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NOMINATION
Chambre des députés
Par décret n° 2001-145 du 12 janvier 2001
Monsieur Taoufik Ben Guirat, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des archives des lois, de la bibliothèque et de la documentation à la chambre des députés.
Premier ministère
Arrêté du Premier ministre du 12 janvier 2001, relatif à l'élection des représentants des personnels de recherche au conseil d'administration de l'institut national des sciences et technologies et de la mer
Article premier. - Le conseil d'administration de l'institut national des sciences et technologies de la mer comprend cinq membres représentants des chercheurs permanents de l'institut, élus par leurs pairs dont, obligatoirement, deux représentants des professeurs ou maîtres de conférences ou grades équivalents, deux…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 12 janvier 2001, relatif à l'élection des représentants des personnels de recherche au conseil d'administration du centre de biotechnologie de Sfax
Article premier. - Le conseil d'administration du centre de biotechnologie de Sfax comprend cinq membres représentants des chercheurs permanents du centre, élus par leurs pairs dont, obligatoirement, deux représentants des professeurs ou maîtres de conférences ou grades équivalents, deux représentants des maîtres…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 12 janvier 2001, relatif à l'élection des représentants des personnels de recherche au conseil d'administration de l'institut national de recherche scientifique et technique
Article premier. - Le conseil d'administration de l'institut national de recherche scientifique et technique comprend cinq membres représentants des chercheurs permanents de l'institut, élus par leurs pairs dont, obligatoirement, deux représentants des professeurs ou maîtres de conférences ou grades équivalents, deux…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 2001-146 du 12 janvier 2001
Il est accordé à Monsieur Mahmoud Ghorbel, inspecteur du travail, chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail à la direction régionale des affaires sociales à Sidi Bouzid, les rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale.
MAINTIEN EN ACTIVITE DE MAGISTRATS
Ministère de la justice
Par décret n° 2001-147 du 16 janvier 2001
Sont maintenus en activité conformément aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent :
| Noms et prénom | Emplois | Durée du maintien |
|---|---|---|
| Taoufik Hmidène | Procureur général près la cour d'appel de Gabès | du 01/02/2001 au 31/01/2002 |
| Mohamed Gharbi | Président de chambre à la cour de cassation | du 01/02/2001 au 31/01/2002 |
| Khezami | Premier président de la cour d'appel du Kef | du 01/03/2001 au 28/02/2002 |
| Hédi Hajjaji | Président de chambre à la cour de cassation | du 01/03/2001 au 28/02/2002 |
| Mabrouk Selmi | Procureur général près la cour de cassation | du 01/04/2001 au 31/03/2002 |
| Tahar Montassar | Procureur général près la cour de cassation | du 01/04/2001 au 31/03/2002 |
| Salah Trifi | Président de chambre à la cour de cassation | du 01/07/2001 au 30/06/2002 |
| Mohamed Fatnassi | Procureur général près la cour d'appel de Tunis |
NOMINATION
Par décret n° 2001-148 du 12 janvier 2001
Monsieur Mohamed Adel Ben Sadok Elayadi, administrateur de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe de la cour d'appel de Sfax.
Ministère de l'agriculture
Décret n° 2001-149 du 19 janvier 2001, relatif à l'organisation et au contrôle de la distribution du son de blé
Article premier. – Le présent décret fixe les procédures relatives à l'organisation de la distribution et au contrôle de l'utilisation du son de blé produit localement ou extrait des céréales importés sous le régime d'admission temporaire aux éleveurs et aux unités de fabrication des aliments composés pour les animaux.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-150 du 10 janvier 2001
Monsieur Kamel Khlifa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, du
p. 119suivi et l'évaluation à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement des céréales.
Par décret n° 2001-151 du 10 janvier 2001
Monsieur Hédi Kraifi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-152 du 10 janvier 2001
Monsieur H'Maïd El Kouki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement forêts au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-153 du 10 janvier 2001
Monsieur Mohamed Mouldi Ben Hmida, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2001-154 du 10 janvier 2001
Monsieur Samir Bel Hadj Salah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la protection des forêts à la direction générale des forêts relevant du ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2001-155 du 10 janvier 2001
Monsieur Khaled Zahzah, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef de service de la saillie naturelle à la direction générale de la production animale au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2001-156 du 12 janvier 2001
Messieurs :
1 - Hédi Mettichi
2 - Amor Chouchane
3 - Aïcha Fathallah
4 - Aïcha Dali
5 - Mounir M'Garrech
6 - Abdelbaki Bouteraa
7 - Mohamed Sbouï
8 - Ali Khedher
Ingénieurs principaux sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef.
