Présidence de la république
Arrêté du directeur du cabinet présidentiel du 24 février 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 4, 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à la Présidence de la République
Article premier - L'examen professionnel, pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 4, 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à la Présidence de la République, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Présidence du gouvernement
Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 25 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 16 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 17 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 28 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 25 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du greffe au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 25 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du greffe au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 25 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 25 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 25 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 28 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier au tribunal administratif.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 24 février 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au tribunal administratif
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au tribunal administratif est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 10 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 11 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration à la Présidence du gouvernement.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 25 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au tribunal administratif
Article premier - Est ouvert au tribunal administratif, le 2 mai 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement le 18 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 23 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 14 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 21 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse.
Lire le texte intégral →Arrêté du chef du gouvernement du 26 février 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire de presse adjoint à la Présidence du gouvernement
Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 15 avril 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire de presse adjoint.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice, des droits de l'homme et de la justice transitionnelle
Arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 24 février 2014, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'auditeurs de justice
Article premier. - Un concours sur épreuves au ministère de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle pour le recrutement de 100 auditeurs de justice auprès de l'institut supérieur de la magistrature aura lieu à Tunis 21 avril 2014 et jours suivants.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret n° 2014-994 du 28 janvier 2014, complétant le décret n° 89-1235 du 31 août 1989 fixant l'organisation spécifique du commissariat régional au développement agricole de Kasserine
Article premier - Est ajouté à l'article 4 du décret n° 89-1235 du 31 août 1989 susvisé un nouvel alinéa libellé comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2014-995 du 24 janvier 2014
Monsieur Fethi Ouali, assistant hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école nationale de médecine vétérinaire.
Par décret n° 2014-996 du 24 janvier 2014
Monsieur Said Helal, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du développement socio-économique de la population forestière à la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-997 du 24 janvier 2014
Monsieur Fatine Elleuch, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de gestion intégrée des forêts (phase II) relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-998 du 28 janvier 2014
Monsieur Samir Ben Romdhane, professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est chargé des fonctions de directeur de l'école nationale de médecine vétérinaire, et ce, à compter du 27 novembre 2012.
Par décret n° 2014-999 du 28 janvier 2014
Monsieur Hedi Soula, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur du bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels relevant du cabinet du ministre de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1000 du 28 janvier 2014
Monsieur Kouni Hilal, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur du bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministre de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1001 du 28 janvier 2014
Monsieur Mohamed Jemli, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'irrigation et de l'exploitation des eaux agricoles à la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1002 du 28 janvier 2014
Monsieur Mustapha Ben Hassine, ingénieur général, est chargé de la direction de la cellule des grands marchés publics relevant du cabinet du ministre de l'agriculture.
En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1003 du 24 janvier 2014
Monsieur Mohamed Salah Ouled Abdallah, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur chargé de la programmation, du suivi physique et financier du projet au gouvernorat du Kef à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les gouvernorats du Kef et de Kasserine au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1004 du 24 janvier 2014
Monsieur Mondher Saïd, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la diversification de la production végétale à la direction des études et de la diversification de la production agricole relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1005 du 24 janvier 2014
Madame Nahla Aouni épouse Dahmani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production de la viande à la direction de la production animale et de la promotion de troupeaux relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1006 du 24 janvier 2014
Monsieur Mohamed Naceur Souissi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi-évaluation et des affaires administratives et financières à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les zones collinaires du Sud-Est du gouvernorat de Gabès.
p. 545Par décret n° 2014-1007 du 24 janvier 2014
Madame Afef Farhat, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la préparation des projets et programmes de développement agricole à la direction des projets et programmes de développement relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1008 du 24 janvier 2014
Madame Nejia Hayouni, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la planification à la direction des études et de la planification relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1009 du 24 janvier 2014
Monsieur Mohamed Fethi Mlouka, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2014-1010 du 28 janvier 2014
Monsieur Taoufik Ayari, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur à l'unité centrale pour la coordination des deux projets de gestion des ressources naturelles et de développement rural intégré et de gestion des ressources naturelles et du programme d'exploitation des barrages collinaires aux gouvernorats de Siliana, le Kef, Zaghouan, Kasserine et Kairouan relevant du ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1011 du 28 janvier 2014
Monsieur Mosbah Zraga, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Tataouine » au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
Par décret n° 2014-1012 du 28 janvier 2014
Monsieur Taieb Khelifi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Tamegza » au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
Par décret n° 2014-1013 du 28 janvier 2014
Monsieur Moncef Othmani, médecin vétérinaire sanitaire, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Dégache » au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
Par décret n° 2014-1014 du 28 janvier 2014
Monsieur Taher Ben Amor, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Gsar » au commissariat régional au développement agricole du Kef.
