Journal Officiel n° 91 du 13 novembre 2007

Sont attribués à Monsieur Mahjoub Jallali, conseiller des services publics, chargé de mission aux services du médiateur administratif, le rang et les avantages de directeur général d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Hachemi Mosbah, conseiller des affaires étrangères, attaché à la Présidence de la République, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale, classe exceptionnelle, à la Présidence de la République.

Madame Rachida Bel Hadj Fredj, professeur principal de l'enseignement secondaire, conseiller auprès du Président de la République, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale, classe exceptionnelle, à la Présidence de la République.

Sont attribués à Monsieur Adel Ben Hamouda, conseiller au tribunal administratif, attaché à la Présidence de la République, le rang et les avantages de commissaire d'État général au tribunal administratif.

Sont attribués à Monsieur Mohamed Hédi Oueslati, conseiller au tribunal administratif, conseiller auprès du Président de la République, le rang et les avantages de commissaire d'État général au tribunal administratif.

Monsieur Haider Ben Amor, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au conseil constitutionnel.

NOMINATIONS

Monsieur Heni Bessâes, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

Madame Zohra Bouchaa épouse Ben Taleb Ali, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des services communs au Premier ministère.

Monsieur Chiheb Bouchnak, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de l'administration électronique à la direction générale des réformes et prospectives administratives au Premier ministère.

Monsieur Rachid Hsini, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de l'administration électronique à la direction générale des réformes et prospectives administratives au Premier ministère.

Mademoiselle Hajer Allani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier ministère.

Monsieur Anouar Zarrouk, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des affaires économiques, financières et sociales au Premier ministère.

Madame Aïcha Bachraoui épouse Haffouz, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires économiques et sociales, à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Mohamed Ali Limam, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Saadan Hamrouni, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Mohamed Aba Allal, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Mohamed Ben Tahar, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Mejdi Hentati, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Mohsen Khelifi, ingénieur principal à la commune de Tunis, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Abdelaziz Ammar, ingénieur principal à la commune de Sfax, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Anis Zanad, ingénieur principal à la commune de Jerba Houmet Essouk, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

Monsieur Moez Jguerim, ingénieur principal à la commune de Manouba, est nommé au grade d'ingénieur en chef.

NOMINATIONS

Madame Mériem Houidi épouse Selmi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur à la cellule de l'organisation, des méthodes et de la coordination avec l'informatique à l'inspection générale au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

Monsieur El Khamoussi Sebti, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Ben Arous.

Monsieur Mohamed Moktaa, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal de première instance de Tataouine.

Monsieur Nejib Obba, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de secrétaire général du centre de documentation nationale au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

En application des dispositions de l’alinéa 2 de l’article 13 (nouveau) du décret n° 82-1284 du 18 septembre 1982, l’intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d’administration centrale.

Monsieur Ezzeddine Besbes, secrétaire de presse, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération bilatérale, à la direction de la coopération internationale au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

NOMINATIONS

Monsieur Samir Taktak, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie « A ».

En application des dispositions de l’article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l’intéressé bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeur d’administration centrale.

Monsieur Abdelfattah Maalej, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l’article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l’intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d’administration centrale.

Monsieur Jalloul Khefifi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l’article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l’intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d’administration centrale.

Madame Hajer Berrabeh, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommée receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l’article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l’intéressée bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d’administration centrale.

Le commandant des douanes Fethi Aloui est nommé chef de service de la législation interne au bureau de la législation et des études à la direction générale des douanes au ministère des finances.

Monsieur Mohamed Moncef Labib, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour l’inspection à la trésorerie régionale des finances à Kairouan.

En application des dispositions de l’article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l’intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d’administration centrale.

Monsieur Ezzeddine Ben Frej, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé mandataire chargé de section de comptabilité pour l’inspection à la trésorerie régionale des finances à Kairouan.

En application des dispositions de l’article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l’intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d’administration centrale.

Monsieur Lotfi Hattab est nommé inspecteur en chef des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances).

Madame El Hédia Haddad épouse Farhat est nommée inspecteur en chef des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances).

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Youssef Amar, inspecteur des services financiers au ministère des finances, chef de service à la recette des finances rue Ali Belhouane au Kef.

NOMINATIONS

Monsieur Ali El Aidi est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques au conseil d'administration de la banque nationale agricole, et ce, en remplacement de Monsieur Abdallah El Mallek.

