Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 91 du 15 novembre 2005

Journal Officiel · publié le 15 novembre 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 246 pages · 56 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Premier ministère

p. 3019

Par décret n° 2005-2940 du 9 novembre 2005

Madame Salwa Souissi épouse Ben Khalifa, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au bureau central des relations avec le citoyen au Premier ministère.

Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur des services publics au titre de l'année 2005

Mahfoudh Aouichri
Houcine Debbech
Ali Kahia
Abdel Kader Seltane
Nejib Khabouchi
Mohsen Mansouri
Habib Redifi
Hichem Mechichi
Walid Dhahbi
Rim Rayabi
Ahmed Baâtout
Sarra Zammali
Faiçal Chaâbane
Kaies Helali

CESSATION DE FONCTIONS

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 3019

Par décret n° 2005-2941 du 9 novembre 2005

Monsieur Moncef Soussi, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est déchargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Sfax à compter du 3 août 2005.

NOMINATION

Ministère des affaires religieuses

p. 3019

Par décret n° 2005-2942 du 9 novembre 2005

Monsieur Ezzidine Hamadi, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service au bureau d'ordre central au cabinet du ministère des affaires religieuses.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 3019

Par décret n° 2005-2943 du 9 novembre 2005

Monsieur Mohamed Seghaïr Khadhri, inspecteur central des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances), est chargé des fonctions de sous-directeur de comptabilité générale.

p. 3019

Par décret n° 2005-2944 du 9 novembre 2005

Monsieur Mohamed Selmi, inspecteur central des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances), est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques.

p. 3019

Par décret n° 2005-2945 du 10 novembre 2005

Monsieur Taïeb Mzoughi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions du paragraphe trois (nouveau) de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 3019

Par décret n° 2005-2946 du 9 novembre 2005

Monsieur Hédi Jemli, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service du suivi des avantages fiscaux au centre régional de contrôle des impôts de Kairouan à la direction générale du contrôle fiscal.

p. 3019

Par décret n° 2005-2947 du 10 novembre 2005

Monsieur Ridha Ghomrasni, médecin commandant, est nommé chef de service de chirurgie dentaire au centre médical des douanes à la direction générale des douanes au ministère des finances.

p. 3019

Par décret n° 2005-2948 du 9 novembre 2005

Monsieur Noureddine Kassâaoui, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour le recouvrement des créances des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Nabeul.

p. 3020

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2949 du 9 novembre 2005

Monsieur Mohamed Taoufik Gharbia, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour la gestion financière des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2950 du 9 novembre 2005

Monsieur Mohamed Tahar El Hammi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Tozeur.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2951 du 9 novembre 2005

Madame Hayet Jerbi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour la gestion financière des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Mannouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2952 du 9 novembre 2005

Madame Narjès Fehri, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour le contrôle des comptabilités mensuelles et trimestrielles et des comptes de gestion à la trésorerie régionale des finances à Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2953 du 9 novembre 2005

Madame Naïma Ben Saïd, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Tunis.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2954 du 9 novembre 2005

Monsieur Hassen Kahlani, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour l'inspection à la trésorerie régionale des finances à Jendouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2955 du 9 novembre 2005

Madame Hayet Loukil, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommée mandataire chargée de section de comptabilité pour le recouvrement des créances des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2956 du 9 novembre 2005

Monsieur Taieb Nouri, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour la gestion financière des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances à Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 3020

Par décret n° 2005-2957 du 9 novembre 2005

Monsieur Ali El Hani, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de deuxième classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions du paragraphe trois (nouveau) de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 3021

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 3021

Par décret n° 2005-2958 du 8 novembre 2005

Monsieur Ali Skhiri, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sfax.

p. 3021

Par décret n° 2005-2959 du 8 novembre 2005

Monsieur Abdallah Cherid, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Jendouba.

p. 3021

Par décret n° 2005-2960 du 8 novembre 2005

Monsieur Saâd Sedik, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

p. 3021

Par décret n° 2005-2961 du 8 novembre 2005

Monsieur Salah Znazen, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Sousse.

p. 3021

Par décret n° 2005-2962 du 8 novembre 2005

Monsieur Hamadi Chetioui, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Monastir.

p. 3021

Par décret n° 2005-2963 du 8 novembre 2005

Monsieur Mohamed Chaâbani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 3021

Par décret n° 2005-2964 du 8 novembre 2005

Monsieur Abdelhamid Hajji, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kébili.

p. 3021

Par décret n° 2005-2965 du 8 novembre 2005

Monsieur Moncef Omrani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kairouan.

p. 3021

Par décret n° 2005-2966 du 8 novembre 2005

Monsieur Mohamed Akermi Hamdi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Mahdia.

p. 3021

Par décret n° 2005-2967 du 8 novembre 2005

Monsieur Mohamed Taieb Kahouli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Gafsa.

p. 3022
p. 3022

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 octobre 2005, relatif aux prestations administratives rendues par les services du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur octroi

Article premier : les services du Ministère de l'Agriculture et des Ressources Hydrauliques, les établissements et les entreprises publics sous tutelle octroient les prestations ci-après aux citoyens, conformément aux conditions et procédures indiquées aux annexes ci-joints et réparties par secteurs comme suit :

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p. 3253

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 9 novembre 2005, portant modification de l'arrêté du 15 septembre 2005 relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 2005/2006

Article premier. - L'article premier, le deuxième paragraphe de l'article 3, le troisième tiret du premier paragraphe de l'article 4, l'article 12, le premier et le deuxième paragraphe de l'article 18 et l'article 19 de l'arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 15 septembre 2005 relatif…

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Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 3254

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 11 novembre 2005, portant autorisation d'une cession totale d'intérêts dans la concession d'exploitation dite concession « Didon »

Article premier. - Est autorisée, la cession totale des intérêts de la société "M.P Zarat Limited" dans la concession d'exploitation "Didon" au profit de la société "Soco Tunisia Pty Ltd".

