Premier ministère
Décret n° 2011-2815 du 5 octobre 2011, fixant les conditions d'attribution de la prime de rendement au personnel du corps des greffes du tribunal administratif
Article premier - Nonobstant toutes dispositions antérieures contraires, la prime de rendement allouée au personnel du corps des greffes du tribunal administratif est versée conformément aux indications du tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Décret n° 2011-2816 du 5 octobre 2011, fixant les conditions d'attribution de la prime de rendement au personnel du corps des greffes de la cour des comptes
Article premier - Nonobstant « la réglementation abrogé » il est attribué au personnel du corps des greffes de la cour des comptes une prime de rendement conformément à ce qui suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2817 du 5 octobre 2011
Mademoiselle Faten Hadef est nommée au grade de conseiller adjoint au tribunal administratif, à compter du 12 juillet 2011.
Par décret n° 2011-2818 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Taieb Ghozzi est nommé au grade de conseiller adjoint au tribunal administratif, à compter du 12 juillet 2011.
Par décret n° 2011-2819 du 5 octobre 2011
Mademoiselle Refka Mbarki est nommée au grade de conseiller adjoint au tribunal administratif, à compter du 12 juillet 2011.
Par décret n° 2011-2820 du 5 octobre 2011
Madame Leila Khlifi est nommée au grade de conseiller adjoint au tribunal administratif, à compter du 12 juillet 2011.
Arrêté du Premier ministre du 29 septembre 2011, portant délégation du pouvoir de visa et de signature des arrêtés à caractère réglementaire et des arrêtés à caractère individuel
Article premier – Conformément aux dispositions de l'article premier du décret n° 2011-2456 du 29 septembre 2011 susvisé, Monsieur Mohamed Salah Ben Issa, secrétaire général du gouvernement, est autorisé par délégation du Premier ministre le pouvoir de visa et de signature des arrêtés à caractère réglementaire et les…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 29 septembre 2011, portant délégation du pouvoir de visa et de signature des arrêtés à caractère réglementaire et des arrêtés à caractère individuel
Article premier – Conformément aux dispositions de l'article premier du décret n° 2011-2456 du 29 septembre 2011 susvisé, Monsieur Ridha Belhadj, ministre délégué auprès du Premier ministre est autorisé par délégation du Premier ministre le pouvoir de visa et de signature des arrêtés à caractère réglementaire et les…
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Arrêté du ministre de la justice du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un cycle de formation continue à l'institut supérieur de la magistrature pour l'accès au grade d'administrateur de greffe de juridiction
Article premier - Un cycle de formation continue présentielle pour l'accès au grade d'administrateur de greffe de juridiction est ouvert à l'institut supérieur de la magistrature, à compter du 3 octobre 2011 au profit des greffiers principaux de juridiction ayant totalisé les unités de valeurs préparatoires requises…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un cycle de formation continue à l'institut supérieur de la magistrature pour l'accès au grade de greffier principal de juridiction
Article premier - Un cycle de formation continue présentielle pour l'accès au grade de greffier principal de juridiction est ouvert à l'institut supérieur de la magistrature, à compter du 10 octobre 2011 au profit des greffiers ayant totalisé les unités de valeurs préparatoires requises conformément aux dispositions…
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2011-2821 du 5 octobre 2011
Les magistrats dont les noms suivent, sont nommés pour une période d'un an à compter du 16 septembre 2011 aux postes ci-après :
Messieurs :
- Fayçal Sammari, magistrat de troisième grade, premier président de la cour d'appel militaire,
- Nabil Guizani, magistrat de troisième grade, président de la chambre correctionnelle militaire de la cour d'appel militaire,
- Driss Horrig, magistrat de troisième grade, président de la chambre correctionnelle militaire du tribunal militaire permanent de première instance de Tunis,
- Saber El Gharbi, magistrat du deuxième grade, juge près le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax,
- Abelhkim Jaffali, magistrat du deuxième grade, juge près le tribunal militaire permanent de première instance du Kef,
- Khlifa Ardhaoui, magistrat de premier grade, juge près le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax,
- Abdelkader Boulila, magistrat de premier grade, juge près le tribunal militaire permanent de première instance de Tunis,
- Hamadi Jouini, magistrat de premier grade, juge près le tribunal militaire permanent de première instance du Kef.
