décret n° 92-60 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Chokri Ben Younes, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction… p. 93

Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 9 janvier 1992 — Portant délégation de signature p. 93
Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 9 janvier 1992 — Portant délégation de signature p. 93

Ministère du transport

Décret n° 92-61 du 9 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Ernez, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières au ministère du… p. 94
Décret n° 92-62 du 10 janvier 1992 — Monsieur Nejib Bel Mehrsuia, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de subdivision territoriale… p. 94
Décret n° 92-63 du 10 janvier 1992 — Monsieur Moncef Bouaziz, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports… p. 94
Décret n° 92-64 du 10 janvier 1992 — Monsieur Amara Hamdi, officier principal de 3ème classe de marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports maritimes de… p. 94
Décret n° 92-65 du 10 janvier 1992 — Monsieur Ridha Ammar, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports maritimes… p. 94
Arrêté du ministre du transport du 9 janvier 1992 — Portant délégation de signature p. 94

Ministère des communications

Arrêté du ministre des communications du 9 janvier 1992 — Sont créées à compter du 16 décembre 1991 les recettes postales ci-après : p. 95

Ministère de l'éducation et des sciences

Décret n° 92-66 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 95
Décret n° 92-67 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 95
Décret n° 92-68 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 95
Décret n° 92-117 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 96
Décret n° 92-69 du 10 janvier 1992 — Messieurs Ridha Gouia et Mohamed Zitouni Béchir sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 96
Décret n° 92-70 du 10 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Néjib Marzouki est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant : p. 96
Décret n° 92-71 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 96
Décret n° 92-72 du 10 janvier 1992 — Monsieur Hammadi Yousfi est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant : p. 96
Décret n° 92-73 du 10 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 96

Ministère de la culture

Décret n° 92-76 du 9 janvier 1992 — Monsieur Ali Fattahi assistant de l'enseignement supérieur est chargé des fonctions de directeur de la lecture publique au ministère de la culture. p. 97
Décret n° 92-77 du 9 janvier 1992 — Madame Leila Bellalouna, professeur principal est chargée des fonctions de directeur des relations extérieures et de la coopération au ministère de… p. 97
Décret n° 92-74 du 9 janvier 1992 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelkader Hassine en sa qualité de directeur des services administratifs, financiers et de la… p. 97
Décret n° 92-75 du 9 janvier 1992 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Béchir El Fani en sa qualité de directeur du cinéma et des arts plastiques au ministère de la culture à… p. 97
Décret n° 92-78 du 9 janvier 1992 — Madame Chérifa Smaoui, secrétaire culturelle est chargée des fonctions de sous-directeur de la conservation du patrimoine littéraire au ministère de… p. 97
Décret n° 92-79 du 9 janvier 1992 — Madame Khédija Hajji, professeur d'enseignement secondaire est chargée des fonctions de sous-directeur des bibliothèques publiques au ministère de… p. 97
Décret n° 92-80 du 9 janvier 1992 — Monsieur Wahid Essaafi, maître assistant de l'enseignement supérieur est chargé des fonctions de sous-directeur du théâtre et de la musique au… p. 97
Décret n° 92-82 du 9 janvier 1992 — Monsieur Fethi Zghonda, professeur d'enseignement artistique est chargé des fonctions d'inspecteur principal des affaires culturelles au ministère… p. 97
Décret n° 92-81 du 9 janvier 1992 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelkader Ben Hédia en sa qualité de sous-directeur de l'animation culturelle au ministère de la culture à… p. 97
Décret n° 92-84 du 9 janvier 1992 — Madame Leila Sebei chargée de recherches est chargée, des fonctions de chef de service de la musique et des arts populaires au ministère de la… p. 97
Décret n° 92-85 du 9 janvier 1992 — Monsieur Hédi Labbène, professeur d'enseignement artistique est chargé des fonctions de chef de service des arts plastiques au ministère de la… p. 97
Décret n° 92-86 du 9 janvier 1992 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Belgacem Lakhdar en sa qualité de chef de service des arts plastiques au ministère de la culture à compter… p. 97
Décret n° 92-87 du 9 janvier 1992 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Amara Skhiri en sa qualité de secrétaire général du comité culturel national au ministère de la culture à… p. 97

