Premier ministère
Arrêté du Premier ministre du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 8 septembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 8 septembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 8 septembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de greffier principal au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 8 septembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de greffier principal au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de greffier au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 8 septembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de greffier au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2009-1515 du 19 mai 2009
Monsieur Maher Kamoun, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Manouba, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1516 du 19 mai 2009
Madame Fadhila Abaab épouse Bouaajila, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Manouba, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1517 du 19 mai 2009
Monsieur Youssef Amri, analyste central, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune d'Ezzahra, à compter du 2 janvier 2009.
Par décret n° 2009-1518 du 19 mai 2009
Monsieur Faouzi Ayouni, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Hammam – Lif, à compter du 2 janvier 2009.
Par décret n° 2009-1519 du 19 mai 2009
Monsieur Bouraoui Arbi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune d'El-Hancha.
Par décret n° 2009-1520 du 19 mai 2009
Monsieur Samir Boukadida, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Nefidha.
p. 1414Par décret n° 2009-1521 du 20 mai 2009
Monsieur Zied Bokri, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Douz.
Par décret n° 2009-1522 du 20 mai 2009
Monsieur Ouissam Bahri, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Menzel El Hayet.
Par décret n° 2009-1523 du 20 mai 2009
Monsieur Moez Ibrahim, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Menzel Kamel.
Par décret n° 2009-1524 du 20 mai 2009
Monsieur Adel Ben Rhouma, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Kerkenah.
Par décret n° 2009-1525 du 20 mai 2009
Mademoiselle Samira Abesa, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Ghomrassen.
Par décret n° 2009-1526 du 19 mai 2009
Monsieur Anis Zned, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur technique à la commune de Jerba Houmet-Essouk.
Par décret n° 2009-1527 du 19 mai 2009
Monsieur Mondher Haddad, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur d'atelier et du matériel de la commune de Sfax.
Par décret n° 2009-1528 du 19 mai 2009
Madame Monia Ben Said épouse Chaaibi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de cellule de contrôle de gestion au gouvernorat de Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1529 du 20 mai 2009
Madame Thouraya Douihich épouse Bouassida, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'entretien des domaines communaux, de la maintenance des voiries et des réseaux de l'éclairage public à la direction technique de la commune de Kram.
Par décret n° 2009-1530 du 20 mai 2009
Monsieur Taoufik Belhani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique à la direction des affaires administratives et financières de la commune de Zarzis.
Par décret n° 2009-1531 du 20 mai 2009
Monsieur Jamel Talbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires économiques et des autorisations à la direction des affaires administratives générales à la commune de Raoued.
Par décret n° 2009-1532 du 20 mai 2009
Madame Basma Lajmi épouse Hali, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations urbaines à la direction technique à la commune de Hammamet.
Par décret n° 2009-1533 du 20 mai 2009
Le commissaire de police principal, Sami Abdeljaouad, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines, à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa relevant du ministère de l'intérieur et du développement local.
Par décret n° 2009-1534 du 20 mai 2009
Monsieur Abdelkarim Djebali, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires administratives et financières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1535 du 20 mai 2009
Madame Houda Majdoub, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Mahdia, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1536 du 20 mai 2009
Monsieur Kamel Yatimi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires juridiques, du contentieux et des affaires foncières à la division des affaires administratives générales au gouvernorat de Jendouba, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2009-1537 du 20 mai 2009
Monsieur Morsi Yazidi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires culturelles, éducationnelles et de la jeunesse à la division des affaires sociales au gouvernorat de Gabès, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
p. 1415CESSATION DE FONCTIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2009-1538 du 19 mai 2009
Il est mis fin aux fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional « Mohamed Ben Sassi » de Gabès du docteur Mohamed Jallouli, médecin spécialiste principal de la santé publique.
Arrêté du ministre de la santé publique du 20 mai 2009, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 20 mai 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, le ministre de la santé publique délègue à Madame Raoudha Ben Taarit épouse Ben Marzouk, directeur général des services communs au ministère de la santé publique, le droit de signature de tous les actes…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 4 novembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'initiateur d'application principal
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 2 novembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'initiateur d'application principal.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'initiateur d'application
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 2 novembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'initiateur d'application.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion de grade de prédicateur principal
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 2 novembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de prédicateur principal.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 19 mai 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de prédicateurs
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 13 octobre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de prédicateurs.
Lire le texte intégral →Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2009-1539 du 19 mai 2009
Monsieur Slim Ben Hamida, administrateur, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières au secrétariat général à la télévision tunisienne.