DETACHEMENT
Par décret n° 2011-2822 du 5 octobre 2011
Les magistrats dont les noms suivent, sont détachés auprès du ministère de la défense nationale pour une période d'un an à compter du 16 septembre 2011 aux organes suivants :
Messieurs :
- Fayçal Sammari, magistrat de troisième grade, près la cour d'appel militaire,
- Nabil Guizani, magistrat de troisième grade, près la cour d'appel militaire,
- Driss Horrig, magistrat de troisième grade, près le tribunal militaire permanent de première instance de Tunis,
- Saber El Gharbi, magistrat du deuxième grade, près le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax,
- Abelhkim Jaffali, magistrat du deuxième grade, près le tribunal militaire permanent de première instance du Kef,
- Khlifa Ardhaoui, magistrat de premier grade, près le tribunal militaire permanent de première instance de Sfax,
- Abdelkader Boulila, magistrat de premier grade, près le tribunal militaire permanent de première instance de Tunis,
- Hamadi Jouini, magistrat de premier grade, près le tribunal militaire permanent de première instance du Kef.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2011-2823 du 3 octobre 2011
Monsieur Youssef Néji est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2824 du 5 octobre 2011
Monsieur Islah Oueslati, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des transmissions au ministre de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2825 du 5 octobre 2011
Monsieur Khaled Bdir, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Mahdia avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2011-2826 du 5 octobre 2011
Monsieur Kamel Ben Ismail, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2011-2827 du 5 octobre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur, est accordée à Madame Hassiba Jenzari épouse Maâref administrateur chargée des fonctions de sous-directeur des propriétés à la direction des ressources communales de la commune de Sousse.
Par décret n° 2011-2828 du 5 octobre 2011
Monsieur Sofien Ben Nacer, ingénieur principal, est chargé des fonctions de Sous-directeur technique de la commune de Ksar-Hellal.
Par décret n° 2011-2829 du 5 octobre 2011
Madame Rim Essallami épouse Dridi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des travaux et de l'aménagement à la direction technique de la commune de Mégrine.
Par décret n° 2011-2830 du 5 octobre 2011
Madame Thouraya Farah, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'action sociale et de la solidarité à la division des affaires sociales au gouvernorat de Gabès avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordé à ce dernier.
Par décret n° 2011-2831 du 5 octobre 2011
Monsieur Lassaad Zrig, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Gabès avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2011-2832 du 5 octobre 2011
Madame Sabiha Hadji épouse Soltani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité, à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2833 du 5 octobre 2011
Le commissaire de police principal, Issam Fetoui, est chargé des fonctions de chef de service des études à l'inspection générale du ministère de l'intérieur.
p. 2099Par décret n° 2011-2834 du 5 octobre 2011
Madame Chadlia Adouani épouse Dridi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires du bureau, du conseil et des commissions à la sous-direction des affaires administratives et financières de la commune de Douar-Hicher.
Par décret n° 2011-2835 du 5 octobre 2011
Monsieur Béchir Ardhaoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des finances et des marchés à la sous-direction des affaires administratives et financières de la commune de Tataouine.
Par décret n° 2011-2836 du 5 octobre 2011
Madame Nabiha Dey épouse Charrabi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de l'archive à la direction des affaires administratives générales de la commune de Hammamet.
Par décret n° 2011-2837 du 5 octobre 2011
Monsieur Abdelkarim Trabelsi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation du contentieux et du domaine communal à la sous-direction administrative et financière de la commune de Dar chaabane El Fehri.
Par décret n° 2011-2838 du 5 octobre 2011
Monsieur Khalil Jebali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du commandement des équipements des ordinateurs centraux et de leur environnement, à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2839 du 5 octobre 2011
Monsieur Kaddour Touati, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Kram, à compter du 16 octobre 2010.
Par décret n° 2011-2840 du 5 octobre 2011
Monsieur Ridha Weslati, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Manouba.
Par décret n° 2011-2841 du 5 octobre 2011
Monsieur Tarek Saouahi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Fernana.
