Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2001-210 du 15 janvier 2001
Monsieur Ferid El Kadhi, administrateur général, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Jerba-Houmt-Souk.
NOMINATIONS
Ministère de la défense nationale
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 15 janvier 2001
Monsieur Noureddine El Kaâbi est nommé membre du conseil d'entreprise de l'office de développement de Rjim Maâtoug, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Fadhel Ben Omran.
Par arrêté du ministre de la défense nationale du 15 janvier 2001
Le colonel Taoufik Fakhfakh est nommé membre au conseil d'entreprise de l'office des logements militaires, en remplacement du colonel major Majid Abdallah Ouniss à partir du 1er janvier 2001.
GRATIFICATION EXCEPTIONNELLE
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 2001-211 du 15 janvier 2001
Une gratification exceptionnelle est accordée à Monsieur Hizaoui Boujemaa, technicien au ministère de l'agriculture sous forme de promotion au grade de technicien principal.
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Décret n° 2001-212 du 15 janvier 2001, complétant le décret n° 94-2372 du 21 novembre 1994, fixant le barème d'octroi des ristournes sur la taxe de formation professionnelle
Article premier. – Est ajoutée au barème indiqué à l'article premier du décret susvisé n° 94-2372 du 21 novembre 1994, la rubrique ci-après des dépenses de formation :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-213 du 15 janvier 2001
Le Dr. Blouza Samira épouse Chabchoub, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut national de nutrition et de la technologie alimentaire (Sce. des maladies de la nutrition « A »).
p. 148Par décret n° 2001-214 du 15 janvier 2001
Le Dr. Zakhama Abdelfattah, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir (Sce. du laboratoire d'anatomie pathologique).
Par décret n° 2001-215 du 15 janvier 2001
Le Dr. Meddeb Najoua, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Habib Bougatfa de Bizerte (Sce. de pédiatrie et néonatologie).
Par décret n° 2001-216 du 15 janvier 2001
Le Dr. Ben Said Abdelkader, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Habib Bougatfa de Bizerte (Sce. de gynécologie-obstétrique).
Par décret n° 2001-217 du 15 janvier 2001
Le Dr. El Khedim Abdelkader, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Habib Thameur (Sce. d'O.R.L.).
Par décret n° 2001-218 du 15 janvier 2001
Le Dr. Zouari Faouzia, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire au centre de maternité et de néonatalogie de Tunis (Sce. de gynécologie obstétrique « C »).
Par décret n° 2001-219 du 15 janvier 2001
Le Dr. Khalfallah Mohamed Tahar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa (Sce. de chirurgie).
Par décret n° 2001-220 du 15 janvier 2001
Le Dr. Sassi Sadok, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital de Nabeul (Sce. de chirurgie).
Par décret n° 2001-221 du 15 janvier 2001
Madame Chaker Emna, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Service du laboratoire de parasitologie).
Par décret n° 2001-222 du 15 janvier 2001
Madame Fendri Chedlia, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta (Service du laboratoire de bactériologie).
Par décret n° 2001-223 du 15 janvier 2001
Madame Ellouze Ferielle, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax (Service du laboratoire de biochimie).
Par décret n° 2001-224 du 15 janvier 2001
Madame Toumi Nour El Houda, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital d'enfants (Service du laboratoire d'hématologie).
Par décret n° 2001-225 du 15 janvier 2001
Monsieur Kortas Mondher, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (Sce. du laboratoire d'hématologie).
Par décret n° 2001-226 du 15 janvier 2001
Le Dr. Yahyaoui Abdessatar, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Béja.