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE
Rectificatif au Journal officiel n° 37 du 8 mai 2009
Republication du décret n° 2009-1337 du 28 avril 2009 ainsi qu'il suit :
Décret n° 2009-1337 du 28 avril 2009, portant approbation d'une convention relative à l'aménagement, l'exploitation et la gestion du pôle technologique de Sidi Thabet
Article premier - Est approuvée, la convention relative à l'aménagement, l'exploitation et la gestion du pôle technologique de Sidi Thabet annexée au présent décret conclue le 10 mars 2009 entre le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le ministre de la santé…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2009-1540 du 20 mai 2009
Madame Rachida Ouertatani épouse Dhahri, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargée des fonctions de directeur des projets pédagogiques à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
En application des dispositions du décret n° 2006-3316 du 19 décembre 2006, l'intéressée garde la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-1541 du 20 mai 2009
Monsieur Noureddine Jallali, professeur principal hors classe, est chargé des fonctions de directeur de la rénovation des programmes et de la pédagogie à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1542 du 20 mai 2009
Monsieur Mlaouah Ammar, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1543 du 20 mai 2009
Monsieur Mohamed Bouraoui, architecte en chef, est chargé des fonctions de directeur des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1544 du 20 mai 2009
Monsieur Ismail Haddad, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de partenariat avec l'environnement et de l'insertion professionnelle à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1545 du 20 mai 2009
Monsieur Mohamed Laghlough, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études techniques à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1546 du 20 mai 2009
Madame Dhouha Ali épouse Hamroun, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des marchés à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1547 du 20 mai 2009
Monsieur Abdelkader Alimi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du développement des études sectorielles à la direction des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1548 du 20 mai 2009
Monsieur Salah Ouerdiane, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes, des études architecturales et des affaires foncières à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1549 du 20 mai 2009
Monsieur Lotfi Massaoudi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi et de contrôle des travaux à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1550 du 20 mai 2009
Madame Raja Kharrat épouse Cherif, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des équipements à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1551 du 20 mai 2009
Madame Kaouther Marouani épouse Djobbi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de l'évolution du système de formation à la sous-direction de la rénovation des programmes à la direction de la rénovation des programmes et de la pédagogie à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1552 du 20 mai 2009
Monsieur Sami Touhami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des études des lots spéciaux à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1553 du 20 mai 2009
Madame Chiraz Gouider épouse Belhaj, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des projets à la direction des projets pédagogiques à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
p. 1419Par décret n° 2009-1554 du 20 mai 2009
Madame Rim Karboul epouse Bey, analyste central, est chargée des fonctions de chef de service de l'analyse et du suivi à la sous-direction du développement des études sectorielles à la direction des réformes à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1555 du 20 mai 2009
Monsieur Imtyez Bougamha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des études de structure, de voirie et des réseaux divers à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1556 du 20 mai 2009
Monsieur El Aid Ben Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des travaux pour le Nord à la sous-direction des études techniques à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1557 du 20 mai 2009
Madame Anissa Charradi épouse Ksouri, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service d'acquisition des bâtiments et des locations à la sous-direction d'acquisition des bâtiments et des locations et de la maintenance à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1558 du 20 mai 2009
Madame Mouna Khedhiri épouse Hichri, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des marchés en matière de bâtiments à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1559 du 20 mai 2009
Madame Thouraya Sbaa épouse Ghariani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des équipements divers à la direction des équipements et des marchés à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1560 du 20 mai 2009
Monsieur Anis Saied, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service des programmes et des études architecturales à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2009-1561 du 19 mai 2009
Monsieur Hammadi Arraid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan, à compter du 5 juillet 2008.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2009-1562 du 20 mai 2009
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Ali Nasr Khouaja, technologue, des fonctions de directeur adjoint, directeur des études et des stages à l'institut supérieur des études technologiques de Sousse, à compter du 5 février 2009.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 19 mai 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Abdelmanef Ben Abderraba, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur général des études technologiques, est autorisé à signer par délégation…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 19 mai 2009, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mouldi Abassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mai 2009
Monsieur Abd Raouf Touiri est désigné membre représentant l'agence de promotion des investissements agricoles au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tunis, et ce, en remplacement de Madame Latifa Talbi.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 19 mai 2009
Monsieur Jalel Jaziri est désigné membre représentant l'agence de promotion des investissements agricoles au conseil d'orientation du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Kairouan, et ce, en remplacement de monsieur Karim Fraj.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 19 mai 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Brahim Toumi, maître assistant de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur des agréments et de l'évaluation à la direction générale de la normalisation et de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 20 mai 2009, fixant les modalités de l'examen du diplôme de fin d'études de l'enseignement de base générale et de l'examen du diplôme de fin d'études de l'enseignement de base technique
Article premier - Le ministère de l'éducation et de la formation organise à la fin de la neuvième année de l'enseignement de base, pour toute personne qui le désire un examen national pour l'obtention du diplôme de fin d'études de l'enseignement de base générale ou du diplôme de fin d'études de l'enseignement de base…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Par décret n° 2009-1563 du 20 mai 2009
Monsieur Mohamed El Hedi Jouini, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Tunis.
Et en application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.
ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 2009-1564 du 19 mai 2009
Les chefs de laboratoire dont les noms suivent sont nommés dans le grade de chef de laboratoire en chef :
- Mohamed Raouf Mohsen.
- Hattab Ben Chaabane.
Par décret n° 2009-1565 du 19 mai 2009
Monsieur Houcine Yahyaoui, géologue principal, est nommé dans le grade de géologue en chef.
Par décret n° 2009-1566 du 19 mai 2009
Monsieur Laaroussi Friha, analyste central, est nommé dans le grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 19 mai 2009, relatif à la fixation du montant total des allocations mises en concours par la société des courses et à l'ouverture de l'hippodrome de Kassar-Saïd au cours de l'année 2009
Article premier - Le montant total des allocations mise en concours par la société des courses comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales et internationales, des primes aux naisseurs, de promotion des courses internationales pour les courses disputées sur l'hippodrome de Kassar Saïd, et des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 19 mai 2009, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de médecin vétérinaire sanitaire major
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de médecin vétérinaire sanitaire major est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 mai 2009, modifiant et complétant l'arrêté du 21 janvier 2003 relatif à la révision de la liste des prestations administratives assurées par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement de l'habitat, et de l'aménagement du territoire et des conditions de leur octroi
Article premier - Sont supprimées de la liste des prestations octroyées par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, les prestations mentionnées aux points 8, 8 bis et 8 ter, fixées par l'arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat…
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