Par décret n° 2011-2842 du 5 octobre 2011
Monsieur Taoufik Chiba, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2843 du 5 octobre 2011
Monsieur Monji Hamrouni, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2844 du 5 octobre 2011
Madame Nabila Hamadou Kahbich, ingénieur principal, est nommée au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2845 du 5 octobre 2011
Monsieur Abdelaziz Ahmed, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2846 du 5 octobre 2011
Monsieur Noureddine Bouabdallah, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2011-2847 du 5 octobre 2011
Monsieur M'barek Mediouni, ingénieur principal est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'intérieur.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2011-2848 du 5 octobre 2011
Monsieur Amor Chouchene est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Tataouine, à compter du 5 août 2011.
p. 2100Liste des agents temporaires de la catégorie « A3 » exerçant à la commune de Tunis au gouvernorat de Tunis à titulariser aux choix dans le grade de technicien du corps commun des techniciens des administrations publiques au titre de l'année 2010
Messieurs :
- Walid Boul Azaiez,
- Mohamed Ghazi El Jaziri.
Liste des agents temporaires de la catégorie « A3 » exerçant à la commune de Sidi Bousaid au gouvernorat de Tunis à titulariser aux choix dans le grade de technicien des administrations publiques au titre de l'année 2010
Monsieur :
- Mohamed Naser Hamza.
Liste des agents temporaires de la catégorie « A3 » exerçant à la commune de Menzel Bourguiba au gouvernorat de Bizerte à titulariser aux choix dans le grade de technicien du corps commun des techniciens des administrations publiques au titre de l'année 2010
Monsieur :
- Tarek Elmehnawi.
NOMINATIONS
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2011-2849 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Fadhel Ayari, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Pretoria.
Par décret n° 2011-2850 du 5 octobre 2011
Monsieur M'hamed Ezzine Chlaifa, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Madrid.
Par décret n° 2011-2851 du 5 octobre 2011
Monsieur Mahmoud Khemiri, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne au Caire.
Par décret n° 2011-2852 du 5 octobre 2011
Madame Souad Gueblaoui, ministre plénipotentiaire, est chargée des fonctions d'ambassadeur, extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à La Valette.
Par décret n° 2011-2853 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Samir Koubaa, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Vienne.
Par décret n° 2011-2854 du 5 octobre 2011
Monsieur Elyes Ghariani, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions d'ambassadeur, extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Berlin.
Par décret n° 2011-2855 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Hassairi, administrateur général, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Téhéran.
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 6 octobre 2011, complétant l'arrêté du 26 juin 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
Article premier - Le programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal, fixé par l'arrêté du 26 juin 2002 susvisé, est complété par le programme annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales, le jeudi 17 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2011-2856 du 7 octobre 2011, modifiant et complétant le décret n°91-556 du 23 avril 1991 portant organisation du ministère des finances
Article premier - Les dispositions du troisième tiret de l'article premier, le paragraphe 2 de l'article 2, l'article 3, le paragraphe 2 de l'article 8, les articles 10, 12 (nouveau), 13 (nouveau), 13 (bis), 14 (nouveau) et 14 bis (nouveau), 15, 16, le paragraphe n° 8 de l'article 21 (nouveau) et les articles 21…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2857 du 5 octobre 2011
Il est mis fin à l'octroi de Madame Samia Mansour, directeur première classe à la société tunisienne de banque, la dérogation pour exercer dans le secteur public, et ce, à partir du 1er octobre 2011.
Ministère de l'éducation
Décret n° 2011-2858 du 7 octobre 2011, modifiant et complétant le décret n° 2009-3779 du 21 décembre 2009 relatif à l'organisation du ministère de l'éducation
Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 26, 27, 28, 29, 30, 31 et 32 du décret n° 2009-3779 du 21 décembre 2009 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2859 du 5 octobre 2011
Monsieur Abdelhafidh Abidi, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est chargé des fonctions de directeur général des examens au ministère de l'éducation.
Par décret n° 2011-2860 du 5 octobre 2011
Monsieur Houcine Souissi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur général de l'évaluation et de la qualité au ministère de l'éducation.
p. 2128NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 2011-2861 du 3 octobre 2011
Monsieur Hatem Kattou, rédacteur conseiller adjoint, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 1er avril 2011.
