Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 78 du 28 septembre 2004

Journal Officiel · publié le 28 septembre 2004 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 15 pages · 56 textes

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ATTRIBUTION DE L'ORDRE DE LA REPUBLIQUE

Présidence de la République

p. 2787

Par décret n° 2004-2212 du 21 septembre 2004

L'Ordre de la République est attribué, à compter du 25 juillet 2004, aux personnes dont les noms suivent :

Grand Cordon :
Messieurs :
Ali Chaouch
Mohamed Bouchiha
Ismail Boulehya
Abdessalem Jrad
Hédi Djilani
Abdelbaki Bacha
Mohamed El Aziz Miled
Abderraouf El Kateb

Grand Officier :
Madame et Messieurs :
Alifa Farouk
Chedly Laroussi
Mohamed Habib Haddad
Mohamed Gueddiche
Mongi Safra
Echikh Mohamed Habib Ibn Al Kouja
Sadok Fayala
Taïeb Loumi
Général de brigade Rachid Ammar

Commandeur :
Mesdames et Messieurs :
Montassar Ouaïli
Moncef Bouden
Moncef Ben Saïd
Mongi Chouchene
Moncef Hergueli
Saïda Chtioui
Saloua Labbene
Sadok Korbi
Hatem Ben Salem
Khalil Laâjimi
Slaheddine Makhlouf
Amor Ben Mahmoud
Aziza Htira
Mohamed Habib Youssef
Général de brigade Mohamed Hédi Abdelkefi

Chedly Sahli
Hichem El Hajji
Mohamed Mongi Katlene
Neji M'hiri
Abdelwaheb Ben Ayed
Moncef M'zabi
Habib Makni
Fethi Hachicha
Ferid Abbes

Officier :
Mesdames et Messieurs :
Mahmoud M'hiri
Karim Chetioui
Hafedh Zouari
Rafiaâ Ben Ezzeddine épouse Zhioua
Annonciade Denise Josette Parrinello.

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 2787

Par décret n° 2004-2213 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Ennaifer, conseiller au tribunal administratif, est chargé des fonctions de président de chambre d'appel.

p. 2787

Par décret n° 2004-2214 du 21 septembre 2004

Monsieur Imed Hazgui, conseiller adjoint, est nommé au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2787

Par décret n° 2004-2215 du 21 septembre 2004

Madame Sonia Ben Ammar, conseiller adjoint, est nommée au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2787

Par décret n° 2004-2216 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Ridha Laâfif, conseiller adjoint, est nommé au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2787

Par décret n° 2004-2217 du 21 septembre 2004

Mademoiselle Donia Ben Romdhane, conseiller adjoint, est nommée au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2788
p. 2788

Par décret n° 2004-2218 du 21 septembre 2004

Madame Malika Jandoubi, conseiller adjoint, est nommée au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2788

Par décret n° 2004-2219 du 21 septembre 2004

Monsieur Lotfi Chaâlali, conseiller adjoint, est nommé au grade de conseiller au tribunal administratif.

p. 2788

Par décret n° 2004-2220 du 21 septembre 2004

Monsieur Fadhel Mkaouer, conseiller adjoint, est nommé au grade de conseiller au tribunal administratif.

NOMINATION

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 2788

Par décret n° 2004-2221 du 21 septembre 2004

Monsieur Abdeljelil Zekhama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Monastir, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Ministère des affaires étrangères

p. 2788

Décret n° 2004-2222 du 21 septembre 2004, portant ratification du protocole de coopération dans les domaines du développement social entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume Hachémite de Jordanie

Art. 2. - Le ministre des affaires étrangères est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

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p. 2788

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 21 septembre 2004, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques

Art. 2. - Les épreuves se dérouleront le 23 novembre 2004 et jours suivants.