Par décret n° 2014-1015 du 28 janvier 2014
Monsieur Abderrazak Khedher, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « El Gtar » au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
Par décret n° 2014-1016 du 24 janvier 2014
Monsieur Ezzdine Marzouki, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'animation et de développement social à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de gestion intégrée des forêts (phase II) relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1017 du 24 janvier 2014
Monsieur Abdelmajid Haj Mbarak, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
p. 546Par décret n° 2014-1018 du 24 janvier 2014
Monsieur Ezzeddine Edhif, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.
Par décret n° 2014-1019 du 24 janvier 2014
Monsieur Abdelwaheb Abid, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation, du suivi et de l'évaluation des encouragements de l'Etat à la direction du crédits et des encouragements relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1020 du 24 janvier 2014
Madame Salwa Barbouchi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service du développement collectif et de l'animation rurale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les zones collinaires du Sud-Est du gouvernorat de Gabès.
Par décret n° 2014-1021 du 24 janvier 2014
Monsieur Salem Ettalebi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de suivi et d'évaluation des projets et programmes à la direction des projets et programmes de développement relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1022 du 24 janvier 2014
Monsieur Elyes Khdouma, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des saisons agricoles et du budget économique à la direction des statistiques et de la conjoncture économique agricole relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1023 du 24 janvier 2014
Madame Souhir Belaid épouse Saidan, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de réalisation des enquêtes à la direction des statistiques et de la conjoncture économique agricole relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1024 du 24 janvier 2014
Monsieur Kamel Zaidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la planification régionale à la direction des études et de la planification relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1025 du 24 janvier 2014
Madame Samira Dhaoui, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires économiques agricoles à la direction des statistiques et de la conjoncture économique agricole relevant de la direction générale des études et du développement agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 2014-1026 du 24 janvier 2014
Monsieur Abdessattar Belkhouja, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.
Par décret n° 2014-1027 du 24 janvier 2014
Monsieur Ezzeddine Rhimi, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des ressources en eaux au commissariat régional au développement agricole de Manouba.
Par décret n° 2014-1028 du 28 janvier 2014
Monsieur Saifeddine Khelifi, ingénieur principal, est nommé chef de service chargé du suivi des opérations d'expropriation, des dommages et intérêts à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet des barrages Ezzaitine, El Kamkoum, El Haraka, Ettine, Eddouimisse, El Maleh et les ouvrages de dérivation de leurs eaux du gouvernorat de Bizerte.
Par décret n° 2014-1029 du 28 janvier 2014
Monsieur Kamel Ben Othman, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
p. 547Par décret n° 2014-1030 du 28 janvier 2014
Monsieur Nejib Timoumi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tunis.
Par décret n° 2014-1031 du 28 janvier 2014
Madame Fatma Saidi épouse Bouselmi, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
Par décret n° 2014-1032 du 28 janvier 2014
Monsieur Mohamed Sghaier Chebbi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
Par décret n° 2014-1033 du 28 janvier 2014
Monsieur Najib Ben Hamda, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
Par décret n° 2014-1034 du 24 janvier 2014
Monsieur Hatem Ben Sassi, médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire, est déchargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Béja, et ce, à compter du 15 novembre 2013.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation d'El Aroussa du gouvernorat de Siliana, dans la partie n° 4 à El Aroussa s'étendant de la coopérative d'Ezzoubia jusqu'au périmètre irrigué El Aroussa
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation d'El Aroussa du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, portant ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Tamrit de la délégation de Siliana Nord du gouvernorat de Siliana, dans la partie s'étendant de Jema jusqu'à Siliana ville
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Tamrit de la délégation de Siliana Nord du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du gouvernorat de Siliana, dans la partie n° 2 à Gaâfour s'étendant de Oum Zid jusqu'au Nord de Gaâfour
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du gouvernorat de Siliana, dans la partie n° 3 à El Aksab s'étendant de la ville d'El Aksab jusqu'à son Nord-Ouest
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du gouvernorat de Siliana, dans la partie n° 1 à Bennouria s'étendant du barrage de Siliana jusqu'à Bennouria El Ahouaz
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation de Gaâfour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation d'El Aroussa du gouvernorat de Siliana, dans la partie n° 5 adjacente à la ville de Siliana et s'étendant de la station d'assainissement jusqu'à El Kantara El Ahouaz
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Siliana de la délégation d'El Aroussa du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sâadine de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant du barrage collinaire Sâadine jusqu'au point de rencontre avec Oued El Haddada
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sâadine de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sahel de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant du barrage collinaire Sahel jusqu'au point de rencontre avec Oued El Okla
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sahel de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Kheryou de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant du point de rencontre avec Oued Saadine et El Haddada jusqu'à l'Est du Douar Cheikh Hassine Ben Ali
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Kheryou de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Haddada de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant de Kef Lahouache jusqu'au point de rencontre avec Oued Sàadine
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Haddada de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sidi Néji de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant de Markab El Hmam jusqu'à quatre cent mètres du point de rencontre avec la route nationale n° 3