Monsieur Lotfi Fradi est nommé membre représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque nationale agricole, et ce, en remplacement de Monsieur El Mouldi El Maaroufi.

Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur général des finances
Au titre de l'année 2006

Ather Chaâbane,
Mohamed Chouikha,
Ahmed Khedher.

NOMINATION

Madame Saida Gharbi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la cession des biens des étrangers à la direction des biens des étrangers au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Ben Saad, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des études et de la planification à la direction technique à la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Adel Feriani, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Jebiniana » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

Monsieur Khemais Boulares, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Mornag » au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

Monsieur Mohamed Jemaï Achouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Menzel Bouzelfa » au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

Monsieur Saâdi Dridi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kélibia » au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

Monsieur Mohamed Naceur Chamroukhi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Béja-Sud » au commissariat régional au développement agricole de Béja.

Monsieur Nejib Timoumi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Testour » au commissariat régional au développement agricole de Béja.

Monsieur Mokhtar Mezni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Amdoun » au commissariat régional au développement agricole de Béja.

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :

• Mabrouk Toumi,
• Lahbib El Madani,
• Kamel Khalifa,
• Amor M'barki,
• Mokhtar Smaali,
• Sadok El Amri,
• Inji Dougui H'nini.

Monsieur Hechmi Missaoui est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques au conseil d'administration de l'agence des ports et des installations de pêche, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Nadhif.

NOMINATION

Monsieur Mustapha Riahi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur de la chimie et des industries diverses à la direction générale des industries manufacturières au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

NOMINATIONS

Monsieur Mustapha Issaoui, Ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des études d'aménagement du territoire à la direction générale de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Mademoiselle Ilhem Laabidi, architecte en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de la planification spatiale relevant de la direction générale de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Rabiaa Gafsi, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'armature urbaine à la direction des études d'aménagement du territoire relevant de la direction générale de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Habib Radhi Mcharek, officier principal de la marine marchande de troisième classe, est chargé des fonctions de chef de service de la cartographie à la sous-direction de la banque des données relevant de la direction générale de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

NOMINATION

Monsieur Jameleddine Elaouadi, administrateur conseiller, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Madame Abir Ennaceur épouse Jelassi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives à la sous-direction des affaires administratives et des méthodes à la direction des services communs au ministère du tourisme.

Monsieur Issam Hammami, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des établissements sous-tutelle du ministère au ministère du tourisme.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Noureddine Sayadi, ingénieur des travaux, chargé des fonctions de chef de service de l'enseignement de la conduite automobile à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

NOMINATION

Mademoiselle Hammami Souad, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef service de la documentation et des archives à l'école supérieure des communications de Tunis.

Monsieur Ferjaoui Mohamed Lazhar, inspecteur principal jeunesse et enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-2370 du 4 octobre 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Tounsi Hassen, inspecteur principal jeunesse et enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-2370 du 4 octobre 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Messieurs Mohamed Hassine et Abdelfattah Chkir, ingénieurs principaux, sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

Liste des adjoints techniques qui vont être promus au choix dans le grade de technicien
Au titre de l'année 2005

• Mohamed Zbidi,
• Ahmed El Hezel.

NOMINATIONS

Monsieur Abdelhamid Baccouche, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Nabeul.

Monsieur Tahar Khemiri, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Ben Arous.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Abdallah Hammami, inspecteur des écoles primaires, est déchargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Manouba.

NOMINATIONS

Madame Hadhemi Gharbi épouse Limam, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Bardo I.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Naceur Ayari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Okba Ibn Nafaa à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Habib Chebbi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

Monsieur Salem Lajnef, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax.

Monsieur Abderrazek Ghorbel, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce de Sfax.

Monsieur Hamed Chaabouni, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biotechnologies de Sfax.

Monsieur Mohamed Badreddine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine.

Monsieur Mohamed Chaker Zaghdoudi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de la vie universitaire et des relations avec l'environnement à l'institut national des sciences appliquées et de technologie.

Madame Nejla Tabka, analyste, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir.

Monsieur Jalel Memmi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des métiers et de la mode de Monastir.

Monsieur Dhia Echabeb, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des dépenses de gestion et d'intervention publique à la sous-direction des dépenses et de la comptabilité à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Mohamed Lahabib Mouelhi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Kairouan.

Monsieur Mabrouk Chouaibi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax.

Monsieur Mohamed Mallek, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales de Sfax.