Par décret n° 2001-157 du 10 janvier 2001
Monsieur Hédi Lassoued, conseiller des services publics est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie.
Par décret n° 2001-158 du 10 janvier 2001
Monsieur Mohamed Snoussi Snoussi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école supérieure d'agriculture du Kef.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Zouagha 4 de la délégation de Saoueff, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Neffat de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de la délégation d'Ennadhour 3, de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Ain El Morra de la délégation de Bir M'chargua, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Borj El-Houinit de la délégation de Bir M'chargua, au gouvernorat de Zaghouan
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oum El Ebrane de la délégation du Kef Nord, au gouvernorat du Kef
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Dour S'nad de la délégation du Kef Ouest, au gouvernorat du Kef
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El Houdh 5 de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Souari Bled Abida de la délégation d'Eddehmani, au gouvernorat du Kef
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Aïn Babbouch de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Ammar de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Amor Ben Salem de la délégation de Tajerouine, au gouvernorat du Kef
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Fedj H'jar Sidi Massaoud de la délégation du Kef Ouest, au gouvernorat du Kef
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Béni Sandel de la délégation de Testour, au gouvernorat de Béja
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Feddan Essouk de la délégation de Teboursouk, au gouvernorat de Béja
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sébah El-Mejaless de la délégation de Amdoune, au gouvernorat de Béja
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Ennagachia de la délégation de Béja nord, au gouvernorat de Béja
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 sus-visées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Boutouijine II de la délégation de Kesra, au gouvernorat de Siliana
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Essoualem de la délégation de Makthar, au gouvernorat de Siliana
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Boutouijine I de la délégation de Kesra, au gouvernorat de Siliana
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Aïn Slimène de la délégation de Siliana nord, au gouvernorat de Siliana
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Boukaff de la délégation de Mejel-Bel-Abbès, au gouvernorat de Kasserine
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Boughanem de la délégation de Foussana, au gouvernorat de Kasserine
Article premier.- La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et par la loi n° 2000-30 du 6 mars 2000 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 modifiée et complétée par la loi n° 2000-29 du 6 mars 2000 susvisées, est ouverte à…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-159 du 10 janvier 2001
Monsieur Mohamed Ghaffari, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (Hôpital régional de Médenine).
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-160 du 12 janvier 2001
Sont nommés psychologues en chef, les psychologues principaux suivants :
- Mohamed Ben Nila.
- Abdelmajid Bahri.
Par décret n° 2001-161 du 10 janvier 2001
Madame Baccouche Azza, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Kairouan (service de Gastrologie).
Par décret n° 2001-162 du 12 janvier 2001
Monsieur Kidar Abdelhamid, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Gafsa (service de Dermatologie).
Par décret n° 2001-163 du 10 janvier 2001
Madame Ennaifer Nahed, pharmacien major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital La Rabta (service de Pharmacie).
Par décret n° 2001-164 du 10 janvier 2001
Monsieur Gharbi Abdelhamid, pharmacien biologiste major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Nabeul (service du laboratoire).
Par décret n° 2001-165 du 10 janvier 2001
Monsieur Ellouse Nouri, pharmacien major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax (service de pharmacie interne).
Par décret n° 2001-166 du 10 janvier 2001
Madame Memmi Monia, pharmacien major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Aziza Othmana (service de pharmacie).
Par décret n° 2001-167 du 10 janvier 2001
Madame Cherif Bernadette, pharmacien major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Khéireddine (service de pharmacie).
Par décret n° 2001-168 du 10 janvier 2001
Madame Sakka Amel, pharmacien de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire au centre de maternité et de néonatalogie (service de pharmacie).
Par décret n° 2001-169 du 10 janvier 2001
Le docteur Najai Afifa, médecin des hôpitaux, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital Menzel Bourguiba (service de pédiatrie).
Par décret n° 2001-170 du 10 janvier 2001
Madame Abouda Habiba, biologiste principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital Razi de Manouba (service de pharmacie).
Par décret n° 2001-171 du 10 janvier 2001
Monsieur Mohamed Rabhi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et d'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Sousse.
Arrêté du ministre de la santé publique du 10 janvier 2001, fixant les frais d'inscription aux examens de validation des unités de valeurs préparatoires permettant l'accès au cycle de formation continue pour la promotion au grade d'infirmier principal de la santé publique
Article premier. - Les frais d'inscription aux examens de validation des unités de valeurs préparatoires permettant l'accès au cycle de formation continue pour la promotion au grade d'infirmier principal de la santé publique au centre national de formation pédagogique des cadres de la santé publique, sont fixés à…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2001
Sont nommés au conseil d'entreprise de l'office national de la famille et de la population, les deux membres suivants :
- Docteur Mounira Garbouj : représentante du ministère de la santé publique en remplacement du docteur Moncef Sidhom.
- Madame Amina Youssef : représentante du ministère de la santé publique en remplacement du docteur Alya Mahjoub.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2001-172 du 12 janvier 2001
Monsieur Mustapha Haouari, maître assistant de l'enseignement supérieur à l'école supérieure des sciences et techniques de santé de Tunis, est nommé maître de conférences en sciences de la nutrition à compter du 17 janvier 2000.
Par décret n° 2001-173 du 12 janvier 2001
Madame Rachida Memmi épouse Bouazra, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Sousse.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, du 12 janvier 2001, portant classification des établissements des œuvres universitaires relevant des offices des œuvres universitaires pour le nord, le centre et le sud
Article premier. - Les cités, les résidences et les restaurants universitaires, ainsi que les centres
Lire le texte intégral →Ministère
Par décret n° 2001-174 du 12 janvier 2001
Monsieur Nizar Cheniour, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de coopération bilatérale au ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 15 janvier 2001, modifiant et complétant l'arrêté du ministre du plan et des finances du 24 décembre 1982, instaurant une procédure simplifiée de dédouanement par le système d'information douanier automatisé (SINDA)
Article premier. - Les articles (2), (7) et (11) de l'arrêté du 24 décembre 1982 susvisé sont modifiés comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Par décret n° 2001-175 du 10 janvier 2001
Monsieur Fethi Ben Mimoun, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi de la gestion des ressources humaines à la direction générale de la tutelle des entreprises au ministère de l'industrie.
Par décret n° 2001-176 du 12 janvier 2001
Monsieur Hédi Youssef, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale du ministère de l'industrie.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2000-134 du 18 janvier 2000, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère du transport
Par arrêté du ministre du transport du 12 janvier 2001
Le docteur Boubahri Jameleddine, docteur représentant le ministère de la santé publique, est désigné membre au conseil médical de l'aéronautique civile.
Par arrêté du ministre du transport du 12 janvier 2001
Monsieur Farhat Belgacem est désigné membre représentant les entrepreneurs de manutention à la commission disciplinaire des professions de la marine marchande.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par décret n° 2001-177 du 12 janvier 2001
Monsieur Ghazi Cherif, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du perfectionnement technique, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-178 du 12 janvier 2001
Monsieur Mahmoud Ouenniche, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la planification et de la prévision budgétaire, relevant de la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-179 du 12 janvier 2001
Monsieur Mahmoud El Gatt, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de directeur de la formation des cadres, relevant de la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres, au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-180 du 12 janvier 2001
Madame Hallouma Lahmadi épouse Ferjaoui, chef laboratoire, est chargée des fonctions de sous-directeur des études à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de l'autoroute Tunis - Bizerte relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-181 du 12 janvier 2001
Monsieur Nabil Ben Ghali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de coordination entre les directions centrales et régionales à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets routiers, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-182 du 12 janvier 2001
Madame Manoubia Karoui, architecte en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des études et contrôle à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Nabeul.
