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NOMINATIONS
Chambre des députés
Par décret n° 2009-729 du 23 mars 2009
Les conseillers de troisième ordre de la chambre des députés sous-cités, sont nommés au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés :
- Madame Henda Ben Sassi,
- Monsieur Issam Ben Elhadef,
- Monsieur Abdelaziz Grira Khédhiri.
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2009-730 du 18 mars 2009
Monsieur Hichem Laferni, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.
Par décret n° 2009-731 du 18 mars 2009
Monsieur Lassad Helali, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur à la sous-direction du traitement des documents à la direction technique aux archives nationales;
Par décret n° 2009-732 du 18 mars 2009
Madame Sameh Sghaïr épouse Ayari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de suivi de l'organisation des établissements et des entreprises publics au Premier ministère.
Arrêté du Premier ministre du 18 mars 2009, portant ouverture de l'épreuve d'évaluation pour l'accès à la période présentielle du cycle de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal à l'école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information
Article premier - Pour l'accès à la période présentielle du cycle de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal à l'école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information, une épreuve écrite d'évaluation est ouverte à l'intention des ingénieurs des travaux relevant des services…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 23 mars 2009, modifiant l'arrêté du Premier ministre du 26 novembre 2001, fixant les prestations administratives rendues par les services et les établissements relevant du Premier ministère et les services du greffe du tribunal administratif
Article premier - Les annexes n° 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18 énoncées par l'arrêté du Premier ministre du 26 novembre 2001 sont modifiées et remplacées respectivement par les annexes : 12 (nouveau), 13 (nouveau), 14 (nouveau), 15 (nouveau), 16 (nouveau), 17 (nouveau) et 18 (nouveau) ci-jointes.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 23 mars 2009
Sont désignés pour une durée de trois ans en qualité de membres au conseil d'entreprise de l'office des logements des magistrats et du personnel du ministère de la justice et des droits de l'Homme :
- Monsieur Mokhtar Mestiri : représentant du ministère de la justice et des droits de l'Homme en remplacement de Monsieur Mohamed Salah Ben Hassine.
- Madame Ikbel Fekih : représentante du ministère du développement et de la coopération internationale en remplacement de Monsieur Abdelwaheb Slimani.
CESSATION DE FONCTIONS
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 19 mars 2009
Est déchargé définitivement de ses fonctions, Monsieur Abdelmajid Ben Mohamed Hamrouni, expert judiciaire en matière d'agriculture dans la circonscription de la cour d'appel de Tunis. Son nom est radié de la liste des experts judiciaires pour des raisons personnelles.
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 19 mars 2009
Est déchargé définitivement de ses fonctions, Monsieur Abderrahmen Derbel, liquidateur et mandataire de justice. Son nom est radié de la liste des liquidateurs et mandataires de justice pour des raisons personnelles.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2009-733 du 19 mars 2009, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre relevant de la collectivité Laaouina à la délégation de Douz Nord du gouvernorat de Kébili (concernant la terre collective dite Oum Larjem II)
Article premier - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Laaouina à la délégation de Douz Nord du gouvernorat de Kébili, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Oum Larjem II et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 29 octobre 2005, approuvé…
Lire le texte intégral →Décret n° 2009-734 du 19 mars 2009, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre relevant de la collectivité Gatoufa à la délégation de Tataouine Nord du gouvernorat de Tataouine (concernant la terre collective dite Bessiouf Zone irriguée)
Article premier - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Gatoufa à la délégation de Tataouine Nord du gouvernorat de Tataouine, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Bessiouf zone irriguée et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 16…
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Par arrêté du ministre des finances du 23 mars 2009
Est créée, à compter du 2 mars 2009, une paierie municipale auprès de la municipalité de Tunis, du gouvernorat de Tunis.
La paierie municipale auprès de la municipalité de Tunis assurera l'exécution des opérations dévolues aux comptables publics fixées par le code de la comptabilité publique concernant l'exécution des dépenses du budget de la municipalité de Tunis et des opérations s'y rattachant.
Pour l'octroi de l'indemnité de logement, ladite paierie est classée en 1ère catégorie.