Par décret n° 2011-2862 du 5 octobre 2011
Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont chargés des fonctions de doyens et de directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche jusqu'au 31 juillet 2011, conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2863 du 5 octobre 2011
Madame Hafidha Chekir, maître de conférences est nommée professeur de l'enseignement supérieur en droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, à compter du 14 mai 2011.
Par décret n° 2011-2864 du 5 octobre 2011
Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Ridha Mhamdi | Centre de biotechnologie à la technopôle de Borj Cedria | Génie biologique | 9 février 2011 |
| Mouldi Saidi | Centre national des sciences et technologies nucléaires | Génie biologique | 9 février 2011 |
| Salwa Sadok épouse Monser | Institut national des sciences et technologies de la mer | Génie biologique | 9 février 2011 |
Par décret n° 2011-2865 du 5 octobre 2011
Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Etablissements | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Karim Ben Kahla | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences de gestion | 07/01/2011 |
| Mohsen Debabi | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences de gestion | 07/01/2011 |
| Karim Chamari | Institut supérieur de sport et d'éducation physique de Ksar Said | Sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives | 07/01/2011 |
| Amira Alya Sghair | Institut supérieur de l'histoire du mouvement national | Histoire | 29/01/2011 |
| Leila Temime Blili | Faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba | Histoire | 29/01/2011 |
| Nelly Salameh Amri | Faculté des lettres, des arts et des humanités de Manouba | Histoire | 29/01/2011 |
| Hatem Salah | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences économiques | 18/02/2011 |
| Maher Gasseb | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Sciences économiques | 18/02/2011 |
| Tahar Manaii | Faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba | Langue, lettres et civilisation arabes | 26/02/2011 |
Par décret n° 2011-2866 du 5 octobre 2011
A compter du 31 mars 2011 les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent : Mohamed Tayeb Ben Dhiaa, Wadia Dhaoui épouse Ammar, Hedi Mrabet, Salima Boughdiri épouse Friha, Ikram Chehidi, Khaled Alouani, Nouredine Raouafi et Mourad Mhamdi sont nommés maîtres de conférences en chimie à la faculté des sciences des mathématiques, physiques et naturelles.
p. 2131Par décret n° 2011-2867 du 5 octobre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Faten Faiala épouse Gaith | L'école nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie textile | 13/01/2011 |
| Salah Mzlini | L'école nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie mécanique | 03/02/2011 |
| Mohamed Najib Mansouri | L'école nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie électrique | 19/02/2011 |
| Ali Douik | L'école nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie électrique | 19/02/2011 |
| Wadia Naanah | Faculté des sciences de Monastir | Informatique | 03/03/2011 |
| Sami Youssef | L'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mahdia | Physique | 05/03/2011 |
| Ali Ridha Touati | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mahdia | Chimie | 31/03/2011 |
Par décret n° 2011-2868 du 5 octobre 2011
A compter du 31 mars 2011 les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivants sont nommés maîtres de conférences en chimie conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation |
|---|---|
| Noureddine Allouche | Faculté des sciences de Sfax |
| Khaled Oualha | Faculté des sciences de Sfax |
| Mohamed Khitouni | Faculté des sciences de Sfax |
| Raoudha Mezghanni Jarraya | Faculté des sciences de Sfax |
| Foued Ben Ayed | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sfax |
| Mohamed Bouaziz | Institut supérieur de biotechnologie de Sfax |
Par décret n° 2011-2869 du 5 octobre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Jamel Zren | Institut de presse et sciences de l'information | Sciences de l'information | 07/02/2011 |
| Chokri Slim | Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises | Méthodes quantitatives | 22/02/2011 |
| Mohamed Ali Trabelsi | Ecole supérieure de commerce de Tunis | Méthodes quantitatives | 22/02/2011 |
| Leila Ben Ayed épouse Jemni | Ecole nationale des sciences de l'informatique | informatique | 03/03/2011 |
| Mohamed Eloomi | Institut supérieur de sport et de l'éducation physique de Ksar Said | Sciences biologiques appliquées aux activités physiques et sportives | 12/03/2011 |
Par décret n° 2011-2870 du 5 octobre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Abderrazak Smaoui | Centre de biotechnologie à la technopôle de Borj Cédria | Sciences biologiques | 18 février 2011 |
| Ahmed Afli | Centre national des sciences et technologie de la mer | Sciences biologiques | 18 février 2011 |
| Mounir Gaidi | Centre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj- Cédria | Physique | 5 mars 2011 |
Par décret n° 2011-2871 du 5 octobre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2872 du 5 octobre 2011
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2011-2873 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Taalah, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue lettres et civilisation arabe, à la faculté des lettres et sciences humaines de Kairouan, à compter du 4 février 2011.