Par décret n° 2001-183 du 12 janvier 2001
Monsieur Ali Chaffai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des travaux portuaires, à la direction générale des services aériens et maritimes au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-184 du 12 janvier 2001
Monsieur Béchir Blanco, ingénieur des travaux, est nommé chef de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi et le contrôle de l'exécution des projets des sites abris de pêche côtière des gouvernorats de Bizerte et de l'Ariana avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-185 du 12 janvier 2001
Mademoiselle Naima Kechim, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des ponts à la direction des études, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-186 du 12 janvier 2001
Mademoiselle Jamila Bent Si M'hamed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et coordination des travaux réalisés au nord à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets routiers, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
p. 140Par décret n° 2001-187 du 12 janvier 2001
Madame Hajer Mariem Ben Amor née Ben Aouda, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des travaux de la première section à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de l'autoroute Tunis - Bizerte, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-188 du 12 janvier 2001
Monsieur Mongi Mezni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et méthodes à la direction de la recherche, de l'organisation et de l'informatique au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-189 du 12 janvier 2001
Monsieur Mohamed Khalfallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Ben Arous.
Par décret n° 2001-190 du 12 janvier 2001
Monsieur Mohamed Hédi Hédfi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de l'Ariana.
Par décret n° 2001-191 du 12 janvier 2001
Monsieur Mongi Arfaoui, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Nabeul.
Par décret n° 2001-192 du 12 janvier 2001
Monsieur Jamel Khanfir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Bizerte.
Par décret n° 2001-193 du 12 janvier 2001
Monsieur Mohamed Ghattassi, urbaniste principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Médenine.
Par décret n° 2001-194 du 12 janvier 2001
Monsieur Mohamed Shili Lejri, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef, à l'inspection générale au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 2001-195 du 12 janvier 2001
Monsieur Mondher Kharrat, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur principal, à l'inspection générale au ministère de l'équipement et de l'habitat.
NOMINATION
Ministère du développement économique
Par arrêté des ministres du commerce et du développement économique du 12 janvier 2001
Monsieur Belgacem Nafti est nommé membre représentant le ministère du commerce au conseil d'administration de l'office du commerce de la Tunisie, et ce, en remplacement de Monsieur Mohsen Airoui.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation
Par décret n° 2001-196 du 10 janvier 2001
Monsieur Hamadi Ouaja, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Sfax.
Par décret n° 2001-197 du 10 janvier 2001
Monsieur Mohamed Labidi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement du Kef.
Par décret n° 2001-198 du 10 janvier 2001
Monsieur Abdeljaoued Idoudi, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire à la direction de l'organisation administrative et de la vie scolaire à la direction générale du premier cycle de l'enseignement de base au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2001-199 du 10 janvier 2001
Monsieur Mekki Belam, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des enseignants à la direction des enseignants à la direction générale du premier cycle de l'enseignement de base au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2001-200 du 10 janvier 2001
Monsieur Sofiene Frikha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des applications socio-professionnelles à l'institut national de bureautique et de micro-informatique.
Par décret n° 2001-201 du 10 janvier 2001
Monsieur Mouldi Marouani, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement de Kasserine.
p. 141Par décret n° 2001-202 du 10 janvier 2001
Monsieur Garai Saihi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Kasserine.
Par décret n° 2001-203 du 10 janvier 2001
Monsieur Debaya Debaya, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation culturo-sociale à la direction régionale de l'enseignement à Gabès.
Par décret n° 2001-204 du 10 janvier 2001
Monsieur Sadok Selmi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Gabès.
Par décret n° 2001-205 du 10 janvier 2001
Monsieur Abdelmajid Farhat, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation culturo-sociale à la direction régionale de l'enseignement de Kairouan.
Par décret n° 2001-206 du 10 janvier 2001
Monsieur Rafik Mhadhbi, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement de Ben Arous.
Par décret n° 2001-207 du 10 janvier 2001
Monsieur Brahim Aloui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la formation du personnel technique et ouvrier à la sous-direction de la formation des personnels administratif, technique et ouvrier à la direction de la formation continue à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2001-208 du 10 janvier 2001
Mademoiselle Hela Shabi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service de l'Alecso à la sous-direction de l'Unesco et de l'Alecso à la commission nationale de l'éducation, de la science et de la culture au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2001-209 du 10 janvier 2001
Monsieur Taoufik Ouertani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation culturo-sociale à la direction régionale de l'enseignement du Kef.