Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 26 du 31 mars 1998

Journal Officiel · publié le 31 mars 1998 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 64 pages · 58 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 616

Par décret n° 98-676 du 18 mars 1998

Mademoiselle Jamila Ben Saïd, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier Ministère.

p. 616

Par décret n° 98-677 du 19 mars 1998

Mademoiselle Olfa Ghraba, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur à la direction des affaires administratives et financières au Premier Ministère.

p. 616

Par décret n° 98-678 du 19 mars 1998

Monsieur Ali Kahia, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur à la direction des affaires administratives et financières au Premier Ministère.

p. 616

Par décret n° 98-679 du 19 mars 1998

Monsieur Abdeljaoued Soufiane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la rémunération des agents de la fonction publique relevant de la direction générale de l'administration et de la fonction publique au Premier Ministère.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 616

Par décret n° 98-680 du 18 mars 1998

Monsieur Mongi Beltaief, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Tina.

p. 616

Par décret n° 98-681 du 18 mars 1998

Monsieur Tarek Dorgham, administrateur conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur des prestations communes à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.

p. 616

Par décret n° 98-682 du 18 mars 1998

Monsieur Nasr Khlifi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de circonscription de Tunis centre du nettoyage à la direction du nettoyage à la commune de Tunis.

p. 616

Par décret n° 98-683 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed Dhia Zammouri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de section de la programmation et du suivi au secrétariat général du ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 616

Par décret n° 98-684 du 18 mars 1998

Monsieur Hichem Fourati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de section de la planification au secrétariat général du ministère de l'intérieur avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 616

Par décret n° 98-685 du 18 mars 1998

Monsieur H'mid Marhbène, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des zones vertes et des pépinières à la direction de la propreté à la commune de Hammamet.

p. 616

Par décret n° 98-686 du 18 mars 1998

Monsieur Fayçal Guezzez, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des agents à la sous-direction des affaires administratives et financières à la commune d'Ezzahra.

Ministère des finances

p. 616

Arrêté du ministre des finances du 18 mars 1998, portant révision du taux d'intérêt appliqué au titre des prêts sur gages

Article unique : les montants des prêts sur gages sont assortis d'un intérêt annuel de 8% ; payable lors du remboursement du prêt en principal.

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p. 616

Arrêté du ministre des finances du 18 mars 1998, fixant la nature des saisies-arrêts et cessions soumises au prélèvement au titre de frais d'administration et de gestion

Article unique : Sont soumis à un prélèvement de 3% au profit du budget de l'Etat, les montants des saisies-arrêts et cessions retenus par les comptables publics sur les salaires et émoluments des fonctionnaires et ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et

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Ministère de la santé publique

p. 617

Par décret n° 98-687 du 18 mars 1998

Madame Abida épouse Mallek Houda, pharmacien biologiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalier à l'Hôpital de Kerkennah (sce de laboratoire).

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 617

Par décret n° 98-688 du 17 mars 1998

Docteur Triki Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargé des fonctions de chef de service à l'Hôpital Hédi Chaker de Sfax est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er septembre 1998.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 617

Par décret n° 98-689 du 19 mars 1998

Madame Zeineb Jeri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement d'œuvres universitaires de la catégorie (A) au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire Chawki El Menzah 7).

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 617

Par décret n° 98-690 du 19 mars 1998

Monsieur Mahmoud Sghaier, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Monastir.

p. 617

Par décret n° 98-691 du 19 mars 1998

Monsieur Ahmed Ktari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Radès.

p. 617

Par décret n° 98-692 du 18 mars 1998

Monsieur Béchir Zaouchi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis.

p. 617

Par décret n° 98-693 du 19 mars 1998

Monsieur Habib Alaya, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut Bourguiba des langues vivantes.

p. 617

Par décret n° 98-694 du 19 mars 1998

Monsieur Jamel Kolsi, analyste, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour assurer la direction du service des personnels techniques, administratifs et des ouvriers à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université de Sfax.

p. 617

Par décret n° 98-695 du 19 mars 1998

Monsieur Mohamed Dhrif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la tutelle à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 617

Par décret n° 98-696 du 18 mars 1998

Monsieur Hassine Hadj Hassine, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Gafsa.

p. 617

Par décret n° 98-697 du 18 mars 1998

Monsieur Amor Aboudi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Gafsa.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 617

Par décret n° 98-699 du 17 mars 1998

Monsieur Amor Necib, ingénieur des travaux à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat, est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er août 1998.

NOMINATION

Ministère des communications

p. 617

Par décret n° 98-698 du 19 mars 1998

Monsieur Houcine Nechmi, inspecteur central des PTT, est chargé des fonctions de chef de la division postale et financière à l'école supérieure des postes et des télécommunications de Tunis.

p. 617

Arrêté du ministre des communications du 19 mars 1998, fixant le montant de l'abonnement annuel aux boîtes postales exploitées dans le cadre des centres publics des postes et les modalités de rémunération des exploitants de ces centres

Article premier. - Le montant des abonnements annuels aux boîtes postales exploitées dans le cadre des centres publics des postes est fixé à 12 dinars pour chaque boîte.

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p. 618

Arrêté du ministre des communications du 19 mars 1998, portant approbation du cahier des charges fixant les conditions techniques et administratives d'exploitation des centres publics des postes

Article premier. - Est approuvé le cahier des charges, annexé au présent arrêté, fixant les conditions techniques et administratives d'exploitation des centres publics des postes.

