Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 29 du 20 avril 1993

Journal Officiel · publié le 20 avril 1993 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 66 textes

Premier ministère

p. 515

Par décret n° 93-718 du 10 avril 1993

Monsieur Mohamed Barakati, contrôleur en chef des services publics est chargé des fonctions de chef d'inspection au Premier ministre (secrétariat d'État à l'information).

p. 515

Par décret n° 93-777 du 13 avril 1993

Monsieur Anouar Chelly, documentaliste, est nommé chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministre.

p. 515

Arrêté du Premier ministre du 7 avril 1993, fixant les modalités d'application de l'article 5 du décret n° 93-147 du 18 janvier 1993 portant création de l'équipe du "Citoyen Superviseur"

Article premier. - Les candidats à la fonction de Citoyen Superviseur sont soumis, après étude de leurs dossiers, à un test permettant d'évaluer leurs aptitudes et leurs prédispositions à accomplir convenablement cette fonction telle que définie par le décret sus-visé n° 93-147 du 18 janvier 1993.

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Ministère des affaires étrangères

p. 515

Par décret n° 93-719 du 7 avril 1993

Monsieur Ridha Ben Hajel, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur-adjoint des affaires administratives à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 515

Par décret n° 93-720 du 7 avril 1993

Monsieur Slaheddine Ben Abid, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des traités à la direction des affaires juridiques de la traduction et de l'interprétariat au ministère des affaires étrangères.

Ministère des finances

p. 515

Par décret n° 93-721 du 7 avril 1993

Monsieur Abdelkarim Habassi, inspecteur au ministère des finances est chargé des fonctions de chef de bureau de contrôle des impôts d'El Menzah relevant du centre régional de contrôle des impôts de Tunis 2 avec rang et avantage de chef de service d'administration centrale au centre régional des impôts de Tunis II à la direction générale du contrôle fiscal.

p. 515

Par décret n° 93-722 du 7 avril 1993

Monsieur Jalel Kechiche, ingénieur des travaux à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances) est chargé des fonctions de chef de service marketing.

Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur général au titre de l'année 1992

Mongi Ben Hédi Miled.

Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur général des finances au titre de l'année 1992

  • Amor N'saïri.
  • Mohamed Mohsen Aydi.

Ministère de l'économie nationale

p. 515

Par décret n° 93-785 du 13 avril 1993

Monsieur Hédi Hlioui, inspecteur général des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur des services administratifs et financiers au ministère de l'économie nationale.

Dans cette position l'intéressé bénéficie de l'indemnité de gestion administrative et financière.

p. 516

Ministère de l'agriculture

p. 516

Par décret n° 93-723 du 7 avril 1993

Monsieur Mohamed Nejib Nasraoui, ingénieur principal est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Sidi-Bouzid.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 516

Par décret n° 93-724 du 7 avril 1993

Monsieur Abdelaziz Jebali, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service du suivi du comportement des ouvrages à la direction des grands travaux hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture.

p. 516

Par décret n° 93-725 du 7 avril 1993

Monsieur Houcine Madouri, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la direction des grands travaux hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture.

p. 516

Par décret n° 93-726 du 7 avril 1993

Monsieur Abderrazek Arfaoui, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement foncier à la direction des grands travaux hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture.

p. 516

Par décret n° 93-727 du 7 avril 1993

Monsieur Mohamed Youssef, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service de la préparation des projets à la direction des grands travaux hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture.

p. 516

Arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur et du ministre de l'agriculture du 7 avril 1993, fixant la date du déroulement des élections des chambres d'agriculture

Article unique. - Les dates du déroulement des élections des chambres d'agriculture sont fixées comme suit :

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p. 516

Arrêté du ministre de l'agriculture du 10 avril 1993, relatif aux opérations de lever des dunes à fixer dans la région de Oued Ouadrane du gouvernorat de Sfax

Article premier. - Les opérations de lever des dunes à fixer dans la région de Oued Ouadrane du gouvernorat de Sfax devant constituer le périmètre de "Oued Ouadrane" dont les limites provisoires sont indiquées à l'article 2 ci-après commenceront le 1er juin 1993 à 9 heures du matin au lieu dit "croisement des 2…

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p. 516

Arrêté du ministre de l'agriculture du 7 avril 1993, relatif aux opérations de lever des dunes à fixer dans la région de Ghraira secteur de Sbih et El Khadhra du gouvernorat de Sfax

Article premier. - Les opérations de lever des dunes à fixer dans la région de Ghraira, secteurs de Sbih et El Khadhra du gouvernorat de Sfax devant constituer le périmètre de "Ghraira" dont les limites provisoires sont indiquées à l'article 2 ci-après commenceront le 1er juin 1993 à 9 heures du matin au lieu dit…

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Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 517

Par décret n° 93-728 du 10 avril 1993

Madame Habiba Rezgui, conseiller des services publics est chargée des fonctions de directeur des affaires foncières à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 517

Par décret n° 93-729 du 7 avril 1993

Madame Sihem Ben Soltane, ingénieur principal, est nommée chef de service de suivi et de contrôle des carrières et des unités de concassage et de criblage à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 517

Par décret n° 93-730 du 7 avril 1993

Monsieur Ali Ben Mustapha, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'infrastructure à la sous-direction de la coordination relevant de la direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 517

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 7 avril 1993, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe deux de l'article 1er du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Slaheddine Belaïd chargé de mission pour occuper l'emploi de directeur général de la planification, de la coopération et de la formation des cadres est habilité à signer, par délégation du…

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Ministère des communications

p. 517

Par décret n° 93-731 du 7 avril 1993

Monsieur Ezzeddine Ben Salem, conseiller des P.T.T, est chargé des fonctions d'inspecteur directeur des communications à l'inspection générale des communications au ministère des communications.

Ministère de l'éducation et des sciences

p. 517

Par décret n° 93-732 du 7 avril 1993

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplinedate de nomination
Abderraouf Ben Mansourfac.médec.et pharmacie Tunissc.biologiques02/12/1992
Ezzeddine El Ferjanifac. sc. de Bizertesc.biologiques02/12/1992
Ezzeddine Bouslahfac.droitsc. politique Tunisdroit public et sc. politiques25/12/1992
Farhat Horchanifac.droit sc. politiq. Tunisdroit public et sc. politiques25/12/1992
p. 518
p. 518

Par décret n° 93-733 du 7 avril 1993

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplinedate de nomination
Mohamed Rediazifac. droit sc. polit. TunisDroit public et sc. politiques25/12/1992
Slim Laghmanifac. sc. jurid. polit. soc. TunisDroit public et sc. politiques25/12/1992
Amel Aouij
épouse Mrad
fac. droit sc. économ. SousseDroit public et sc. politiques25/12/1992
Mohamed Ali Messaoudifac. droit de SfaxDroit public et sc. politiques25/12/1992
p. 518

Par décret n° 93-734 du 7 avril 1993

Monsieur Ftouh Daoud, inspecteur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de directeur de la formation, de l'évaluation et du suivi du personnel enseignant à la direction générale de la formation continue au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 518

Par décret n° 93-735 du 7 avril 1993

Monsieur Moncef Bouabid, professeur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de directeur de la cité universitaire de Montfleury au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 518

Par décret n° 93-736 du 7 avril 1993

Monsieur Mabrouk Hlioui, professeur de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de directeur du foyer universitaire route aérodrome Ariana au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 518

Par décret n° 93-737 du 7 avril 1993

Monsieur Rachid Larbi, professeur principal d'enseignement secondaire est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi des affaires étudiantes à la direction des affaires étudiantes au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 518

Par décret n° 93-738 du 7 avril 1993

Monsieur Jilani Dridi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des examens du personnel d'enseignement à la sous-direction des examens professionnels pour le personnel enseignant et d'encadrement pédagogique à la direction des examens professionnels et des olympiades à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et des sciences.

Ministère de la culture

p. 518

Par décret n° 93-739 du 7 avril 1993

Monsieur Mohamed Moncef Ben Ayed, professeur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'édition et des diffusions au ministère de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-740 du 7 avril 1993

Madame Nedia Attia, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques et du contentieux au cabinet du ministre de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-741 du 7 avril 1993

Monsieur Mohamed Moncef Chatti, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des relations extérieures et de coopération au ministère de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-742 du 7 avril 1993

Monsieur Mohamed Mehdi, professeur d'enseignement secondaire technique, est chargé des fonctions de chef de service du bureau organisation et méthodes et de l'informatique au cabinet du ministre de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-743 du 7 avril 1993

Monsieur Sahbi Saihi, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général du comité culturel régional de Kasserine au ministère de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-744 du 7 avril 1993

Monsieur Ahmed Chaâbane, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de secrétaire général du comité culturel régional de Sfax au ministère de la culture.

p. 518

Par décret n° 93-745 du 7 avril 1993

Monsieur Ali Rebea, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général du comité culturel régional de Tataouine au ministère de la culture.

p. 518

Arrêté du ministre de la culture du 7 avril 1993, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Salem Ben Hassine est habilité à signer par délégation du ministre de la culture tous les documents administratifs relevant du service du personnel, à l'exclusion des textes à caractère…

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Ministère de la santé publique

p. 519

Par décret n° 93-746 du 7 avril 1993

Mademoiselle Jaoua Saloua, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle des produits para-pharmaceutiques et des accessoires à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressée a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 519

Par décret n° 93-747 du 7 avril 1993

Mademoiselle Mahjoubi Leila, pharmacien inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du laboratoire de microbiologie à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressée a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 519

Par décret n° 93-748 du 7 avril 1993

Madame Ouanes Samira, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du laboratoire de pharmacognosie à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressée a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 519

Par décret n° 93-749 du 7 avril 1993

Madame Hila Fatma née Meddeb, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de saisie, de documentation et d'échantillonthèque à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressée a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 519

Par décret n° 93-750 du 7 avril 1993

Monsieur Saddam Abderrazak, pharmacien inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du laboratoire d'analyses physio-chimiques à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

p. 519

Par décret n° 93-751 du 7 avril 1993

Monsieur Trabelsi Hassen, pharmacien principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du laboratoire de pharmacocinétique et de biopharmacie à la sous-direction technique relevant du laboratoire national de contrôle des médicaments.

