Journal Officiel n° 81 du 9 octobre 2007

Madame Nejet Gharbi Kadri, conseiller des services publics, est nommée chargée de mission aux services du médiateur administratif à compter du 1er octobre 2007.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

Madame Hédia Mnif née Daoud, analyste central, est chargée des fonctions de représentant régional du médiateur administratif à Sfax à compter du 1er octobre 2007.

Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Amor El Abed est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre.

Madame Saloua Ayachi Labben, est nommée chargée de mission auprès du Premier ministre.

Madame Saloua Ayachi Labben, chargée de mission auprès du Premier ministre, est chargée des fonctions de directeur général des archives nationales.

Monsieur Ali Faris, premier délégué au gouvernorat de Kasserine, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Tozeur, à compter du 27 août 2007.

HUISSIERS DE JUSTICE

Les interprètes assermentés dont les noms suivent sont mutés aux postes suivants comme suit :

• Mouldi Bou Aycha interprète assermenté en langue anglaise, de Médenine à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
• Kamel Elloumi interprète assermenté en langue française, de Gafsa à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu.

Monsieur Mohamed Saïd Haouet, professeur de l'enseignement supérieur militaire, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juin 2007.

Monsieur Mohamed Moncef Harrabi, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er octobre 2007.

Monsieur Fethi Bennour, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur général des services communs au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Khaled Touibi est maintenu en activité dans le secteur public pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

CONGE POUR CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Mohamed Ridha Gharbi, fonctionnaire à l'agence de promotion de l'industrie, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une deuxième année à compter du 17 juillet 2007.

Il est octroyé à Monsieur Mohamed Faouzi Grissia, ingénieur principal au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises, un congé pour la création d'une entreprise d'une durée d'un an.

NOMINATION

Monsieur Borni Salhi est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'établissement de l'agence de promotion de l'industrie, et ce, en remplacement de Monsieur Mouldi Maâroufi.

Monsieur Abdelmajid Youssef, administrateur général à l'agence foncière d'habitation, est maintenu en activité dans le secteur public pour une année, à compter du 1er décembre 2007.

Monsieur Ahmed Kallel, cadre de direction générale à la société nationale immobilière de Tunisie, est maintenu en activité dans le secteur public pour une année, à compter du 1er septembre 2007.

NOMINATIONS

Madame Saloua Dargouth est nommée maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine à compter du 17 juillet 2007.

Monsieur Mourad Rammeh est nommé maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 23 juin 2007.

Sont désignés membres du conseil d'établissement de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs, pour une période de trois ans, à compter de la date du présent arrêté :

Messieurs :

• Sofiane Fakhfakh : représentant du ministère des finances,
• Habib Smaoui : représentant du ministère du développement et de la coopération internationale,
• Boubaker Ben Frej : représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine,
• Adel Echaouech Hlal : représentant du ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers,
• Slaheddine Boujah : auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre,
• Mohamed Zoubeir Turki : auteur dans le domaine des arts plastiques et graphiques,
• Mohamed Naceur Ktari : auteur dans le domaine des oeuvres audiovisuelles.

• et Madame :

• Sonia M'barek épouse Raïs : auteur dans le domaine musical.

NOMINATIONS

Monsieur Brahim Oueslati, est nommé chargé de mission auprès du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Brahim Oueslati est chargé des fonctions de directeur général de l'observatoire national de la jeunesse, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Youssef Feki, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er septembre 2007.

Monsieur Abdessalem Brahim, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er novembre 2007.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mahmoud Mzoughi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er août 2007.

Monsieur Hassen Zeghdidi, professeur principal hors classe, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

Madame Fatma Hajji épouse Tarhouni, inspecteur général de l'éducation, chargée des fonctions de secrétaire général de la commission nationale de l'éducation, de la science et de la culture au ministère de l'éducation et de la formation, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2007.

CONGE POUR CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Mohamed Nejib Benslimen, professeur principal de l'enseignement secondaire, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Abdessattar Lahbib, inspecteur principal des écoles primaires, est déchargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à l'Ariana.

NOMINATION

Madame Najla Bouden épouse Romdhane, maître de conférences, est nommée chargée de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Les enseignants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont maintenus en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007, conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Abdelkader Chaâbene, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

Monsieur Mansour Salem, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

Monsieur Moncef Belghagi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.

Monsieur Mohamed El Moncef, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2007.