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p. 3255

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 11 novembre 2005, portant autorisation d'une cession totale d'intérêts dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Zarat »

Article premier. - Est autorisée, la cession totale des intérêts de la société « M.P Zarat Limited » dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Zarat » au profit de la société « Soco Tunisia Pty Ltd ».

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 3256

Par décret n° 2005-2968 du 8 novembre 2005

Monsieur Hédi Yekhlef, ingénieur général, est nommé chargé de mission au cabinet de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 3256

Par décret n° 2005-2969 du 9 novembre 2005

Monsieur Mustapha Ezzine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la lutte contre la pollution hydrique à la direction de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 3256

Par décret n° 2005-2970 du 9 novembre 2005

Monsieur Kheireddine Trabelsi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle à la sous-direction de la lutte contre la pollution hydrique à la direction de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 3256

Par décret n° 2005-2971 du 9 novembre 2005

Monsieur Ben M'hamed Chedly, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la météorologie appliquée et de la géophysique à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

NOMINATIONS

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 3256

Par décret n° 2005-2972 du 9 novembre 2005

Monsieur Belgacem Bel Haj Ali, conservateur des bibliothèques et de documentation, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Sidi Bouzid.

p. 3256

Par décret n° 2005-2973 du 9 novembre 2005

Madame Fatma Souissi, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Bizerte.

p. 3256

Par décret n° 2005-2974 du 9 novembre 2005

Monsieur Abdelkader Mokdad, professeur de l'enseignement artistique, est chargé des fonctions de chef de service des arts scéniques amateurs à la direction des arts scéniques, à la direction générale des arts scéniques et des arts audio-visuels au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 3256

Décret n° 2005-2975 du 8 novembre 2005, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

Article premier. - Est rattachée au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, la direction générale de la jeunesse prévue par le décret susvisé n° 96-1875 du 7 octobre 1996 portant organisation du ministère de la culture, tel que modifié et complété par le décret n° 2003-1819 du 25 août 2003.

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p. 3257

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 9 novembre 2005, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, qui a modifié et complété la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère…

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p. 3257

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 9 novembre 2005, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Adel Ben Hassen, chargé de mission pour occuper l'emploi de chef de cabinet du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, est autorisé à signer, par…

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Ministère de la santé publique

p. 3258

Par décret n° 2005-2976 du 9 novembre 2005

Monsieur Khaldi Zakraoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Oueslatia).

p. 3258

Par décret n° 2005-2977 du 9 novembre 2005

Monsieur Amor Boussetta, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Tabarka).

Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 3258

Décret n° 2005-2978 du 8 novembre 2005, fixant les attributions du ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger

Article premier. - La mission générale du ministère des affaires sociales de la solidarité, et des Tunisiens à l'étranger consiste à mettre en œuvre la politique sociale de l'État, visant à assurer un développement social équilibré, à consacrer les principes de solidarité entre les individus, les catégories et les…

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p. 3261

Par décret n° 2005-2979 du 9 novembre 2005

Monsieur Mohamed Ben Ammar, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Sousse.

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 3261

Décret n° 2005-2980 du 8 novembre 2005, portant création d'établissements des œuvres universitaires

Article premier. - Sont créés, les établissements des œuvres universitaires suivants :

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p. 3261

Par décret n° 2005-2981 du 8 novembre 2005

Monsieur Amor Ifa Kraiem, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des arts et métiers de Kairouan, pour une nouvelle période, à compter du 13 juillet 2005.

p. 3261

Par décret n° 2005-2982 du 8 novembre 2005

Monsieur Mongi Chikhaoui, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques du Kef, pour une nouvelle période, à compter du 7 septembre 2005.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 3261

Par décret n° 2005-2983 du 8 novembre 2005

Monsieur Mohamed Sadok Roudesli, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.

p. 3261

Par décret n° 2005-2984 du 8 novembre 2005

Monsieur Mohamed Hédi Trabelsi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.

NOMINATION

Ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des competences

p. 3261

Par décret n° 2005-2985 du 8 novembre 2005

Monsieur Rachid Ghrir, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général de la recherche scientifique (direction générale de la recherche scientifique) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.

p. 3261

Par décret n° 2005-2986 du 9 novembre 2005

Monsieur Abderraouf Ben Fkih Mabrouk, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des laboratoires et unités de recherche à la direction des programmes de recherche scientifique (direction générale de la recherche scientifique) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.

p. 3261

Par décret n° 2005-2987 du 9 novembre 2005

Monsieur Saidani Yosri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques et du contentieux (direction générale des services communs) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.

p. 3262
p. 3262

Par décret n° 2005-2988 du 9 novembre 2005

Monsieur Anis Kassem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des laboratoires de recherche à la direction des programmes de recherche scientifique (direction générale de la recherche scientifique) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.

p. 3262

Par décret n° 2005-2989 du 9 novembre 2005

Monsieur Slim Harbi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de chef de service du suivi du programme des technopôles à la direction des technopôles et des pépinières d'entreprise (direction générale des technologies et du développement des compétences) au ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences.