Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 58 du 2 juin 2023

Journal Officiel · publié le 2 juin 2023 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 13 pages · 66 textes

Présidence du gouvernement

p. 1482

Par décret n° 2023-433 du 2 juin 2023

Monsieur Sofian Ben Issa est déchargé des fonctions de direction de l'établissement de la Radio Tunisienne.

p. 1482

Par décret n° 2023-434 du 2 juin 2023

Madame Henda Ben Alaya Ghribi est nommée président-directeur général de l'établissement de la Radio tunisienne.

p. 1482

Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 1er juin 2023

Monsieur Karim Gharbi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est nommé au grade de gestionnaire général de documents et d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives à la Présidence du gouvernement.

p. 1482

Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 1er juin 2023

Sont nommées au grade de conseiller de presse général du corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques à la Présidence du gouvernement les agents dont les noms suivent :

  • Hajer Chraibi,
  • Raja Saadani.
p. 1482

Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 1er juin 2023

Sont nommées au grade de conseiller de presse en chef du corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques à la Présidence du gouvernement les agents dont les noms suivent :

  • Basma Massoudi,
  • Hazar Chaieb.
p. 1482

Par arrêté de la Cheffe du Gouvernement du 1er juin 2023

Madame Hayet Abidi, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est nommée au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation au Centre de documentation nationale à la Présidence du gouvernement.

Ministère de l'intérieur

p. 1482

Arrêté du ministre de l'intérieur du 23 mai 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelmajid Khalfallah, professeur principal émérite, est habilité à signer par délégation du ministre de l'intérieur, tous les actes entrant dans le cadre des attributions…

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Ministère des affaires

p. 1483

Décret n° 2023-397 du 25 mai 2023, portant ratification d'un accord entre le gouvernement de la République tunisienne et le gouvernement de la République de Malte relatif à l'emploi temporaire des citoyens de la République de Malte en République tunisienne et des citoyens de la République tunisienne en République de Malte

Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de la République tunisienne et le gouvernement de la République de Malte relatif à l'emploi temporaire des citoyens de la République de Malte en République tunisienne et des citoyens de la République tunisienne en République de Malte, annexé au présent…

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Ministère des affaires sociales

p. 1483

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Atef Bourghida, professeur principal émérite, chargé des fonctions de directeur du centre de réadaptation professionnelle des handicapés moteurs et des accidentés de la vie à Ksar Saïd.

p. 1483

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Houcine Ibn Saoud, travailleur social conseiller, chargé des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Gabès.

p. 1483

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Madame Ines Khemiri, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'inspecteur principal à l'inspection générale au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 14 du décret gouvernemental n° 2019-340 du 21 mars 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1483

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Madame Noura Hamdeni, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de la division de la promotion sociale, à la direction régionale des affaires sociales de Monastir.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1484
p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Mounira Ouerghmi épouse Bennour, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité des services communs à la direction régionale des affaires sociales de Kairouan.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Karim Hamaici, professeur principal émérite, chargé des fonctions de sous-directeur des études, des recherches, de la programmation et de l'assistance technique à l'institut national de protection de l'enfance.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Hechmi Lhiba, inspecteur en chef du travail, chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Djerba Midoun à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Médenine.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Rabia Mansouri épouse Sabri, travailleur social principal, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Tozeur.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Gharb, inspecteur central du travail, chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Tataouine.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Najeh Saidi épouse Ben Salem, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Metlaoui à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Ilhem Omrani épouse Touzri, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion des personnes handicapées, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de l'Ariana.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Mademoiselle Fathia Rouis, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité de défense sociale, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales à Tozeur.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Al Ala Azouz, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de l'unité de la solidarité et du développement social, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Tozeur.

p. 1484

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Nedra Jabnoun épouse Khdira, travailleur social conseiller, chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Hammamet, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Nabeul.

p. 1485
p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Madame Nadia Woulad Medeb, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Omrane supérieur, à la division de la promotion sociale de Tunis 2, à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Madame Dalanda Jadlewi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Ksar, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Hamdi Kooli, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de l'unité de la formation, du recyclage et du suivi au centre de formation professionnelle des handicapés sourds de Ksar Hellal.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Imen Souid épouse Soussou, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, chargée des fonctions de chef de l'unité des affaires administratives et financières au centre de formation professionnelle des handicapés sourds de Ksar Hellal.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Hajer Naghmouchi épouse Latrech, psychologue, chargée des fonctions de chef de service de la prévention au centre de défense et d'intégration sociales de Mellassine.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Jaouadi, inspecteur central du travail, chargé des fonctions de chef de service du contrôle dans le secteur agricole à l'unité du contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Madame Maha Elmanoubi épouse Ben Nouba, inspecteur central du travail, chargée des fonctions de chef de service de la conciliation dans le secteur public à l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Béja.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Hatem Radhouani, travailleur social conseiller, chargé des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Bizerte.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 mai 2023

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Farid Ikhlef, travailleur social principal, chargé des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'insertion au centre de défense et d'intégration sociales de Médenine.

p. 1485

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Monsieur Abdelkader Zid, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

p. 1486
p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Madame Faten Basti, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen, au ministère des affaires sociales.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Monsieur Atef El Mkacher, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Bradàa à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Madame Nabiha Ben Fatma, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité des études, de la formation et de l'informatique, à la direction régionale des affaires sociales de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Mademoiselle Dhouha Fathali, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de la prévention, au centre de défense et d'intégration sociales de Béja.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Madame Hanan Rezgui, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle de l'hygiène dans les lieux du travail, à l'unité du contrôle de l'hygiène et de la sécurité au travail, à la division de l'inspection médicale et de la sécurité au travail Tunis 1, à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 23 mai 2023

Monsieur Hammouda Gouili, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du parc auto, à la sous-direction des achats, de transport et de stockage à la direction du matériel et des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Mademoiselle Rihab Swissi, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'insertion sociale et d'aide à l'accessibilité des personnes handicapées à la sous-direction de l'insertion des personnes handicapées à la direction de protection, de réhabilitation, et d'insertion des personnes handicapées à la direction générale de la promotion des personnes handicapées au comité général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 16 mai 2023

Monsieur Jelel Mechergui, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale du Oued Meliz à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1486

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 mai 2023

Madame Hayet Gombra épouse Mrabet, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Rejiche, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Mahdia, à compter du 26 septembre 2022.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 26 août 2021.

p. 1487

Ministère du commerce et du développement des exportations

p. 1487

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 18 mai 2023

Monsieur Mabrouk Maamouri, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Siliana au ministère du commerce et du développement des exportations à compter du 30 mars 2023.

p. 1487

Par arrêté de la ministre du commerce et du développement des exportations du 18 mai 2023

Monsieur Ali Hfaeidh, inspecteur central du contrôle économique, est chargé des fonctions de chef de service de la concurrence et des enquêtes économiques à la sous-direction des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Gafsa au ministère du commerce et du développement des exportations à compter du 23 avril 2023.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime

p. 1487

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 2 juin 2023

Madame Ines Ben Hafsia, est nommée représentante du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des produits de la pêche, en remplacement de Monsieur Majid Shal, et ce, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Ministère de la santé

p. 1487

Arrêté de la ministre des finances et du ministre de la santé du 24 mai 2023, modifiant et complétant l'arrêté du 14 mars 1992, fixant les conditions et la durée d'exercice ainsi que la rémunération des médecins, pharmaciens, médecins dentistes et techniciens supérieurs de libre pratique, pouvant exercer dans les structures sanitaires publiques

Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 6 et 6 (bis) de l'arrêté du 14 mars 1992, susvisé, et remplacées ainsi qu'il suit :

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Ministère de l'éducation

p. 1488

Par arrêté du ministre de l'éducation du 2 juin 2023

Sont nommés membres représentant le ministère de l'éducation au conseil d'établissement de l'Office des logements des personnels du ministère de l'éducation Messieurs:

  • Anis Kouki en remplacement de Monsieur Abdelhamid Sahli,
  • Ahmed Sellimi en remplacement de Monsieur Salem Horchay.
p. 1488

Par arrêté du ministre de l'éducation du 2 juin 2023

Monsieur Abdelaziz Saouabi est nommé membre représentant le ministère de l'éducation au conseil d'administration du Centre national pédagogique en remplacement de Monsieur Mohamed Mani.

p. 1488

Par arrêté du ministre de l'éducation du 2 juin 2023

Monsieur Adel Mediouni est nommé membre représentant le ministère de l'éducation au conseil d'établissement du Centre international de formation des formateurs et d'innovation pédagogique en remplacement de Monsieur Skander Ghenia.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1488

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2023

Monsieur Rachid Jelleb, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès.

p. 1489
p. 1489

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 15 mai 2023

Madame Imen Bhibah, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan.

p. 1489

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 mai 2023

Mademoiselle Salwa Ben Ellefi, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1489

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 mai 2023

Madame Lamia Selman épouse Ben Yedder, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1489

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 19 mai 2023

Les inspecteurs principaux de la jeunesse et de l'enfance du ministère de la jeunesse et des sports dont les noms ci-après cités sont nommés dans le grade d'inspecteur général de la jeunesse et de l'enfance, et ce, à compter du 16 mai 2023 :

  • Atef Massoud,
  • Mizouni Elmabrouki,
  • Farid Elmejri,
  • Chokri Maatoug,
  • Olfa Dachraoui,
  • Mohamed Eljammeli,
  • Abd Elkarim Abou Elfarah,
  • Saleh Abbassi,
  • Olfa Arfaoui,
  • Ammar Chikhi,
  • Jawhir Sallemi,
  • Mohamed Saleh Elamloumi,
  • Anis Abbes,
  • Yosra Souhir Khammessi,
  • Maysoun Rakmoun Ben Fraj,
  • Ahmed Essallemi,
  • Hela Garbouj Hawari,
  • Chedli Elwelhezi,
  • Fathia Larguech,
  • Sofiene Drira,
  • Mohamed Mourad,
  • Chawki Elhaddar,
  • Khaled Elmimouni,
  • Mohamed Elzribi,
  • Adnen Elghoudi,
  • Rabia Elwhichi,
  • Taieb Ghoufa,
  • Kais Besbes,
  • Asia Echabaan épouse Jomaa,
  • Anis Hraiez.

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1489

Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 18 mai 2023

Les architectes principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'architecte en chef:

  • Anissa Abdallah,
  • Fathi Mokni,
  • Mouldi Kadri.
p. 1490

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Madame Kaouther Kaboubi, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef du bureau de développement des performances et de valorisation des immeubles agricoles à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

En application des dispositions de l'article 26 du décret gouvernemental n° 2019-357 du 21 mars 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Madame Aida Ben Ismail, technicien en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de la collecte des données relatives aux sommiers de consistance des biens des établissements et entreprises publics à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Madame Ahlem Bejaoui, administrateur de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de l'exécution des conditions de location des immeubles domaniaux agricoles à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Monsieur Jaafar Gherri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de l'exploitation des immeubles domaniaux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Médenine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Monsieur Elias Guesmi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de bureau des services communs à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Gafsa au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1490

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 18 mai 2023

Monsieur Hammadi Bessaâdi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des enquêtes et de suivi de l'exploitation des immeubles non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Ministère de l'environnement

p. 1490

Arrêté de la ministre de l'environnement du 12 mai 2023, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe 2 du premier paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Leila Bejaoui, administrateur en chef, chargée des fonctions de directrice des ressources humaines au ministère de l'environnement, est habilitée à signer…

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Ministère du tourisme

p. 1491

Par arrêté du ministre du tourisme du 25 mai 2023

Le prix national pour la promotion de l'artisanat à caractère traditionnel et artistique au titre de l'année 2022 est attribué à Monsieur Mohamed Ennajar, artisan spécialiste dans le damasquinage de tous genres au gouvernorat de Kairouan.

p. 1491

Par arrêté du ministre du tourisme du 25 mai 2023

Le prix national pour les jeunes dans l'artisanat à caractère traditionnel et artistique au titre de l'année 2022 est attribué à Monsieur Ahmed Riahi, artisan spécialiste dans le cuir et la chaussure (le tannage traditionnel) au gouvernorat de Béja.

Ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées

p. 1491

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 22 mai 2023

Monsieur Ahmed Guellim, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de commissaire régional des affaires de la femme et de la famille à Sousse au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1491

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 22 mai 2023

Monsieur Mohsen Rahal, professeur principal émérite de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de commissaire régional des affaires de la femme et de la famille à Tataouine au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1491

Par arrêté de la ministre de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées du 22 mai 2023

Monsieur Faouzi Nalouti, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des services spécifiques au commissariat régional des affaires de la femme et de la famille à Tataouine au ministère de la famille, de la femme, de l'enfance et des personnes âgées.