Ministère de la santé publique

Décret n° 92-88 du 10 janvier 1992 — Monsieur Fayçal Ghariani, administrateur conseiller de la santé publique est chargé des fonctions d'inspecteur administratif de la santé publique à… p. 97
Arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 12 août 1991 — Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis… p. 98

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

Décret n° 92-89 du 9 janvier 1992 — Monsieur Abderrazak Salah, professeur, est chargé des fonctions de chef du service régional de la jeunesse et de l'enfance de Zaghouan au ministère… p. 98

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Premier ministère

p. 91

Par décret n° 92-34 du 9 janvier 1992

Madame Ismail Sabah, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des greffes du contentieux de l'appel, de la cassation et du sursis à l'exécution au tribunal administratif.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de la justice

p. 91

Par décret n° 92-35 du 7 janvier 1992

Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent :

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Ministère des finances

p. 92

Par décret n° 92-36 du 10 janvier 1992

Monsieur Maouia Kaabi, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de sous-directeur à la direction de la législation et de la réglementation en matière d'impôts indirects à la direction générale des études et de la législation fiscale.

p. 92

Par décret n° 92-37 du 10 janvier 1992

Monsieur Khereddine Ben Said, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service des accords bilatéraux à la direction générale du trésor.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 92

Par décret n° 92-38 du 10 janvier 1992

Monsieur Daoud Aissa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-39 du 9 janvier 1992

Monsieur Hasni Larbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production audio-visuelle et de l'édition à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricole.

p. 92

Par décret n° 92-40 du 10 janvier 1992

Monsieur Dridi Mohamed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des projets de développement des petites et moyennes exploitations à la direction générale du financement et des encouragements relevant du ministère de l'agriculture.

p. 92

Par décret n° 92-44 du 9 janvier 1992

Monsieur Nouicer Abderrahmen, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-45 du 9 janvier 1992

Monsieur Dhiab Abdelli, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-47 du 9 janvier 1992

Monsieur Boubaker Chouchène, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-49 du 9 janvier 1992

Monsieur Saad Seddik, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-41 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Larbi Waer, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-42 du 9 janvier 1992

Monsieur Youssef Bouslimi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole, de Jendouba relevant du ministère de l'agriculture.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-43 du 9 janvier 1992

Monsieur Houcine Toukabri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole de Béja, relevant du ministère de l'agriculture.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-46 du 9 janvier 1992

Monsieur Hédi Ben Salem, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-48 du 9 janvier 1992

Monsieur Houcine Touil, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 92

Par décret n° 92-50 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Mouldi Jemaa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et matériels au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 93

NOMINATIONS

p. 93

Par décret n° 92-51 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Ben Merai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 93

Par décret n° 92-52 du 10 janvier 1992

Monsieur Ridha Ghribi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 93

Par décret n° 92-53 du 10 janvier 1992

Monsieur Rejeb Khouadja, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement et de l'habitat de Nabeul.

p. 93

Par décret n° 92-54 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Barsaoui, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des moyens généraux à la direction des services communs au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 93

Par décret n° 92-55 du 9 janvier 1992

Madame Mongia Mahjoubi, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur de la formation des cadres à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 93

Par décret n° 92-56 du 9 janvier 1992

Monsieur Abdelhamid Boukadida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Kasserine.

p. 93

Par décret n° 92-57 du 9 janvier 1992

Monsieur Ahmed Harzallah, urbaniste en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de Kairouan au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 93

Par décret n° 92-58 du 9 janvier 1992

Monsieur Karim Yanoubli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Kairouan.

p. 93

Par décret n° 92-59 du 9 janvier 1992

Monsieur Karim Frikha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de Kasserine.

p. 93

Par décret n° 92-60 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Chokri Ben Younes, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale du Kef.

