Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 95 du 27 novembre 2009

Journal Officiel · publié le 27 novembre 2009 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 19 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Ministère du transport

p. 3692

Par arrêté du ministre du transport du 23 novembre 2009

Monsieur Taieb Ben Miled est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration de l'office de la marine marchande et des ports, et ce, en remplacement de Monsieur Habib Lakhel.

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 3692

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 octobre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Béja en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en allemand appliqué et multimédia

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Béja en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en allemand appliqué et multimédia.

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p. 3695

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et la de la technologie du 29 octobre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en anglais des affaires, en langues appliquées et multimédias, en langues étrangères appliquées et en communication en entreprises

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée dans les spécialités suivantes :

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p. 3704

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 29 octobre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie en informatique et techniques de multimédia, en communication graphique multimédia, en multimédia et en techniques audiovisuelles

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts multimédias de la Manouba en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie dans les spécialités suivantes :

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p. 3715

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 20 janvier 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues.

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Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 3715

Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 23 novembre 2009, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesure au cours de l'année 2010

Article premier - La vérification périodique et obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2010 sera constatée par l'apposition d'une marque portant la lettre arabe "," suivie immédiatement par la lettre (D).

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Ministère des technologies

p. 3718

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 novembre 2009

Monsieur Mohamed Ben Amor est nommé membre représentant le centre d'études et de recherches des télécommunications au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement de Monsieur Hsoumi Zitoun.

ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE

Ministère de la culture

p. 3718

Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 novembre 2009, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale

Article premier - La date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux, spécialité mécanique, ouvert par l'arrêté du 18 août 2009 susvisé, est reportée au 14 janvier 2010 et jours suivants.

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Ministère de l'emploi

p. 3719

Arrêté du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général

Article premier - Est ouvert au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes, le 27 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général.

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p. 3719

Arrêté du ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur

Article premier - Est ouvert au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.

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Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 3720

Par arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 23 novembre 2009

Monsieur Fethi Sakli est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des légumes, et ce, en remplacement de Madame Samia Saïdane.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 3720

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 15 janvier 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux.

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p. 3720

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 11 janvier 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.

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p. 3721

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanistes principaux à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 22 janvier 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'urbanistes principaux du corps des urbanistes de l'administration.

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p. 3721

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 14 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.

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p. 3722

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 25 janvier 2010 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement des techniciens.

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p. 3722

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 21 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien.

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p. 3723

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 23 janvier 2010 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de…

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p. 3723

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 novembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, le 28

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