NOMINATION
Par arrêté du ministre des finances du 23 mars 2009
Monsieur Ahmed Mrissa est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la compagnie tunisienne pour l'assurance du commerce extérieur en remplacement de Madame Saïda Hchicha.
NOMINATION
Ministère de l'environnement et du développement durable
Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 23 mars 2009
Monsieur Malik Ben Amara, directeur, est nommé membre représentant le ministère de l'intérieur et du développement local au conseil d'administration de l'office national de l'assainissement, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Belkhirya.
Cet arrêté prend effet à compter du 2 mars 2009.
NOMINATION
Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par arrêté du ministre de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers du 23 mars 2009
Madame Monia Nakib Yahiaoui est nommée membre représentant le ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition en remplacement de Monsieur M'hamed El Mahjoub.
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 23 mars 2009, portant institution d'une concession d'exploitation de substances minérales du 4ème groupe au lieu dit « Jebel Hachana » dans le gouvernorat de Tataouine
Article premier - Est instituée, une concession d'exploitation de substances minérales du 4ème groupe dite concession d'exploitation « Jebel Hachana », située dans le gouvernorat de Tataouine, au profit de la société « Royal Invest », sise à Sousse, rue des martyrs, immeuble Ben Hassine, 4ème étage, Sousse 4000.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 23 mars 2009, portant création d'un groupement de maintenance et de gestion de la zone industrielle de Goubellat du gouvernorat de Béja
Article premier - Est créé, un groupement de maintenance et de gestion de la zone industrielle de Goubellat du gouvernorat de Béja, et ce, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi susvisée n° 94-16 du 31 janvier 1994.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tunis pour une période de trois ans :
- Monsieur Moakhar Mounir, représentant de la chambre de commerce et d'industrie de Tunis ; président,
- Monsieur Kefi Moumni, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
- Madame Talbi Latifa, représentante de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
- Monsieur Ben Aljia Anis, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
- Monsieur Zaoui Zied, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
- Monsieur Jerbi Mohamed, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
- Monsieur Ammouchi Salaheddine, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
- Monsieur Ben Mlouka Jamil, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
- Monsieur Labidi Mohamed Mekki, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Monsieur Chouikh Naceur : membre.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Kairouan :
- Monsieur Moncef El-Ameri, représentant de l'agence de promotion de l'industrie en remplacement de Monsieur Bassam Hamida,
- Monsieur Karim Fraj, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles en remplacement de Monsieur Jalel Jaziri.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Monastir :
- Monsieur Béchir Bouneb, représentant le commissariat régional de tourisme, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Naceur Aribi,
- Monsieur Karim Fraj, représentant l'agence de promotion des investissements agricoles, et ce, en remplacement de Madame Salwa Ben Abdallah El Mlih,
- Monsieur Mohamed Boumiiza, représentant le commissariat général de développement régional, et ce, en remplacement de Monsieur Sadok Omezzine.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Zaghouan :
- Monsieur Souheil Arfaoui, représentant l'agence de promotion de l'industrie, et ce, en remplacement de Monsieur Ouennes Dhaia,
- Monsieur Taoufik Medyouni, représentant l'office national de l'artisanat, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Mdimegh,
- Monsieur Hammadi Rayouf, représentant le commissariat général du développement régional, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Boumiiza.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Manouba :
- Madame Neila Chtourou, représentant l'agence de promotion de l'industrie, et ce, en remplacement de Monsieur Kefi El Moumni,
- Monsieur Moubarek Ghazel, représentant l'agence de promotion des investissements agricoles, et ce, en remplacement de Monsieur Maher Yacoub,
- Monsieur Mohamed Mdimegh, représentant le commissariat régional de l'artisanat, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Lakhoua.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Monsieur Nejib Jouani est désigné membre représentant le commissariat régional de l'artisanat au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de l'Ariana, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelmajid Souissi.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Madame Anissa Jebnouni Mahouachi est désignée membre représentant l'agence de promotion des investissements agricoles au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat du Kef, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Jaouadi.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Monsieur Ahmed Kalboussi est désigné membre représentant le commissariat régional du tourisme au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Jendouba, et ce, en remplacement de Monsieur Wahid Sghaier.
p. 896Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Béja pour une période de trois ans :
- Monsieur Ben Zid Mohamed Riadh, président,
- Madame Ben Youssef Houda, représentante de la chambre de commerce et d'industrie du Nord-Ouest : membre,
- Monsieur Hidri Jalel, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
- Monsieur Ftiti Tijani, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
- Monsieur Gheriani Safouane, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
- Monsieur Souissi Abdelmagid, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
- Monsieur Touati Abdelmagid, représentant de l'office national du tourisme : membre,
- Monsieur Rezaigui Kamel, représentant de l'office de développement du Nord-Ouest : membre,
- Monsieur Ben Sakhria Mounir, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
- Monsieur El Omri Ahmed, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Sfax pour une période de trois ans :
- Monsieur Ben Ayed Abdessalem, représentant de la chambre du commerce et d'industrie de Sfax : président,
- Monsieur Ben Arab Lotfi, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
- Monsieur Bel Haj Salah Tarek, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
- Monsieur Abid Mohamed, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
- Monsieur Riahi Jamel, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
- Monsieur Makni Zouheir, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
- Monsieur Kammoun Noureddine, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
- Monsieur Zayani Abdellatif, représentant de l'union tunisienne de l'industrie du commerce et de l'artisanat : membre,
- Monsieur Sallami Rachid, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Monsieur Megdiche Ahmed : membre.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Gabès pour une période de trois ans :
- Monsieur Kilani Ridha, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud-Est : président,
- Monsieur Ben Rhouma Ammar, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
- Monsieur Chatti Jameleddine, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
- Madame Abdeddaim Hayet, représentante de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
- Monsieur Masmoudi Kadhem, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
- Monsieur Zerzri Nejib, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
- Monsieur Hmid Mohamed, représentant de l'office du développement du Sud : membre,
- Monsieur Batita Haouet, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
- Monsieur Jridi Mohamed, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Monsieur Mazhoudi Rachid : Membre.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Gafsa pour une période de trois ans :
- Monsieur Salem Youssef, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud-Ouest : président,
- Monsieur Arfa Mohamed, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
- Monsieur Fakhfekh Faouzi, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles ; membre,
- Monsieur Lajnaf Ahmed, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
- Monsieur Abbes Mohamed, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
- Monsieur Ben Fradj Wahid, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
- Monsieur Bel Haj Ltaief Chaker, représentant de l'office du développement du Sud : membre,
- Monsieur Ali Lotfi, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
- Monsieur Rahal Yahia, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
- Monsieur Khaldi Kamel : membre.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mars 2009
Monsieur Anis Jedidi est désigné membre représentant le commissariat régional de l'artisanat au centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tozeur, et ce, en remplacement de monsieur Adel Kediri.
NOMINATION
Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Par décret n° 2009-735 du 19 mars 2009
Madame Naïma Haddar, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de l'action culturelle et des loisirs au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Gabès.
Liste des agents à promouvoir au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation
Au titre de l'année 2006
- Madame Lilia Hamrouni.
Liste des agents à promouvoir au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
Au titre de l'année 2006
- Madame Bakhta Hammami épouse Belassoued.
Liste des agents à promouvoir au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint
Au titre de l'année 2006
- Monsieur Abdelaziz Mhamdi.
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire culturel adjoint
Au titre de l'année 2006
- Monsieur Hassen Souaia.
Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché culturel
Au titre de l'année 2006
- Monsieur Tahar Chaâbani.
Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes
Arrêté du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes du 19 mars 2009, fixant les montants minimums des indemnités complémentaires mensuelles obligatoirement servies par les entreprises privées dans le cadre des programmes du fonds national de l'emploi
Article premier - Conformément aux dispositions des articles 8, 13, 23 et 27 du décret susvisé n° 2009-349 du 9 février 2009, les montants minimums des indemnités complémentaires mensuelles obligatoirement servies par les entreprises privées aux bénéficiaires des stages d'initiation à la vie professionnelle, des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 23 mars 2009
Monsieur Mehrez Boughanmi est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides, et ce, en remplacement de Monsieur Samir Lazaar.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 mars 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Fradj Ben Turkia, administrateur conseiller, directeur général de la coordination de l'administration régionale, au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire,…
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