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p. 620

Arrêté du ministre des communications du 19 mars 1998, relatif au classement des centres publics des télécommunications et des centres publics des postes

Article premier. - Les centres publics des télécommunications sont classés en 4 catégories comme suit :

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p. 620

Arrêté du ministre des communications du 19 mars 1998, portant approbation du cahier des charges fixant les conditions techniques et administratives d'exploitation des centres publics des télécommunications

Article premier. - Est approuvé le cahier des charges, annexé au présent arrêté, fixant les conditions techniques et administratives d'exploitation des centres publics des télécommunications.

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Ministère du commerce

p. 623

Par décret n° 98-700 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed Hraoui Kouki, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des autorisations à la direction des échanges extérieurs au ministère du commerce.

p. 623

Par décret n° 98-701 du 18 mars 1998

Madame Aziza Douik, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'industrie, des mines, de l'énergie et des services à la direction régionale de l'Ariana au ministère du commerce.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 623

Par décret n° 98-703 du 18 mars 1998

Monsieur Khaled Kallala, administrateur général, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année à compter du premier juin 1998.

NOMINATION

Ministère de l'industrie

p. 623

Par décret n° 98-702 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed Blaiech, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau des études, de la programmation et de la planification au ministère de l'industrie.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 623

Par décret n° 98-704 du 18 mars 1998

Monsieur Ahmed Marouani, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur des études et des stages à l'école supérieure d'agriculture du Kef.

p. 623

Par décret n° 98-705 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed Omri, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur des études et des stages à l'école supérieure d'agriculture de Moghrane.

p. 623

Par décret n° 98-706 du 18 mars 1998

Monsieur Moncef Hammami, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école supérieure de Mateur.

p. 623

Par décret n° 98-707 du 18 mars 1998

Monsieur Khemaïs Zayani, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'institut national agronomique de Tunisie.

p. 623

Par décret n° 98-708 du 18 mars 1998

Monsieur Salem Hamdi, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école supérieure des industries alimentaires de Tunis.

p. 623

Par décret n° 98-709 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed El Aid Meddahi, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab.

p. 623

Par décret n° 98-710 du 18 mars 1998

Monsieur Younès Mnasri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré au gouvernorat de Sidi Bouzid.

p. 623

Par décret n° 98-711 du 18 mars 1998

Monsieur Moncef Chebli, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments et du matériel à la direction des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture.

p. 623

Par décret n° 98-712 du 18 mars 1998

Monsieur Ghaleb Gallali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 623

Par décret n° 98-714 du 18 mars 1998

Monsieur Nabil H'mida, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 623

Par décret n° 98-715 du 18 mars 1998

Monsieur Brahim El Hajjej, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 623

Par décret n° 98-713 du 18 mars 1998

Monsieur Mohamed El Ghrissi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 623

Par décret n° 98-716 du 18 mars 1998

Monsieur Mongi Khebou, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Djebéniana" au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 624
p. 624

Par décret n° 98-717 du 18 mars 1998

Monsieur Abdelhamid Amami, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Oum-Laraïs" au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

p. 624

Par décret n° 98-718 du 18 mars 1998

Monsieur Fethi Ktari, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 624

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 mars 1998, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue au lycée agricole de Sidi Bouzid pour l'accès au grade d'adjoint technique

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 2 juin 1998 et jours suivants à l'intention des agents techniques titulaires, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue en production animale pour l'accès au grade d'adjoint technique et ce en application des dispositions du…

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p. 624

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 mars 1998, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue au lycée agricole de Boucherik pour l'accès au grade d'adjoint technique

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 2 juin 1998 et jours suivants à l'intention des agents techniques titulaires, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue en production végétale pour l'accès au grade d'adjoint technique et ce en application des dispositions du…

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p. 624

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 mars 1998, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue au centre de perfectionnement et de recyclage agricole de Siliana pour l'accès au grade d'adjoint technique

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 2 juin 1998 et jours suivants à l'intention des agents techniques titulaires, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue en machinisme agricole pour l'accès au grade d'adjoint technique et ce en application des dispositions du…

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p. 625

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 mars 1998, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue au lycée agricole de Thibar pour l'accès au grade d'adjoint technique

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 2 juin 1998 et jours suivants à l'intention des agents techniques titulaires, un concours sur dossiers pour l'entrée au cycle de formation continue en production végétale pour l'accès au grade d'adjoint technique et ce en application des dispositions du…

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Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 625

Par décret n° 98-719 du 18 mars 1998

Monsieur Mokhtar Fathallah, maître de conférence, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'institut supérieur des cadres de l'enfance.

p. 625

Par décret n° 98-720 du 18 mars 1998

Monsieur Taoufik Abroug, maître assistant, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax.

p. 625

Par décret n° 98-721 du 18 mars 1998

Monsieur Brahim Hamdi, professeur, est chargé des fonctions de sous-directeur des activités des athlètes de haut-niveau à la direction du sport d'élite au commissariat général au sport.

p. 625

Par décret n° 98-722 du 18 mars 1998

Monsieur Fathi Oueslati, professeur, est chargé des fonctions de chef de service du bureau d'ordre central au commissariat général au sport.

p. 625

Par décret n° 98-723 du 18 mars 1998

Monsieur Mongi Chetoui, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Tozeur.

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