Par décret n° 2001-227 du 15 janvier 2001
Monsieur Khaled Salem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et parcauto à la direction des affaires administratives au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2001-228 du 15 janvier 2001
Les deux maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur au ministère de la santé publique conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Faouzia Hamoudia | Hôpital d'enfants de Tunis | Sciences de nutrition | 18 janvier 2000 |
| Abdallah Aouidet | Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis | Sciences de nutrition | 18 janvier 2000 |
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2001-229 du 15 janvier 2001, portant modification du décret n° 77-561 du 22 juin 1977, rectifié par le tableau parcellaire rectificatif publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 82 du 16 décembre 1977, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique, de deux immeubles sis à Bizerte abritant les services du commissariat régional du développement agricole
Article premier. – Sont modifiées, les indications de la première ligne du tableau parcellaire de l'article premier du décret n° 77-561 du 22 juin 1977, rectifié par le tableau parcellaire rectificatif publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 82 du 16 décembre 1977, relatif à l'expropriation pour…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2001-230 du 15 janvier 2001
Monsieur Hechmi Said, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs à Mateur à compter du 25 novembre 2000.
Par décret n° 2001-231 du 15 janvier 2001
Monsieur Naceur Ayari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au ministère de l'enseignement supérieur (cité universitaire Okba Ibn Nafaa Kairouan).
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2001-232 du 15 janvier 2001
Mademoiselle Naziha Baccar, professeur de la jeunesse et des sports, est chargée des fonctions de sous-directeur des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2001-233 du 15 janvier 2001
Monsieur Mohamed Fadhel Ben Jemai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'université de Manouba.
Par décret n° 2001-234 du 15 janvier 2001
Monsieur Hédi Drine, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.
Par décret n° 2001-235 du 15 janvier 2001
Monsieur Farhat Mjaïd, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Gabès.
Par décret n° 2001-236 du 15 janvier 2001
Monsieur Abdelkader Alimi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère de l'enseignement supérieur.
p. 150Par décret n° 2001-237 du 15 janvier 2001
Mademoiselle Selma Chaâri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité et de l'ordonnancement à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur.
NOMINATION
Ministère du commerce
Par décret n° 2001-238 du 15 janvier 2001
Monsieur Mohamed Moncef Frini, administrateur général, est nommé chargé de mission au ministère du commerce.
Arrêté du ministre du commerce du 20 janvier 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de la commercialisation et de la distribution du son de blé (1)
Article unique. – Est approuvé, le cahier des charges relatif à l'organisation de la commercialisation et de la distribution du son de blé annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2001-239 du 15 janvier 2001, accordant à la société « Lacéramic » les avantages prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements
Article premier. – Sont accordés à la société « Lacéramic », les avantages fiscaux prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements, et ce, pour la remise en activité de la Société des Faïenceries de Tajerouine (SOFAT).
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Décret n° 2001-240 du 15 janvier 2001, fixant l'organigramme de la société de transport des hydrocarbures par pipeline
Article premier. – L'organigramme de la société de transport des hydrocarbures par pipeline est fixé conformément au schéma et à l'annexe joints au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-241 du 15 janvier 2001, relatif au classement des monuments historiques et archéologiques
Article premier. – Sont classés, les monuments historiques et archéologiques suivants :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-242 du 15 janvier 2001
Monsieur Fethi Ajmi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de commissaire régional à la culture au gouvernorat de Zaghouan.
Par décret n° 2001-243 du 15 janvier 2001
Madame Radhia Kaabi épouse Karchoud, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'encouragement à la création et à l'édition à la direction des lettres à la direction générale du livre au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-244 du 15 janvier 2001
Monsieur Ali Marzouki, bibliothécaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des bibliothèques à la direction de la lecture publique à la direction générale du livre au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-245 du 15 janvier 2001
Madame Samia Kamarti, professeur d'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-246 du 15 janvier 2001
Monsieur Lotfi Ounis, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production et de la diffusion à la direction des arts scéniques à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-247 du 15 janvier 2001
Monsieur Fethi Kharrat, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production audio-visuelle à la direction des arts audio-visuels à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-248 du 15 janvier 2001
Monsieur Mohamed Ezzeddine Ben Attia, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur des structures d'exploitation et des manifestations audio-visuelles à la direction des arts audio-visuels à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-249 du 15 janvier 2001
Melle Najet Janet, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la production théâtrale et scénique à la direction des arts scéniques à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-250 du 15 janvier 2001
Monsieur Fethi Babaye, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de la coordination avec les collectivités locales, les associations et les établissements publics et privés à la direction de l'animation culturelle au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-251 du 15 janvier 2001
Monsieur Mahmoud Faouzi Hamed, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et de l'évaluation à la direction de l'animation culturelle au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-252 du 15 janvier 2001
Monsieur Kamel Bchini, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service du matériel à la sous-direction du matériel et des bâtiments à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-253 du 15 janvier 2001
Madame Noura Hamdi épouse Ben Ayed, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la conservation, de la restauration et de la documentation à la sous-direction des arts plastiques à la direction des arts plastiques, de l'architecture et des professions artistiques au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-254 du 15 janvier 2001
Madame Kaouther Triki épouse Lastra, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service de la programmation et des acquisitions à la sous-direction des bibliothèques à la direction de la lecture publique à la direction générale du livre au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-255 du 15 janvier 2001
Madame Monia Ben Aïssa épouse Hamdoun, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service de la promotion de la lecture à la sous-direction de l'incitation à la lecture à la direction de la lecture publique à la direction générale du livre au ministère de la culture.