DELEGATION DE SIGNATURE

Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

p. 93

Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 9 janvier 1992, portant délégation de signature

Article premier. — En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdellatif Hamam conseiller des services publics chargé des fonctions de chef de cabinet au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire, est autorisé à…

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p. 93

Arrêté du ministre de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 9 janvier 1992, portant délégation de signature

Article premier. — En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Lassaâd Eddhif conseiller des services publics chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières par intérim, est autorisé à signer, par…

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Ministère du transport

p. 94

Par décret n° 92-61 du 9 janvier 1992

Monsieur Mohamed Ernez, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières au ministère du transport.

p. 94

Par décret n° 92-62 du 10 janvier 1992

Monsieur Nejib Bel Mehrsuia, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de subdivision territoriale, des transports maritimes à Bizerte au ministère du transport.

p. 94

Par décret n° 92-63 du 10 janvier 1992

Monsieur Moncef Bouaziz, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports, maritimes de Sfax au ministère du transport.

p. 94

Par décret n° 92-64 du 10 janvier 1992

Monsieur Amara Hamdi, officier principal de 3ème classe de marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports maritimes de Sousse au ministère du transport.

p. 94

Par décret n° 92-65 du 10 janvier 1992

Monsieur Ridha Ammar, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de chef de service des transports maritimes de Gabès au ministère du transport.

DELEGATION DE SIGNATURE

p. 94

Arrêté du ministre du transport du 9 janvier 1992 portant délégation de signature

Article premier. — Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ernez administrateur général, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières est habilité à signer par délégation du ministre du transport tous les actes…

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Ministère des communications

p. 95

Par arrêté du ministre des communications du 9 janvier 1992

Sont créées à compter du 16 décembre 1991 les recettes postales ci-après :

1. Recette de plein exercice

Dénomination	Classe	Gouvernorat
Gabès Gare	6ème	Gabès

2. — Les recettes supplémentaires :

Dénomination	Bureau d'attache	Gouvernorat
Zaafrana	Kairouan	Kairouan
El Aouamria	Kairouan	Kairouan
Mesyouta	El Ala	Kairouan
---	---	---
El Khadra	Kairouan	Kairouan
Moureddine	M'Saken	Sousse
Sidi Brahim Ezzaher	Sbiba	Kasserine
Boucharay	Soliman	Nabeul
Om Hani	Menzel Bourguiba	Bizerte
Béni Atta	Ras Jebel	Bizerte
Sidi Nassir	Joumine	Bizerte
Cité Ouled Bel Hédi	Sidi Bouzid	Sidi Bouzid
Khorchef	Menzel Bouzaiane	Sidi Bouzid
Cité El Amel	Gabès	Gabès

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et des sciences

p. 95

Par décret n° 92-66 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Hikma Smida	Faculté des sciences de Tunis	Mathématiques	24 juillet 1991
Tahar Manoubi	Faculté des sciences de Tunis	Physique	30 juillet 1991
Belgacem Said	Faculté des sciences de Tunis	Physique	30 juillet 1991

p. 95

Par décret n° 92-67 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Difaoui Rachid	Ecole normale supérieure de l'enseignement technique	Génie électrique	19 juillet 1991
Abaoub Ezzeddine	Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis	Gestion	25 juillet 1991
Lam Loumi Jilani	Ecole normale supérieure de l'enseignement technique	Sciences physiques	30 juillet 1991
Boudhiaf Massaoud	Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis	Sciences économiques	6 septembre 1991

p. 95

Par décret n° 92-68 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Montacer Mabrouk	Faculté des sciences de Sfax	Sciences géologiques	16 juillet 1991
Marrakchi Hmaid	Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès	Chimie	18 juillet 1991

p. 96

Par décret n° 92-117 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Hammouda Saafi	Institut supérieur de théologie	Théologie	20 juillet 1991
Mohamed Ajina	Institut Bourguiba des Langues Vivantes	Arabe	30 juillet 1991

p. 96

Par décret n° 92-69 du 10 janvier 1992

Messieurs Ridha Gouia et Mohamed Zitouni Béchir sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Ridha Gouia	Faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis	Sciences économiques	6 septembre 1991
Mohamed Zitouni Béchir	Faculté de droit et des sciences économiques et politiques Sousse	Sciences économiques	6 septembre 1991

p. 96

Par décret n° 92-70 du 10 janvier 1992

Monsieur Mohamed Néjib Marzouki est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Mohamed Néjib Marzouki	Centre biotechnologique de Sfax	Génie biologique	27 septembre 1991

p. 96

Par décret n° 92-71 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Samir Jaoua	Centre biotechnologie de Sfax	Génie biologique	27 septembre 1991
Salah Rezgui	Faculté de droits de Sfax	Droits privé et sciences criminelles	10 septembre 1991

