Journal Officiel n° 44 du 30 mai 2008

Monsieur Fethi Mahjoubi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale aux services du mufti de la République Tunisienne au Premier ministère.

Monsieur Ahmed Borni Kraïdi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale du contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Mademoiselle Hédia Arous, administrateur conseiller de greffe à la cour des comptes, est chargée des fonctions de sous-directeur des moyens de contrôle au secrétariat général de la cour des comptes.

Madame Lobna Zoghlami épouse Ameur, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de la formation et du perfectionnement des compétences au Premier ministère.

Madame Salwa Dhahri épouse Selmi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale du contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Mokhtar Zayadi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée à Monsieur Khalifa Thabet, administrateur, chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives et financières au centre de formation et d'appui à la décentralisation au ministère de l'intérieur et du développement local, avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Moncef Aroua, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des agents et des finances à la direction des affaires administratives générales à la commune de Jerba Houmet-Souk.

Monsieur Hassan Manai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Jendouba, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

NOMINATIONS

Monsieur Lamine Aissaoui, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

Madame Monia Tafnouti, architecte principal, est nommée dans le grade d'architecte en chef au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

Monsieur Sofiène Ben Amor est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire en physique à l'école préparatoire aux académies militaires à Sousse, à compter du 18 janvier 2008.

Monsieur Rafik Gharbi est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire en chimie à l'école préparatoire aux académies militaires à Sousse, à compter du 18 janvier 2008.

NOMINATION

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général d'administration centrale est accordée à Monsieur Chakib Titech, administrateur conseiller, chargé des fonctions de secrétaire général du conseil supérieur de la communication, au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

NOMINATION

Monsieur Mouheddine Kallel, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé administrateur du budget de l'Etat de 2ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

DEROGATION

Il est accordé à Monsieur Kamel Ben Youssef, directeur première classe à la société tunisienne de banque et chargé actuellement de la fonction de président directeur général de la société immobilière de l'Avenue, une dérogation pour exercer dans le secteur public, et ce, pour une deuxième année, à compter du 1er juin 2008.

NOMINATION

Monsieur Salem Akrout, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au ministère du développement et de la coopération internationale.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur général est accordée à Madame Jamila Guedemsi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, chargée des fonctions de directeur général des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières,

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Fitouri Fkih, urbaniste en chef, chargé des fonctions de directeur des expertises des valeurs vénales à la direction générale des expertises, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Mohamed Troudi, inspecteur en chef de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière à Ben Arous.

Conformément aux dispositions de l'article 19 (nouveau) du décret n° 99-2788 du 13 décembre 1999, portant organisation de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2008-247 du 29 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'administration centrale.

Monsieur Slaheddine Nefzi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Gabès.

Conformément aux dispositions de l'article 19 (nouveau) du décret n° 99-2788 du 13 décembre 1999, portant organisation de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2008-247 du 29 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lotfi Triki, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Sidi Bouzid.

Conformément aux dispositions de l'article 19 (nouveau) du décret n° 99-2788 du 13 décembre 1999, portant organisation de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2008-247 du 29 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Abdelbasset Salhi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des locations à la direction générale de la gestion et des ventes au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Hedi Hadiji, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des études, de l'organisation et des méthodes à la direction générale de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Belgasem Abid, ingénieur principal, est chargé des fonctions d'expert régional des domaines de l'Etat des gouvernorats de Nabeul et de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Et en application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 94-1108 du 14 mai 1994, fixant l'organisation et les attributions des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières, tel qu'il a été modifié par le décret n° 95-318 du 20 février 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Sameh Daldoul, ingénieur principal, est chargée des fonctions d'expert régional des domaines de l'Etat du gouvernorat de Tunis au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Et en application de l'article 3 (nouveau) du décret n° 94-1108 du 14 mai 1994, fixant l'organisation et les attributions des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières, tel qu'il a été modifié par le décret n° 95-318 du 20 février 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

Monsieur Noureddine Houatmi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service des opérations foncières relatives aux domaines de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Tunis au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Ali Smaïri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service d'administration des bases de données et des réseaux à la direction générale de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

ORDRE NATIONAL DU MERITE

Monsieur Anis Mansour, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique relevant de la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Habib Farhat, ingénieur général directeur général au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er juin 2008.

Monsieur Boubaker Bouslama, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets routiers financés par le fonds arabe du développement économique et social relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Nizar Zoughlami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction des composantes du technopôle de Sfax, relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Mourad Guizani, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de construction du complexe universitaire de Tataouine, relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Hédia Karoui épouse Ben Guédha, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de sous-directeur des marchés à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Amel Haha épouse Bouzidi, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur des archives courantes et intermédiaires à la direction de la gestion des documents et des archives relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Tahani Ben Brahim, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs au centre d'essais et des techniques de la construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Mademoiselle Jamila Ben Si M'hamed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et de la coordination des travaux à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets routiers financés par le fonds arabe du développement économique et social relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Bechir Hamrouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kasserine.

Monsieur Ahmed Ben Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle technique à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Anas Abdelhedi, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de la promotion immobilière à la direction de la construction de l'habitat relevant de la direction générale de l'habitat au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Abdelaziz Fendri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Bizerte.

Monsieur Ahmed Missaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Bizerte.