Par décret n° 2011-2874 du 5 octobre 2011
Monsieur Nizar Bouabdallah, est nommé maître de conférences en réseaux informatiques à la faculté des sciences de Gabès, à compter du 27 avril 2011.
Par décret n° 2011-2875 du 5 octobre 2011
Les technologues, dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Discipline | Affectation | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Sandra Hammami épouse Tlili | Informatique | L'institut supérieur des études technologiques de Sfax | 18/06/2010 |
| Mohamed Turki | Informatique | 18/06/2010 | |
| Samir Baklouti | Génie électrique | 29/06/2010 | |
| Ferid Mnif | Génie électrique | 29/06/2010 | |
| Sami Yaich | Génie civil | 05/07/2010 | |
| Zouheir Bouarada | Génie civil | 05/07/2010 | |
| Bassem Jallouli | Economie et gestion | 10/08/2010 | |
| Foued Landolsi | Génie mécanique | L'institut supérieur des études technologiques de Nabeul | 09/07/2010 |
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 17 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 7 septembre 1999 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 21 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 7 décembre 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 25 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 22 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le 30 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 15 mai 2001 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé publique du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax
Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert à Tunis, le 13 décembre 2011 et jours suivants, pour la nomination au grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaires en médecine aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans les conditions prévues par l'arrêté susvisé du 12…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé publique du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax
Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert à Tunis, le 15 novembre 2011 et jours suivants, pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans les conditions fixées par l'arrêté sus visé du 12 août 2009.
Lire le texte intégral →Ministère du commerce et du tourisme
Décret n° 2011-2876 du 5 octobre 2011, portant fixation des redevances à percevoir au marché d'intérêt national de Bir Kassâa
Article premier - Les redevances d'exploitation d'emplacement au marché d'intérêt national de Bir Kassâa perçues par la société tunisienne des marchés de gros « SOTUMAG » prévues par les décrets n° 98-1629 et 98-1630 du 10 août 1998 précités sont fixées comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et de l'environnement
Par décret n° 2011-2877 du 5 octobre 2011
Monsieur Maher Sellami, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général du bureau de la restructuration des terres domaniales agricoles au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'environnement.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2011-2878 du 5 octobre 2011
Il est mis fin à la nomination de Monsieur Hamadi Habiab, professeur de l'enseignement supérieur agricole, en qualité de chargé de mission auprès du cabinet du ministre de l'agriculture et de l'environnement, et ce, à compter du 1er mai 2011.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 6 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture et de l'environnement (section environnement), le 12 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère de la planification et de la coopération internationale
Par décret n° 2011-2879 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Ali Mouelhi, ingénieur général, est nommé président du conseil national de la statistique, à compter du 15 septembre 2011.
Ministère de l'industrie et de la technologie
Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 21 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général au ministère de l'industrie et des technologies (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 21 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général du corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur général des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 22 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur général des communications du corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur central des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur central des communications du corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur en chef des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 22 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur en chef des communications appartenant au corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur des communications du corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (Secrétariat…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des communications du corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de contrôleur des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de contrôleur des communications du corps administratif des communications au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique appartenant au corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique au ministère de l'industrie et de la technologie
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique au ministère de l'industrie et de la technologie est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade, de technicien du corps technique commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'industrie et…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur du corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'industrie et de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie (secrétariat d'Etat de la technologie)
Article premier - Est ouvert au ministère de l'industrie et de la technologie, le 18 novembre 2011 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'industrie et de la technologie…
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et des sports
Par décret n° 2011-2880 du 5 octobre 2011
Monsieur Habib Zarrougui, inspecteur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur général d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement
Par décret n° 2011-2881 du 3 octobre 2011
Monsieur Salah Besbes, ingénieur général, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'équipement.
