Autres publications de ce numéro
MAINTIEN EN ACTIVITE
Premier ministère
Par décret n° 2009-1475 du 18 mai 2009
Monsieur Mohamed Ben Mahmoud, inspecteur des services financiers, chargé de mission auprès du Premier ministre, est maintenu en activité pour une deuxième année à compter du 1er août 2009.
NOMINATIONS
Par arrêté du Premier ministre du 6 mai 2009
La commission médicale centrale des accidents de travail et des maladies professionnelles est composée comme suit :
- Monsieur Ahmed Zarouk, directeur général de l'administration et de la fonction publique, représentant du Premier ministre : président,
- Monsieur Lotfi Khaldi, directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique : vice-président,
- Docteur Moncef Hamdoun, représentant du ministère de la santé publique : membre titulaire,
- Docteur Rafik Gharbi, représentant du ministère de la santé publique : membre titulaire,
- Docteur Mohamed Akrout, représentant du ministère de la santé publique : membre suppléant,
- Docteur Mongi Zhioua, représentant du ministère de la santé publique : membre suppléant,
- Docteur Ali Rajab, médecin inspecteur général de travail, représentant du ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger : membre titulaire,
- Docteur Kamel Lahmar, médecin inspecteur régional de travail représentant du ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger : membre suppléant,
- Monsieur Mustapha Kchaou, représentant de la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale : membre.
Arrêté du président du conseil économique et social du 14 mai 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions des articles 7 et 9 du décret susvisé n° 2006-543 du 1er mars 2006 Monsieur Said Bhira, secrétaire général au conseil économique et social, est habilité à signer par délégation du président du conseil économique et social, tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 14 mai 2009
Monsieur Mohsen Khobthani est désigné membre représentant de l'organisation de la défense du consommateur à la commission consultative de gestion du fonds de prévention des accidents de la circulation, en remplacement de Monsieur Habib Laajimi.
NOMINATION
Ministère du transport
Par arrêté du ministre du transport du 14 mai 2009
Monsieur Moussa Maarref est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de l'agence technique des transports terrestres, et ce, en remplacement de Monsieur Zied Mahjoub.
p. 1332NOMINATIONS
Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Par décret n° 2009-1476 du 14 mai 2009
Messieurs Lahmar Kamel, Marnaoui Mohsen et Béjaoui Abdelkarim, médecins inspecteurs du travail, sont nommés dans le grade de médecin inspecteur régional du travail.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2009-1477 du 14 mai 2009
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Belloumi Mouldi, inspecteur du travail, en qualité de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Bizerte.
NOMINATION
Ministère de la santé publique
Par arrêté du ministre de la santé publique du 14 mai 2009
Docteur Abdelhafidh Kraiem est nommé président du comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Habib Thameur de Tunis, et ce, à partir du 1er novembre 2008.
DEMISSION
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 14 mai 2009
La démission de Monsieur Mustapha Kabeda, notaire à Tunis, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles.
Ministère de la défense nationale
Arrêté du ministre de la défense nationale du 14 mai 2009, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique
Article premier - Le concours interne pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique, visé à l'article 12 du décret susvisé n° 2000-1668, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2009-1478 du 18 mai 2009
Monsieur Fethi Soukri, conseiller rapporteur général, chef du cabinet du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est maintenu en activité pour une troisième période d'un an, à compter du 1er juillet 2009.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 14 mai 2009, fixant les modalités d'application du régime de perfectionnement actif
Article premier - Le présent arrêté fixe les modalités d'application du régime de perfectionnement actif.
Lire le texte intégral →Chambre des conseillers
Par arrêté du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers du 14 mai 2009
Monsieur Abdelaziz Jerbi est nommé membre représentant le ministère de l'éducation et de la formation au conseil d'administration de la télévision tunisienne, et ce, en remplacement de Monsieur Béchir Kraiem.
SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2009-1479 du 14 mai 2009
Mademoiselle Hayet Souei, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération avec les organisations régionales et internationales à la sous-direction de la coopération régionale et internationale à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1480 du 18 mai 2009
Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Adel Mnif | Centre national des sciences des matériaux au technopole de Borj Cedria | Chimie | 22 novembre 2008 |
| Mokhtar Farid | Centre national des sciences des matériaux au technopole de Borj Cedria | Chimie | 22 novembre 2008 |
| Hafedh Belghith | Centre de Biotechnologie de Sfax | Génie biologique | 16 décembre 2008 |
| Ahmed Ribai | Centre de Biotechnologie de Sfax | Génie biologique | 16 décembre 2008 |
| Khaled Masmoudi | Centre de Biotechnologie de Sfax | Génie biologique | 16 décembre 2008 |
| Chakib Kerkeni | Centre de recherches et des technologies de l'énergie au technopole de Borj Cedria | Physique | 20 décembre 2008 |
| Radhouan Chtourou | Centre de recherches et des technologies de l'énergie au technopole de Borj Cedria | Physique | 20 décembre 2008 |
| Mohamed Gharsalli | Centre de Biotechnologie de Borj Cedria | Sciences biologiques | 26 décembre 2008 |
Par décret n° 2009-1481 du 14 mai 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Fathi Touati | Institut national de recherche et d'analyse physico-chimique | Chimie | 12 novembre 2008 |
| Samia Cherif | Centre national des sciences des matériaux au technopole de Borj Cedria | Chimie | 12 novembre 2008 |
| Mohamed Mouldi Tlili | Centre de recherches et des technologies des eaux au technopole de Borj Cedria | Chimie | 12 novembre 2008 |
| Saber Chatti | Institut national de recherche et d'analyse physico-chimique | Chimie | 12 novembre 2008 |
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 mai 2009, portant refonte de la liste modèle des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et aux établissements publics sous sa tutelle
Article premier - La liste modèle des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et aux établissements publics sous sa tutelle, fixée par les arrêtés du 17 janvier 2006 et du 3 avril 2006 susvisés, est révisée comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 14 mai 2009
Les personnes suivantes sont désignées membres à la commission technique consultative chargée d'émettre un avis sur l'octroi des primes relatives aux actions concernées par le régime pour la maîtrise de l'énergie :
- Monsieur Abdelhamid Khalfallah, représentant le ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises,
- Madame Amel Trifa, représentant le ministère des finances,
- Madame Neila Benkhlifa, représentant le ministère du développement et de la coopération internationale,
- Monsieur Youssef Zidi, représentant le ministère de l'environnement et du développement durable,
- Monsieur Ahmed Ben Othmen, représentant le ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire,
- Monsieur Ghazi Ben Salah, représentant le ministère du tourisme,
- Monsieur Ridha Gabbouj, représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques,
- Monsieur Fethi Dridi, représentant l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 14 mai 2009, fixant les dispositions exceptionnelles du calcul de la moyenne finale de l'examen du baccalauréat pour les candidats à titre individuel rachetés pour tripler l'année scolaire 2008-2009
Article premier - Contrairement aux dispositions de l'article 13 de l'arrêté susvisé, la moyenne finale de l'examen du baccalauréat pour les candidats à titre individuel qui ont été rachetés à la fin de l'année scolaire 2008-2009 par les conseils des classes des lycées étatiques ou par la direction régionale de…
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 14 mai 2009, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement des agents technique du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement des agents techniques appartenant au corps technique commun des administrations publiques est ouvert aux candidats âgés de 35 ans au plus au 1er janvier de l'année d'ouverture du concours et ayant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 14 mai 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des agents techniques à l'agence d'urbanisme du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du grand Tunis, relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 27 juillet 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des agents techniques du corps technique commun des administrations…
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