Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 51 du 25 juin 2004

Journal Officiel · publié le 25 juin 2004 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 14 pages · 26 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 1635

Par arrêté du Premier ministre du 23 juin 2004

Sont nommés membres du conseil supérieur des archives pour trois ans, Messieurs :

  • Henia Abdelhamid, professeur de l'enseignement supérieur,
  • Ben Hamida Abdessalem, professeur de l'enseignement supérieur,
  • Ben Tahar Jamel, maître de conférences de l'enseignement supérieur.
NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 1635

Par décret n° 2004-1379 du 16 juin 2004

Madame Hassiba Jenzri épouse Maâref, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des propriétés à la direction des ressources communales à la commune de Sousse.

p. 1635

Par décret n° 2004-1380 du 16 juin 2004

Monsieur Khmaïes Bouazza, médecin vétérinaire principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé à la direction de la propreté, de la santé et de la protection de l'environnement à la direction générale technique à la commune de Sousse.

p. 1635

Par décret n° 2004-1381 du 16 juin 2004

Monsieur Tijani Kamoun, analyste, est chargé des fonctions de sous-directeur du bureau d'ordre central, de documentation et d'archives à la direction des affaires communales à la commune de Sousse.

p. 1635

Par décret n° 2004-1382 du 16 juin 2004

Monsieur Lotfi Harzallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation, de l'inspection et du suivi à la commune de Sousse.

p. 1635

Par décret n° 2004-1383 du 16 juin 2004

Monsieur Mouldi Zribi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Manouba, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1635

Par décret n° 2004-1384 du 16 juin 2004

Monsieur Mohamed Ben Attouch, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance et des équipements médicaux à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa.

MUTATION
p. 1635

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 26 mai 2004

Monsieur Mohamed Aouinti, gouverneur de Gafsa, est muté en ses mêmes fonctions aux services centraux du ministère de l'intérieur et du développement local, à compter du 30 avril 2004.

NOMINATIONS
p. 1635

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 16 juin 2004

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'observatoire national d'information, de formation, de documentation et d'études sur la sécurité routière, Madame et Messieurs :

  • Bouali Mongi : directeur au ministère de l'intérieur et du développement local,
  • Znaidi Néji : sous-directeur au ministère de l'intérieur et du développement local,
  • El Kalboussi Raouf : capitaine au ministère de l'intérieur et du développement local,
  • El Allegui Saïda : directeur à la municipalité de Tunis,
  • Brahem Tarek : vice-président du tribunal de première instance de Tunis,
  • Ben Salem Ridha : sous-directeur à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire,
  • Karim Nawfel : assistant à l'institut supérieur de l'informatique de Tunis,
  • El Jaziri Hamadi : sous-directeur à l'institut national des statistiques,
  • El Karoui Mohamed Néjib : chef de service à l'hôpital Sahloul de Sousse.
  • Allani Foued : chef rédacteur adjoint au journal la Presse.
p. 1636

Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 1636

Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 16 juin 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du secteur de Henchir Toubiaz (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation d'Utique, au gouvernorat de Bizerte

Article premier. - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du secteur de Henchir Toubiaz (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Medjerda de la délégation d'Utique, au gouvernorat de Bizerte.

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Ministère de l'industrie et de l'énergie

p. 1636

Arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 16 juin 2004, fixant la liste des personnes physiques ou morales autorisées à reprendre des produits pétroliers en raffinerie (s) et auprès des importateurs

Article premier. - La liste des personnes physiques ou morales autorisées à reprendre des produits finis en raffinerie (s) et auprès des importateurs est fixée comme suit :

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Ministère des technologies

p. 1637

Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 16 juin 2004, fixant les marques apparentes de nationalité et d'immatriculation des aéronefs civils

Article premier. - Pour l'application du présent arrêté, les expressions ci-dessous ont les significations suivantes :

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p. 1639

Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 16 juin 2004, fixant le modèle du certificat d'immatriculation et les indications que doit porter ce certificat

Article premier. - L'immatriculation d'un aéronef au registre Tunisien d'immatriculation des aéronefs civils lui confère la nationalité tunisienne, elle est attestée par un certificat d'immatriculation dont le modèle est conforme à l'annexe du présent arrêté.