p. 153Par décret n° 2001-256 du 15 janvier 2001
Monsieur Mohamed Abdellaziz Ben Othman, professeur d'enseignement artistique, est chargé des fonctions de chef de service de la sauvegarde du patrimoine musical à la sous-direction de la musique et de la danse au ministère de la culture.
Par décret n° 2001-257 du 15 janvier 2001
Monsieur Amor Dridi, professeur d'enseignement artistique, est chargé des fonctions de chef de service des professions musicales à la sous-direction de la musique et de la danse au ministère de la culture.
MINISTERE DE LA JEUNESSE,
DE L'ENFANCE ET DES SPORTS
NOMINATIONS
Par décret n° 2001-258 du 15 janvier 2001
Monsieur Ridha Jebri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique et de transmission de données à la sous-direction des services communs au centre d'études, des recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et du sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.
Par décret n° 2001-259 du 15 janvier 2001
Madame Naouel Laâdhari née Boujnah, documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de la bibliothèque centrale et des collections à la direction de la documentation et de la communication au centre d'études, des recherches et de documentation en matière de jeunesse, d'enfance et du sport au ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports.
Ministère du transport
Décret n° 2001-260 du 15 janvier 2001, réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels au sein de l'office de l'aviation civile et des aéroports
Article premier. – Les emplois fonctionnels de directeur central, de directeur, de chef de division et de chef de service, sont attribués par décision du président directeur général, et ce, selon les conditions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-261 du 15 janvier 2001
Monsieur Abdelaziz Chaâbane est désigné en qualité de président directeur général de la société nationale des chemins de fer tunisiens, et ce, à partir du 15 décembre 2000.
Par décret n° 2001-262 du 15 janvier 2001
Monsieur Abderrahmane Tlili est désigné en qualité de président directeur général de l'office de l'aviation civile et des aéroports, et ce, à partir du 15 décembre 2000.
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Décret n° 2001-263 du 15 janvier 2001, modifiant le décret n° 89-1979 du 23 décembre 1989, portant réglementation de la construction des bâtiments civils
Article premier. – Les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret n° 89-1979 susvisé, sont abrogées et remplacées par ce qui suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-264 du 15 janvier 2001
Monsieur Mohamed Naceur Ben Abdesselem, ingénieur des travaux au ministère de l'équipement et de l'habitat, est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er mai 2001.
Arrêté des ministres des domaines de l'Etat et des affaires foncières, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'aménagement du territoire du 15 janvier 2001, relatif au commencement des opérations de délimitation et de révision des limites du domaine public maritime du littoral au gouvernorat de Ben Arous
Article premier. – Les opérations de délimitation et de révision des limites du domaine public maritime du littoral au gouvernorat de Ben Arous seront entamées à compter de la date de mise en vigueur du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret n° 2001-265 du 15 janvier 2001
Monsieur Hédi Bouzidi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation culturo-sociale à la direction régionale de l'enseignement de Kasserine.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2001-266 du 15 janvier 2001
Monsieur Ahmed Djegham, professeur principal de l'enseignement secondaire, est maintenu en activité pour une troisième année à compter du 1er avril 2001.