Dans cette position l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 519

Par décret n° 93-752 du 10 avril 1993

Monsieur Mohamed Noureddine Mnif, inspecteur de la jeunesse et des sports du second degré, est chargé des fonctions de directeur régional de la jeunesse et de l'enfance de Tozeur.

p. 519

Par décret n° 93-753 du 10 avril 1993

Monsieur Fayala Hedhili, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de directeur régional de la jeunesse et de l'enfance de Kairouan.

p. 519

Par décret n° 93-754 du 10 avril 1993

Monsieur Sallem Ridha, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes et de l'inspection à la direction de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-755 du 10 avril 1993

Monsieur Ben Mabrouk Abdelmajid, professeur, est chargé des fonctions de chef de service des institutions de la protection infantile à la direction de l'enfance au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-756 du 10 avril 1993

Monsieur Sayadi Mohamed, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de service des crèches et jardins d'enfants à la direction de l'enfance au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-757 du 10 avril 1993

Monsieur Azouz Laâmari, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de presse et d'information au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-758 du 10 avril 1993

Monsieur Ellouz Mohamed Adel, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de service des organisations et des programmes à la direction de l'enfance au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-759 du 10 avril 1993

Monsieur Bel Hadj Salem Naceur, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de service des clubs d'enfants et des centres de loisir à la direction de l'enfance au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-760 du 10 avril 1993

Monsieur Chtioui Tahar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du personnel administratif à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

p. 519

Par décret n° 93-761 du 10 avril 1993

Monsieur Mohamed Ridha Dbouki, professeur, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Bizerte.

p. 519

Par décret n° 93-762 du 10 avril 1993

Monsieur Mohamed Moncef Gaida, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de bureau de l'éducation physique et du sport, à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Bizerte.

p. 519

Par décret n° 93-763 du 10 avril 1993

Monsieur Nabil Beziouech, inspecteur central des services financiers est chargé des fonctions de chef de bureau de l'infrastructure et de l'équipement à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Ben Arous.

p. 520
p. 520

Par décret n° 93-764 du 10 avril 1993

Madame Radhia Jrad, professeur, est chargée des fonctions de chef de bureau de l'enfance à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Tunis.

p. 520

Par décret n° 93-765 du 10 avril 1993

Monsieur Abderrahmen Jeradi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré est chargé des fonctions de chef de bureau de l'éducation physique et du sport à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Ben Arous.

p. 520

Par décret n° 93-766 du 10 avril 1993

Monsieur Shili Mohamed Tahar, professeur, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse, de l'enfance, de l'éducation physique et du sport à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance du Kef.

p. 520

Par décret n° 93-767 du 10 avril 1993

Monsieur Hamza Raïes, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de bureau de l'infrastructure et de l'équipement à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Nabeul.

p. 520

Par décret n° 93-768 du 10 avril 1993

Madame Esmahen Chakri, professeur, est chargée des fonctions de chef de bureau de l'infrastructure et de l'équipement à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de l'Ariana.

p. 520

Par décret n° 93-769 du 10 avril 1993

Monsieur Hassine Khaldi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Ben Arous.

p. 520

Par décret n° 93-770 du 10 avril 1993

Monsieur Néji Kbbou, professeur est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Kairouan.

p. 520

Par décret n° 93-771 du 10 avril 1993

Monsieur Jilani Hammami, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse, de l'enfance, de l'éducation physique et du sport à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Zaghouan.

p. 520

Par décret n° 93-772 du 10 avril 1993

Monsieur Mohamed Lazhar Ferjaoui, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse, de l'enfance, de l'éducation physique et du sport à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Kasserine.

p. 520

Par décret n° 93-773 du 10 avril 1993

Monsieur Abdejalil Lahmar, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse, de l'enfance, de l'éducation physique et du sport à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Mahdia.

p. 520

Par décret n° 93-774 du 10 avril 1993

Monsieur Shili Guezih, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de bureau de la jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et de l'enfance de Gafsa.

p. 520

Par arrêté du ministre de la jeunesse et de l'enfance du 10 avril 1993

Le conseil d'administration du commissariat général au sport est constitué des membres suivants :

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