p. 96

Par décret n° 92-72 du 10 janvier 1992

Monsieur Hammadi Yousfi est nommé maître de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Hammadi Yousfi	Institut supérieur de théologie	Sciences du Hadith	11 novembre 1991

p. 96

Par décret n° 92-73 du 10 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	D/de nomination
Ridha Abdelhédi	Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax	Chimie	18 juillet 1991
Abderrazak Ouali	Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax	Génie électrique	19 juillet 1991
Mourad Ben Zina	Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax	Génie chimique	19 juillet 1991

p. 97

NOMINATIONS

Ministère de la culture

p. 97

Par décret n° 92-76 du 9 janvier 1992

Monsieur Ali Fattahi assistant de l'enseignement supérieur est chargé des fonctions de directeur de la lecture publique au ministère de la culture.

p. 97

Par décret n° 92-77 du 9 janvier 1992

Madame Leila Bellalouna, professeur principal est chargée des fonctions de directeur des relations extérieures et de la coopération au ministère de la culture.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 97

Par décret n° 92-74 du 9 janvier 1992

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelkader Hassine en sa qualité de directeur des services administratifs, financiers et de la planification au ministère de la culture à compter du 1er novembre 1991.

p. 97

Par décret n° 92-75 du 9 janvier 1992

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Béchir El Fani en sa qualité de directeur du cinéma et des arts plastiques au ministère de la culture à compter du 1er novembre 1991.

NOMINATIONS

p. 97

Par décret n° 92-78 du 9 janvier 1992

Madame Chérifa Smaoui, secrétaire culturelle est chargée des fonctions de sous-directeur de la conservation du patrimoine littéraire au ministère de la culture.

p. 97

Par décret n° 92-79 du 9 janvier 1992

Madame Khédija Hajji, professeur d'enseignement secondaire est chargée des fonctions de sous-directeur des bibliothèques publiques au ministère de la culture.

p. 97

Par décret n° 92-80 du 9 janvier 1992

Monsieur Wahid Essaafi, maître assistant de l'enseignement supérieur est chargé des fonctions de sous-directeur du théâtre et de la musique au ministère de la culture.

p. 97

Par décret n° 92-82 du 9 janvier 1992

Monsieur Fethi Zghonda, professeur d'enseignement artistique est chargé des fonctions d'inspecteur principal des affaires culturelles au ministère de la culture, en cette qualité l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 97

Par décret n° 92-81 du 9 janvier 1992

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelkader Ben Hédia en sa qualité de sous-directeur de l'animation culturelle au ministère de la culture à compter du 1er novembre 1991.

NOMINATIONS

p. 97

Par décret n° 92-84 du 9 janvier 1992

Madame Leila Sebei chargée de recherches est chargée, des fonctions de chef de service de la musique et des arts populaires au ministère de la culture.

p. 97

Par décret n° 92-85 du 9 janvier 1992

Monsieur Hédi Labbène, professeur d'enseignement artistique est chargé des fonctions de chef de service des arts plastiques au ministère de la culture.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 97

Par décret n° 92-86 du 9 janvier 1992

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Belgacem Lakhdar en sa qualité de chef de service des arts plastiques au ministère de la culture à compter du 1er novembre 1991.

p. 97

Par décret n° 92-87 du 9 janvier 1992

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Amara Skhiri en sa qualité de secrétaire général du comité culturel national au ministère de la culture à compter du 1er novembre 1991.

NOMINATION

Ministère de la santé publique

p. 97

Par décret n° 92-88 du 10 janvier 1992

Monsieur Fayçal Ghariani, administrateur conseiller de la santé publique est chargé des fonctions d'inspecteur administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé publique.

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 98

RECTIFICATIF AU JORT N° 59 DU 31 AOÛT 1991

p. 98

Arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 12 août 1991, portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax

Art. 2. — Pour les laboratoires et les services hospitalo-universitaires dépendant de la faculté de médecine de Tunis, ce concours est ouvert dans les disciplines suivantes et pour le nombre de postes indiqués ci-après :

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Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 98

Par décret n° 92-89 du 9 janvier 1992

Monsieur Abderrazak Salah, professeur, est chargé des fonctions de chef du service régional de la jeunesse et de l'enfance de Zaghouan au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

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