Par décret n° 2011-2882 du 3 octobre 2011
Madame Aouicha Beddey, maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire, est nommée chargée de mission au cabinet du ministre l'équipement.
Par décret n° 2011-2883 du 5 octobre 2011
Monsieur Ghazi Cherif, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des ponts et chaussées au ministère de l'équipement,
Par décret n° 2011-2884 du 5 octobre 2011
Monsieur Mondher Kharrat, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur général au ministère de l'équipement.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2011-2885 du 5 octobre 2011
Madame Habiba Ezzahi épouse Ben Romdhane, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est nommée président-directeur général de l'office national de la famille et de la population, à compter du 19 septembre 2011.
Par décret n° 2011-2886 du 5 octobre 2011
Monsieur Moncef Jouida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'institut Mohamed Kassab d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par décret n° 2011-2887 du 5 octobre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Neziha H'maidi épouse Mahfoudh, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire.
Par décret n° 2011-2888 du 5 octobre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mohamed Rebhi, ingénieur général, sous-directeur de l'hygiène du milieu à la direction de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2011-2889 du 5 octobre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Rabeh Tizaoui, ingénieur des travaux, sous-directeur des services généraux et de la maintenance à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire.
p. 2158Par décret n° 2011-2890 du 5 octobre 2011
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Moncef Beddey, administrateur conseiller de la santé publique, chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Saïd.
Par décret n° 2011-2891 du 5 octobre 2011
Monsieur Habib Baccouche, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et de la maintenance des équipements médicaux techniques à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2011-2892 du 5 octobre 2011
Madame Noura Naouali épouse Bouaziz, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.
Par décret n° 2011-2893 du 5 octobre 2011
Madame Rim Daâssi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à l'institut Hédi Raïs d'ophtalmologie.
Par décret n° 2011-2894 du 5 octobre 2011
Monsieur Mohamed Gmareddine Hani, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2011-2895 du 5 octobre 2011
Monsieur Ali Sliti, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation des activités à la direction de l'organisation hospitalière à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2011-2896 du 5 octobre 2011
Monsieur Mourad Helali, architecte en chef, est nommé dans le grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration.
Par décret n° 2011-2897 du 5 octobre 2011
Les médecins des hôpitaux dont, les noms suivent, sont nommés dans le grade de médecin principal des hôpitaux, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Spécialité |
|---|---|
| Slaheddine Belhadj | Biologie médicale option Parasitologie |
| Mohamed Ouertani | Endocrinologie |
| Adel Chokki | Chirurgie générale |
| Aida Mrabet épouse Mchala | Ophtalmologie |
| Houcine Saidi | Neurologie |
| Béchir Daabek | Oto-rhino-laryngologie |
Par décret n° 2011-2898 du 5 octobre 2011
Monsieur Youssef Sghiri, Technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Siliana.
Par décret n° 2011-2899 du 5 octobre 2011
Monsieur Kais Farjaoui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'audit interne au complexe sanitaire de Jebel El Oust.
Par décret n° 2011-2900 du 5 octobre 2011
Monsieur Hechmi Chebbi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance au groupement de santé de base de Sousse (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé publique).
p. 2159Par décret n° 2011-2901 du 5 octobre 2011
Monsieur Mokhtar Telili, professeur de l'enseignement paramédical, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Kébili.
Par décret n° 2011-2902 du 5 octobre 2011
Madame Soumaya Miled épouse Hlaili, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'enregistrement des produits pharmaceutiques locaux à la sous-direction des médicaments à la direction du médicament et de l'industrie pharmaceutique à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé publique.
Par décret n° 2011-2903 du 5 octobre 2011
Madame Rafika Abbassi, gestionnaire des documents et d'archive, est chargée des fonctions de chef de service des archives à la sous-direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines à l'institut Pasteur de Tunis.
Par décret n° 2011-2904 du 5 octobre 2011
Monsieur Badî Kammoun, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service hygiène et sécurité à la sous-direction des études à la direction de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.
p. 2160Instance supérieure indépendante pour les élections
Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections du 6 octobre 2011, relatif à l'utilisation de l'encre électorale dans les élections de l'assemblée nationale constituante (1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.