Madame Meriem El Ouelhezi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du budget de la direction régionale à la direction des affaires financières relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Hédi Dridi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle de la réalisation des travaux de construction du campus universitaire du Kef et l'achèvement de la construction du campus universitaire de Jendouba à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets de construction des campus universitaires de Siliana, Béja, Le Kef et l'achèvement de la construction du campus universitaire de Jendouba relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Lamia Chihaoui épouse Gargouri, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service des archives courantes à la direction de la gestion des documents et des archives relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Mademoiselle Nadia Snoussi, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Mannouba.

Sont octroyés à Monsieur Rochdi M'hamedi, conseiller au tribunal administratif, premier vice-président du conseil de la concurrence, les indemnités et avantages de président de chambre de première instance au tribunal administratif.

Sont octroyés à Monsieur Ridha Mejri, conseiller à la cour des comptes, deuxième vice-président du conseil de la concurrence, les indemnités et avantages de commissaire du gouvernement auprès de la cour des comptes.

NOMINATION

Monsieur Fethi Bdour, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service des études, de l'analyse et de diffusion des données à la sous-direction des études, de la collecte et de l'analyse des données à l'observatoire du commerce extérieur à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et de l'artisanat.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Mohamed Zarrouk, surveillant de distribution à l'office national des postes, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er août 2008.

NOMINATION

Monsieur Kabil Dahmani est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Soufiane Chouachi.

NOMINATIONS

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade du conseiller culturel en chef au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du 1er avril 2008 :

• Samir Belhadj Yahia,
• Lasaad Said,
• Mohsen Helaoui,
• Lotfi Ounis.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Zribi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Ben Nasr Jamil, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Mohamed Moncef Jamoussi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital « Aziza Othmana » de Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année après l'âge de 60 ans, à compter du 1er juin 2008.

Monsieur Abderraouf Hajri, médecin spécialiste de la santé publique à l'hôpital Razi de la Manouba, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2008.

PRIX DES COMMISSIONS CONSULTATIVES D'ENTREPRISES ET DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL

Le prix des commissions consultatives d'entreprises et des délégués du personnel au titre de l'année 2007 est attribué aux commissions consultatives d'entreprises figurant sur la liste annexée au présent arrêté :

• la commission consultative d'entreprise de la société Almia Réfrigération à Menzel Jemil, (gouvernorat de Bizerte),
• la commission consultative d'entreprise du complexe touristique et immobilier « Jerba El Hana » (gouvernorat de Médenine),
• la commission consultative d'entreprise de la société Nouvelair Tunisie (gouvernorat de Monastir).

PRIX DU PROGRES SOCIAL

Le prix du progrès social au titre de l'année 2007 est attribué aux entreprises indiquées sur la liste annexée au présent arrêté :

• Société Microelectronics (gouvernorat de l'Ariana),
• Office national de l'assainissement (gouvernorat de Tunis),
• Société des industries pharmaceutiques de Tunisie « SIPHAT » (gouvernorat de Ben Arous),
• Compagnie méditerranéenne de réparation Tunisie à Menzel Bourguiba (gouvernorat de Bizerte),
• Société d'articles hygiéniques « Lilas » à Mjez El Bab (gouvernorat de Béja),
• Société HAVEP Keftex (gouvernorat du Kef),
• Société les ciments d'Enfidha (gouvernorat de Sousse),
• Manufacture de Panneaux « Bois du Sud » (gouvernorat de Sfax).

PRIX DU TRAVAILLEUR EXEMPLAIRE

Le prix du travailleur exemplaire au titre de l'année 2007 est attribué aux travailleurs salariés dans les secteurs privé et public régis par le code du travail, dont les noms figurent sur la liste annexée au présent arrêté :

• Mongi Laâbidi, société « Marja » du développement, de l'élevage et de l'agriculture « SMADEA » à Boussalem (gouvernorat de Jendouba),
• Sihem Ben Rejeb, société Steering Weels Tunisia I à El Fahas (gouvernorat de Zaghouan),
• Mohamed Jaouadi, société les plâtres tunisiens à Meknassi (gouvernorat de Sidi Bouzid),
• Kamel Belii, société régionale de transport du gouvernorat de Nabeul (gouvernorat de Nabeul),
• Jamila Hassine, compagnie immobilière et touristique hôtel El Mehdi (gouvernorat de Mahdia),
• Ibrahim Barhoumi, compagnie de phosphate Gafsa (gouvernorat de Gafsa),
• Houcine Dardour, groupe chimique tunisien, usine de Dap (gouvernorat de Gabès),
• Haddi Dachraoui, société Foutex Confection à Foussana (gouvernorat de Kasserine),
• Mbarka Boukardougha, hôtel la Ghazelle à Tataouine (gouvernorat de Tataouine).

NOMINATION

Monsieur Hichem Chokri Ksiaa, inspecteur général de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets éducatifs financés par des bailleurs de fonds internationaux et dans le cadre de la coopération bilatérale ou avec les groupements régionaux.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale classe exceptionnelle.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Abderraouf Chaouch, professeur principal hors classe de l'enseignement, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2008.

Madame Naziha Hbaiel épouse Mansouri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'art dramatique.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Monsieur Morched Cheikhrouhou, maître de conférences, est nommé en qualité de professeur de l'enseignement supérieur en génie textile à l'institut supérieur des études technologiques de Ksar Helal, à compter du 3 octobre 2007.

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Monsieur Hatem Najar, maître assistant de l’enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en mathématiques à l’institut supérieur des mathématiques appliquées et d’informatique de Kairouan, à compter du 7 septembre 2007.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