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sidi Néji de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Zarzour de la délégation de Nadhour du gouvernorat de Zaghouan, dans la partie s'étendant de trois cent mètre avant le point de rencontre avec la route Nadhour-Zouagha-Ennifidha jusqu'au point de rencontre avec oued Kettane
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Zarzour de la délégation de Nadhour du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de M'saken du gouvernorat de Sousse
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de M'saken du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de Zaouia-K'siba-Thrayet du gouvernorat de Sousse
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 janvier 2014, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de Sousse-Sidi Abdelhamid du gouvernorat de Sousse
Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Hamdoun de la délégation de Sousse-Sidi…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sagdoud 1 de la délégation de Rdeyef, au gouvernorat de Gafsa
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sagdoud 1 de la délégation de Rdeyef, au gouvernorat de Gafsa, créé par le décret n° 2013-4708 du 18 novembre 2013 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sagdoud 2 de la délégation de Rdeyef, au gouvernorat de Gafsa
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sagdoud 2 de la délégation de Rdayef, au gouvernorat de Gafsa, créé par le décret n° 2013-4708 du 18 novembre 2013 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Nagez de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued Nagez de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa, créé par le décret n° 2013-4708 du 18 novembre 2013 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Shili de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued Shili de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa, créé par le décret n° 2013-4708 du 18 novembre 2013 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Krichet Ennaâm-Thelja de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Krichet Ennaâm-Thelja de la délégation de Metlaoui, au gouvernorat de Gafsa, créé par le décret n° 2013-4708 du 18 novembre 2013 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Ghnada de la délégation de Beni Hassen, au gouvernorat de Monastir
Article premier - Est homologué le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Ghnada de la délégation de Beni Hassen, au gouvernorat de Monastir annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, portant homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Henchir Boubaker Essaafi des délégations de Kélibia et Hammam El Ghezaz, au gouvernorat de Nabeul
Article premier - Est homologué le plan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention foncière agricole de Henchir Boubaker Essaafi des délégations de Kélibia et Hammam El Ghezaz au gouvernorat de Nabeul annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 janvier 2014, modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 26 mai 2006 fixant les modalités du contrôle sanitaire vétérinaire, les conditions et les procédures d'octroi de l'agrément sanitaire des établissements de production, de transformation et de conditionnement des produits animaux
Article premier - Est abrogé l'alinéa 2 de l'article 2 de l'arrêté du 26 mai 2006 susvisé, et remplacé comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Monsieur Abdellatif Ghidira est nommé administrateur représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne d'aviculture, et ce, en remplacement de Madame Salwa Khiari, à compter du 17 juillet 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Monsieur Sleh Nassri est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord en remplacement du Monsieur Naceur Zahri, et ce, à compter du 4 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Mohamed Salah Hemissi est nommé membre représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord en remplacement du Monsieur Abdeslam Gargouri, et ce, à compter du 2 juillet 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Monsieur Kamel Khlifa est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de l'office des terres domaniales en remplacement de Madame Samia Saïdane, et ce, à compter du 26 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Monsieur Mohamed Béchir Aroum est nommé membre représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'entreprise de l'agence de promotion des investissements agricoles en remplacement de Monsieur Mohamed Toujeni, et ce, à compter du 30 octobre 2012.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Madame Samia Saïdane est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de l'office des céréales en remplacement de Monsieur Khaled Lachtar, et ce, à compter du 26 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 24 janvier 2014
Sont nommés membres au conseil d'administration du centre technique de pomme de terre et d'artichaut :
- Madame Lamia Nassri, représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche.
- Monsieur Ahmed Ayed, représentant la fédération nationale des producteurs de pomme de terre.
Et ce, à compter du 6 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Ali Tlili est nommé membre représentant l'office de développement de Rjim Maâtoug au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides en remplacement de Monsieur Miloud Haji, et ce, à compter du 29 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Chedly Ebbelli est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique au conseil d'administration du centre technique de l'agriculture biologique en remplacement du Monsieur Samir Chebil, et ce, à compter du 20 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Hessen Chourabi est nommé membre représentant le commissariat régional au développement agricole de Kairouan au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole en remplacement du Monsieur Ali Boughamoura, et ce, à compter du 29 octobre 2013.
p. 568Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Béchir Dédi est nommé membre représentant le commissariat régional au développement agricole de Gabès au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole en remplacement du Monsieur Abdelhamid Hajji, et ce, à compter du 29 octobre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Hédi Soula est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de l'agence des ports et des installations de pêche en remplacement de Monsieur Nabil Zarrouk, et ce, à compter du 4 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Mohamed Ghrayba est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique au conseil d'administration de l'office national de l'huile, et ce, à compter du 20 novembre 2013.
Par arrêté du ministre de l'agriculture du 28 janvier 2014
Monsieur Mouldi Hamdouni est nommé membre représentant l'office des terres domaniales au conseil d'administration de la société nationale de la protection des végétaux en remplacement de Monsieur Mekki Fathallah, et ce, à compter du 26 novembre 2013.