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Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs

p. 1642

Par arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 16 juin 2004

Sont nommés membres du conseil administratif de l'observatoire national de la jeunesse, Messieurs :

  • Farhat Ben Salah : représentant du Premier ministère,
  • Lotfi Hédhili : représentant du ministère des affaires sociales et de la solidarité,
  • Rached Kharbachi : représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
  • Ahmed Chaâbane : représentant du ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs,
  • Néjib Ayed : représentant du ministère de l'éducation et de la formation,
  • Mounir Khcharem : représentant du ministère des sports,
  • Jilani Chabbeh : représentant du ministère de la santé publique,
  • Imed Ettourki : représentant du ministère de l'emploi,
  • El Habib Essmaoui : représentant du ministère du développement et de la coopération internationale,
  • Sofiane El Fakhfakh : représentant du ministère des finances.
p. 1642

Par arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 16 juin 2004

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'observatoire national de la jeunesse, Messieurs :

  • Jamel Chérif : représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie,
  • Abd El Khalek Ezzéhi : représentant du ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs,
  • Mounir Khcharem : représentant du ministère des sports,
  • Hamadi El Habib : représentant du ministère de l'emploi,
  • El Habib Essmaoui : représentant du ministère du développement et de la coopération internationale,
  • El Habib El Fourati : représentant de l'institut national des statistiques,
  • El Moncef El Jazzar : représentant de l'institut supérieur d'animation pour la jeunesse et la culture, à Bir El Bay,
  • Mohamed El Amine Aouassa : représentant de l'institut de presse et des sciences de l'information,
  • Hafidh Errahoui : représentant de l'union tunisienne des organisations de la jeunesse,
  • Le chef de l'unité de l'information, de documentation et de suivi de l'observatoire national de la jeunesse,
  • Le chef de l'unité des recherches, des consultations et des sondages d'opinions de l'observatoire national de la jeunesse.

Ministère des sports

p. 1642

Décret n° 2004-1385 du 22 juin 2004, modifiant et complétant le décret n° 2003-1149 du 26 mai 2003 portant organisation du ministère des sports

Article premier. - Sont abrogées, les dispositions de l'article 15 du décret n° 2003-1149 du 26 mai 2003 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère de la santé publique

p. 1643

Par décret n° 2004-1386 du 22 juin 2004

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Tahar Ghdira, architecte général, chargé des fonctions de directeur du projet, démographie, santé (projet BIRD).

p. 1643

Par décret n° 2004-1387 du 22 juin 2004

Le docteur Khaldi Faouzia, professeur hospitalo-universitaire en médecine à la faculté de médecine de Tunis, est nommée directeur de l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis pour une période de trois ans.

p. 1643

Par arrêté du ministre de la santé publique du 22 juin 2004

Le docteur Béchir Belhaj Ali est nommé, en sa qualité de doyen de la faculté de médecine de Sousse, membre au conseil d'administration de l'hôpital Shloul de Sousse en remplacement du docteur Chadia Lawani Kachrid.

NOMINATION

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 1643

Par décret n° 2004-1388 du 22 juin 2004

Monsieur Hédi Boulila, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Sfax.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 1643

Par décret n° 2004-1389 du 22 juin 2004

Monsieur Mohamed El Moncef Ghaddhab, professeur principal hor classe de l'enseignement, est maintenu en activité pour une deuxième année à compter du 1er novembre 2004.

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 1643

Décret n° 2004-1390 du 22 juin 2004, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche

Article premier. - Est réalisé, le changement d'appellation de l'établissement public créé par l'article 25 de la loi n° 86-83 susvisée, ainsi qu'il suit :

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p. 1644

Décret n° 2004-1391 du 22 juin 2004, portant création d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Article premier. - Sont créés, les établissements d'enseignement supérieur et de recherche suivants :

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p. 1644

Décret n° 2004-1392 du 22 juin 2004, portant création de deux instituts supérieurs des études technologiques

Article premier. - Sont créés, les deux instituts supérieurs des études technologiques suivants :

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p. 1644

Par décret n° 2004-1393 du 22 juin 2004

Monsieur Ahmed Noureddine Helal, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de président de l'université du Centre, à compter du 29 avril 2004.

p. 1644

Par décret n° 2004-1394 du 22 juin 2004

Article premier :

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