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Ministère de la défense nationale

p. 2788

Par décret n° 2004-2223 du 21 septembre 2004

Monsieur Belgacem Ben Saïd, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent du Kef) pour une autre période d'un an à compter du 1er octobre 2004.

p. 2788

Par décret n° 2004-2224 du 21 septembre 2004

Monsieur Tijani Abid, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent de Sfax) pour une autre période d'un an à compter du 1er octobre 2004.

p. 2789

NOMINATIONS

p. 2789

Par décret n° 2004-2225 du 21 septembre 2004

Monsieur Belgacem Ben Saïd, magistrat de troisième grade, est désigné de nouveau président du tribunal militaire permanent du Kef pour une période d'un an à compter du 1er octobre 2004.

p. 2789

Par décret n° 2004-2226 du 21 septembre 2004

Monsieur Tijani Abid, magistrat de troisième grade, est désigné de nouveau président du tribunal militaire permanent de Sfax pour une période d'un an à compter du 1er octobre 2004.

Ministère des finances

p. 2789

Décret n° 2004-2227 du 21 septembre 2004, complétant et modifiant le décret n° 94-1031 du 2 mai 1994, fixant la liste des biens d'équipement nécessaires à la réalisation des investissements dans le secteur agricole et éligibles au bénéfice des incitations fiscales prévues par l'article 30 du code d'incitation aux investissements et les conditions d'octroi de ces incitations

Article premier. - Sont ajoutés à la liste n° 1 annexée au décret n° 94-1031 du 2 mai 1994 susvisé, les équipements suivants :

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p. 2790

Par décret n° 2004-2228 du 21 septembre 2004

Monsieur Ammar Douzi, administrateur conseiller à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances), est nommé directeur des approvisionnements.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2790

Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 21 septembre 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières

Article premier. - Est ouvert au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, le 25 novembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère des domaines de l'Etat…

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Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 2790

Décret n° 2004-2229 du 21 septembre 2004, portant approbation du statut particulier du personnel de l'agence nationale de protection de l'environnement

Article premier. - Le statut particulier du personnel de l'agence nationale de protection de l'environnement annexé au présent décret est approuvé.

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p. 2791

Par décret n° 2004-2230 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Habib Ben Hamouda, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une quatrième année à compter du 1er octobre 2004.

p. 2791

Par décret n° 2004-2231 du 21 septembre 2004

Madame Sabine Chennoufi, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, est maintenue en activité pour une deuxième année à compter du 1er octobre 2004.

p. 2791

Par décret n° 2004-2232 du 21 septembre 2004

Madame Alia Binous, assistant de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, est maintenue en activité pour une deuxième année à compter du 1er octobre 2004.

Ministère de l'industrie et de l'énergie

p. 2791

Décret n° 2004-2233 du 21 septembre 2004, portant approbation du statut particulier du personnel de la société tunisienne des industries de raffinage

Article premier. - Le statut particulier du personnel de la société tunisienne des industries de raffinage, annexé au présent décret, est approuvé.

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p. 2792

Par décret n° 2004-2234 du 21 septembre 2004

Monsieur Samir Rekik, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des industries de l'habillement à la direction générale du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie et de l'énergie.

p. 2792

Arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 25 septembre 2004, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux carburants pour automobiles

Article premier. - Sont homologuées, les normes tunisiennes suivantes :

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Ministère des technologies de la communication et du transport

p. 2793

Décret n° 2004-2235 du 21 septembre 2004, portant approbation du statut particulier des agents du centre national de l'informatique

Article premier. - Le statut particulier des agents du centre national de l'informatique, annexé au présent décret, est approuvé.

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p. 2794

Décret n° 2004-2236 du 21 septembre 2004, fixant les catégories de motocycles soumis à la réception, l'homologation et l'immatriculation

Article premier. - Les dispositions des articles 62 et 63 du code de la route relatives à la réception, l'homologation et l'immatriculation des véhicules s'appliquent aux catégories de motocycles suivants :

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Ministère des sports

p. 2794

Décret n° 2004-2237 du 21 septembre 2004, portant composition et prérogatives des commissions nationales permanentes de coordination et de consultation

Article premier. - En application des dispositions de l'article 11 de la loi n° 94-104 du 3 août 1994 susvisée, sont créées les commissions nationales permanentes de coordination et de consultation suivantes :

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Ministère de la santé publique

p. 2796

Par décret n° 2004-2238 du 21 septembre 2004

Le docteur Zouari Mounir, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Mohamed Taieb Kassab d'orthopédie de Kassar Saïd (service des urgences).

p. 2796

Par décret n° 2004-2239 du 21 septembre 2004

Le docteur Mdimegh Lilia, médecin spécialisé de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Ksar Hellal (service de radiologie).

p. 2796

Par décret n° 2004-2240 du 21 septembre 2004

Le docteur Belghouthi Ezzeddine, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de circonscription de Bouhajla (service de médecine).

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 2796

Par décret n° 2004-2241 du 21 septembre 2004

Le docteur Karoui Mongi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Charles Nicolle, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er novembre 2004.

p. 2796

Par décret n° 2004-2242 du 21 septembre 2004

Le docteur Khaldi Mohamed Moncef, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'institut national de neurologie, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2005.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère des affaires sociales et de la solidarite

p. 2796

Par décret n° 2004-2243 du 21 septembre 2004

Monsieur Tahar Seffen, administrateur général, est maintenu en activité pour une quatrième année à compter du 1er décembre 2004.

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 2796

Décret n° 2004-2244 du 21 septembre 2004, modifiant et complétant le décret n° 98-2015 du 19 octobre 1998, portant statut particulier du corps interdépartemental des enseignants de langue anglaise et d'informatique exerçant dans les établissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation et dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'enseignement supérieur

Article premier. - Est ajouté au décret n° 98-2015 du 19 octobre 1998 susvisé l'article 2 (bis) comme suit :

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p. 2797

Par décret n° 2004-2245 du 21 septembre 2004

Est accordée à Monsieur Ftouh Daoud, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur de l'inspection du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 2797

Par décret n° 2004-2246 du 21 septembre 2004

Est accordée à Monsieur Amor Bennour, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur des études et de la recherche à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 2798
p. 2798

Par décret n° 2004-2247 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Zoghlami, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement privé au ministère de l'éducation et de la formation.

p. 2798

Par décret n° 2004-2248 du 21 septembre 2004

Est accordée à Monsieur Hassen Berriri, professeur de l'enseignement secondaire technique, chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement de Sousse, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.

p. 2798

Par décret n° 2004-2249 du 21 septembre 2004

Est accordée à Monsieur Mohamed Ben Ali, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2798

Par décret n° 2004-2250 du 21 septembre 2004

Monsieur Sadok Ouarech, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Siliana.

p. 2798

Par décret n° 2004-2251 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Trabelsi, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de service de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement de Sousse.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 2798

Par décret n° 2004-2252 du 21 septembre 2004

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Fadhel Ben Jemia, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur des examens et des concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 2798

Par décret n° 2004-2253 du 21 septembre 2004

Monsieur Harrath Bouallagui, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur du centre des études islamiques de Kairouan, pour une nouvelle période, à compter du 3 août 2004.

p. 2798

Par décret n° 2004-2254 du 21 septembre 2004

Madame Manoubia Meski épouse Barkaoui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul, à compter du 5 juillet 2004.

p. 2798

Par décret n° 2004-2255 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Nazih Rhimi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Kasserine, à compter du 30 juin 2004.

p. 2798

Par décret n° 2004-2256 du 21 septembre 2004

Monsieur Hamadi Ben Naceur, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Mahdia pour une nouvelle période, à compter du 31 juillet 2004.

p. 2798

Par décret n° 2004-2257 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Mhamdi, technologue, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Béja, à compter du 30 juin 2004.

p. 2798

Par décret n° 2004-2258 du 21 septembre 2004

Monsieur Chokri Mamoghli, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis, à compter du 3 août 2004, pour une nouvelle période.

p. 2798

Par décret n° 2004-2259 du 21 septembre 2004

Monsieur Rachid Gari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'université Ezzitouna.

p. 2798

Par décret n° 2004-2260 du 21 septembre 2004

Monsieur Othman Trabelsi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université Ezzitouna.

p. 2799
p. 2799

Par décret n° 2004-2261 du 21 septembre 2004

Monsieur Mohamed Larbi Ben Ayed, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Sidi Mansour Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2799

Par décret n° 2004-2262 du 21 septembre 2004

Madame Amina Zmerli épouse Bacha, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Bardo III.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2799

Par décret n° 2004-2263 du 21 septembre 2004

Madame Hajer Ben Rabaâ épouse Hendaoui, bibliothécaire, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 2799

Par décret n° 2004-2264 du 21 septembre 2004

Monsieur Mansour Salem, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2004.